Fourniture d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de machines électroportatives et de petits matériels de voirie

Clermont Auvergne Métropole

Le présent marché concerne l'acquisition d'outillage divers nécessaires aux services de la Direction de l'espace public et de la proximité (DEPP) de Clermont-Auvergne Métropole. Le marché se décompose en 5 lots; chaque lot faisant l'objet de marchés attribués séparément.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: 18cm-F15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Chariots à bras 📦
Outils à main électromécaniques 📦
Matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-218401
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Minimum 15 000 EUR, maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outillage horticole
Numéro du lot: 01
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de tout l'outillage horticole, y compris les pelles à neige, tuyaux d'arrosage standard, brouettes etc.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Minimum 15 000 EUR, maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Balais pour nettoyage extérieur
Numéro du lot: 02
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de matériels pour le nettoiement des espaces extérieurs (rues, trottoirs, places, etc) type balais bambou, balais cantonniers, balayettes, brosses, et manches.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-cadre est reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Minimum 3 000 EUR, maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Chariots pour balayage extérieur
Numéro du lot: 03
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de chariots de balayage pour l'extérieur. Ils doivent être dimensionnés pour l'utilisation d'un sac d'environ 110-130 l. Le poids du chariot ne devra pas dépasser 40 kg.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description des options:

À sa propre initiative, chaque candidat peut faire une proposition variante sur tout élément apportant amélioration ou une innovation concernant le confort, l'efficacité et la sécurité des utilisateurs. Chaque proposition devra être numérotée et libellée.

Informations complémentaires:

Minimum 3 000 EUR, maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Machines électro-portatives
Numéro du lot: 04
Brève description: Le présent marché concerne la fourniture de matériel électroportatif.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR, maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Petit matériel de voirie
Numéro du lot: 05
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de matériel de voirie les travaux de Voirie réseau divers (VRD) de Clermont-Auvergne Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global…

… et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

… et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à 1

Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 j.

Modalités de financements: fonds propres.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole: Mme Hery Havanaby
Adresse postale: DAJA service commande publique, pôle conseils-achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Téléphone: +33 443762463 📞
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: DAJA service commande publique, pôle conseils-achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 096-218401 (2018-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date de publication: 2018-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 188-424488
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-218401
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Minimum 15 000,00 EUR, maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché

Minimum 15 000,00 EUR, maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de matériels pour le nettoiement des espaces extérieurs (rues, trottoirs, places, etc.) type balais bambou, balais cantonniers, balayettes, brosses, et manches.

Informations complémentaires:

Minimum 3 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de chariots de balayage pour l'extérieur. Ils doivent être dimensionnés pour l'utilisation d'un sac d'environ 110-130 litres. Le poids du chariot ne devra pas dépasser 40 kilos.

Informations complémentaires:

Minimum 3 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de matériel de voirie les travaux de Voirie réseau divers (VRD) de Clermont-Auvergne Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-07 📅
Nom: Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Sfep
Adresse postale: 17 avenue des Catelines
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2018/S 188-424488 (2018-09-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)

Outils à main (4)