Dans un souci d'optimisation des chaînes de production, la solution proposée devra être compatible avec les quatre avions IGN sur lesquels sera montée par ailleurs une caméra numérique de l'IGN. Le système devra également être compatible avec l'environnement logiciel aval (classification).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un système Lidar aéroporté pour l'IGN
Gbm 18081
Produits/services: Lasers📦
Brève description:
“Dans un souci d'optimisation des chaînes de production, la solution proposée devra être compatible avec les quatre avions IGN sur lesquels sera montée par...”
Brève description
Dans un souci d'optimisation des chaînes de production, la solution proposée devra être compatible avec les quatre avions IGN sur lesquels sera montée par ailleurs une caméra numérique de l'IGN. Le système devra également être compatible avec l'environnement logiciel aval (classification).
Dans un souci d'optimisation des chaînes de production, la solution proposée devra être compatible avec les quatre avions IGN sur lesquels sera montée par ailleurs une caméra numérique de l'IGN. Le système devra également être compatible avec l'environnement logiciel aval (classification).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût d'exploitation du système
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans le cadre de la présente consultation, les variantes sont des prestations supplémentaires que l'IGN se réserve le droit de commander à la signature du...”
Description des options
Dans le cadre de la présente consultation, les variantes sont des prestations supplémentaires que l'IGN se réserve le droit de commander à la signature du marché public. Le cahier des charges décrit les spécifications techniques concernées. Toute autre variante à l'initiative des candidats est interdite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
Liste et brève description des conditions
— Un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Capacité, moyens techniques et humains,
— références contrôlables pour des prestations de même nature sur les 3 derniers exercices.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Le présent marché est conclu à compter de sa notification et s'achève à l'issue de la dernière période de maintenance des systèmes. Le budget maximum alloué par l'IGN est de 1 100 000 EUR (HT) pour la totalité du marché (matériel, formation et maintenance sur 5 ans). L'IGN exige des candidats la production d'un plan de vol à l'appui de leurs offres. Le candidat devra fournir sur l'emprise fournie dans le DCE:
— un fichier contenant les axes de vol au format ESRI Shapefile en Lambert 93,
— les paramètres de vol proposés,
— le nombre d'axes et le nombre de kilomètres linéaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA.
Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 193-435946 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2018-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut Géographique National
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans un souci d'optimisation des chaînes de production, la solution proposée devra être compatible avec les 4 avions IGN sur lesquels sera montée par...”
Brève description
Dans un souci d'optimisation des chaînes de production, la solution proposée devra être compatible avec les 4 avions IGN sur lesquels sera montée par ailleurs une caméra numérique de l'IGN. Le système devra également être compatible avec l'environnement logiciel aval (classification).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 095 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435946
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Leica Geosystems
Adresse postale: 60 route de Sartrouville
Commune postale: Le Pecq
Code postal: 78230
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 095 000 💰
“En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA,
— ecours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA,
— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA,
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 247-568440 (2018-12-20)