Fourniture de bonbons de chocolat et confiseries

CASVP

La présente consultation a pour objet la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat et de confiseries. Cette prestation concerne: à titre principal
— la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat pour une distribution en fin d'année, cette prestation s'adresse à des personnes âgées résidant à Paris ou dans des structures du CASVP (EHPAD…),
— la fourniture de divers produits, tels des sachets de friture, sujets en chocolat, bonbons etc. À l'occasion d'événements festifs divers (Pâques, Noël, anniversaires…) de manière accessoire. Les candidats sont informés qu'environ 125 000 boites de bonbons de chocolats ont été livrées les années précédentes (données 2016-2017 non contractuelles).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chocolaterie de Marlieu

Qui ?

• CASVP

Qu'est-ce que c'est ?

• Cacao; chocolat et sucreries › Chocolat et sucreries

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-31	Avis de marché
2018-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chocolat et sucreries
Numéro de référence: CEMA2-Chocolat
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat et de confiseries. Cette prestation concerne: à titre principal — la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat pour une distribution en fin d'année, cette prestation s'adresse à des personnes âgées résidant à Paris ou dans des structures du CASVP (EHPAD…), — la fourniture de divers produits, tels des sachets de friture, sujets en chocolat, bonbons etc. À l'occasion d'événements festifs divers (Pâques, Noël, anniversaires…) de manière accessoire. Les candidats sont informés qu'environ 125 000 boites de bonbons de chocolats ont été livrées les années précédentes (données 2016-2017 non contractuelles).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chocolat et sucreries 📦
Code CPV supplémentaire: Chocolat et sucreries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048783
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat et de confiseries. Cette prestation concerne: à titre principal

— la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat pour une distribution en fin d'année, cette prestation s'adresse à des personnes âgées résidant à Paris ou dans des structures du CASVP (EHPAD…),

— la fourniture de divers produits, tels des sachets de friture, sujets en chocolat, bonbons etc. À l'occasion d'événements festifs divers (Pâques, Noël, anniversaires…) de manière accessoire. Les candidats sont informés qu'environ 125 000 boites de bonbons de chocolats ont été livrées les années précédentes (données 2016-2017 non contractuelles).

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre est à bons de commande dont les montants annuels sont les suivants: minimum 437 500 EUR HT soit 525 000 EUR TTC et maximum 1 666 667 EUR HT soit 2 000 000 EUR TTC Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'1 an à compter du 1.7.2018 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'1 an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Il est à prix unitaires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée d'1 an à compter du 1.7.2018 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'1 an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Description des options:

Le accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1- a) un formulaire Dc1 (version mise à jour le 26.10.2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment complétée (mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics.

2- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.

Situation économique et financière:

3- des renseignements et des pièces permettant de justifier des niveaux de capacités techniques et professionnelles, économiques et financières du candidat:

a) Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT concernant les fournitures en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent

Capacité technique et professionnelle:

b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année;

c) une liste des principaux services en lien avec l'objet de l'accord-cadre effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats nouvellement créés pourront justifier de leurs capacités par tout autre moyen. Ces renseignements peuvent être fournis à l'aide du formulaire DC2 dûment datée et complétée. En cas de groupement, l'appréciation des capacités est globale. La participation du candidat à une autre procédure organisée par le CASVP ne l'exempte pas de la fourniture de l'ensemble des pièces administratives demandées. Il ne sont pas tenus de fournir les documents que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition de donner toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et qu'il soit gratuit

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont le détail est indiqué à l'article 2.5 du Cahier des clauses particulières (CCP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique apprécié sur la base de: qualité des produits (60 %)/ Exhaustivité du catalogue (20 %)/ Moyens humain et matériel (20 %).
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Cellule des marchés B4333
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché d'une durée de 4 ans maximum (AC à bons de commande).

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation accessible via la plateforme de dématérialisation Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur Maximilien à l'adresse ci-dessus. Le CASVP se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Pour présenter son offre, le candidat devra produire les documents suivants:

1- acte d'engagement signé;

2- bordereau de prix unitaires;

3- cadre de réponse technique;

4- les échantillons et les fiches « produit »,(le détail des échantillons est disponible article 3.5 du règlement de consultation);

5- un catalogue saisonnier concernant la fourniture de divers produits, tels des sachets de friture, sujets en chocolat, bonbons etc., à l'occasion d'événements festifs divers (Pâques, Noël, anniversaires…);

6- un relevé d'identité bancaire;

7-attestations d'assurances mentionnées à l'article 13 du CCAP Les pièces nº 2, 3,4 et 5 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière.

L'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre. Afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les soumissionnaires sont invités à fournir leur acte d'engagement signé dès le dépôt de leur offre.

Les soumissionnaires sont informés que le dépôt d'une offre (même sans acte d'engagement signé) vaut engagement de leur part à signer ultérieurement l'accord-cadre au cas où ils seraient déclarés attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 023-048783 (2018-01-31)

Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat et de confiseries. Cette prestation concerne: à titre principal — la fourniture de boîtes de bonbons de chocolat pour une distribution en fin d'année, cette prestation s'adresse à des personnes âgées résidant à Paris ou dans des structures du CAS-VP (Ehpad...), — la fourniture de divers produits, tels des sachets de friture, sujets en chocolat, bonbons etc. À l'occasion d'événements festifs divers (Pâques, Noël, anniversaires...) de manière accessoire. Les candidats sont informés qu'environ 125 000 boites de bonbons de chocolats ont été livrées les années précédentes (données 2016-2017 non contractuelles).

Valeur totale du marché: 6 666 668 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282960
Se réfère à l'avis: 2018/S 023-048783
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

L'accord-cadre n'est pas alloti: la fourniture de la boîte de bonbons de chocolat répond à une opération à destination de l'ensemble de parisiens âgées et /ou handicapés. La composition de la boite de chocolat devra être la même pour tous les destinataires. Dans ce cadre, il est nécessaire que l'offre soit identique sur l'ensemble du territoire parisien.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture de divers produits, tels des sachets de friture, sujets en chocolat, bonbons etc.

À l'occasion d'événements festifs divers (Pâques, Noël, anniversaires...) de manière accessoire. Les candidats sont informés qu'environ 125 000 boites de bonbons de chocolats ont été livrées les années précédentes (données 2016-2017 non contractuelles).

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre est à bons de commande dont les montants annuels sont les suivants: minimum 437 500 EUR HT soit 525 000 EUR (TTC) et maximum 1 666 667 EUR HT soit 2 000 000 EUR (TTC). Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.7.2018 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de 1 an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Il est à prix unitaires.

Description des options:

L'accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées ci-dessus.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique apprécié sur la base de: Qualité des produits (60 %) /Exhaustivité du catalogue (20 %) /Moyens humain et matériel (20 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-07 📅

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel de 437 500 EUR HT soit 525 000 EUR (TTC) et le montant maximum annuel de 1 666 667 EUR HT soit 2 000 000 EUR (TTC). À titre informatif, le montant d'une boite de chocolat de 450 g s'élève à 5,14 EUR (HT). L'accord-cadre notifié le 7.6.2018, est passé pour une durée d'un an à compter du 1.7.2018. Le présent accord-cadre peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le présent accord-cadre peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la Cellule des marchés - 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12. Références de l'avis initial mis en ligne le 2.2.2018 sur le site BOAMP, annonce nº 18-14290.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 124-282960 (2018-06-28)

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