Fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel: 3 lots

Ca de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel: 3 lots. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 180 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ca de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-08	Avis de marché
2019-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Outils à main électromécaniques 📦
Pièces d'outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-08 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350545
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'outillage et de matériels industriels
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de consommables de maintenance industrielle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire, une clause limitative de sauvegarde s'applique si augmentation supérieure à 5 % par an (voir CCP pour plus de précisions). Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
70.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome — En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18096. Période prévisionnelle de notification: novembre 2018.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: 1 rue du préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 153-350545 (2018-08-08)

Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18096
Brève description:

Fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel: 3 lots. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, avec 3 reconductions possibles d'1 an, selon les mêmes modalités. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 180 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 94415.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-109990
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-350545
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel: 3 lots.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, avec 3 reconductions possibles d'1 an, selon les mêmes modalités.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 180 000,00 EUR.

Fourniture d'outillage et de matériels industriels.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Société Renard
Commune postale: Loison-sous-Lens
Code postal: 62218
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 49462.48 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Société Legallais
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Valeur totale du marché: 11086.64 EUR 💰
Nom: Société Trénois Décamps
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Valeur totale du marché: 33866.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 048-109990 (2019-03-05)

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