Fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

La fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses et ébauches et prestations.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: minimum HT: 10 000 EUR — Maximum HT: 100 000,00 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les fournitures livrées, qu'elles soient réalisées ou revendues par le fournisseur, respecteront les règles de l'art, et devront être en adéquation avec leur utilisation finale. Des prestations exceptionnelles sur site pourront être demandées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• a2i Fermetures

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Serrures, clés et charnières

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-14	Avis de marché
2019-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrures, clés et charnières
Numéro de référence: 18DST023
Brève description:

La fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses et ébauches et prestations. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: minimum HT: 10 000 EUR — Maximum HT: 100 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les fournitures livrées, qu'elles soient réalisées ou revendues par le fournisseur, respecteront les règles de l'art, et devront être en adéquation avec leur utilisation finale. Des prestations exceptionnelles sur site pourront être demandées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrures, clés et charnières 📦
Code CPV supplémentaire: Serrures, clés et charnières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date limite de soumission: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-557932
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative. Au sens du droit français, ce marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ni solutions alternatives. complément au IV.2): pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dans les conditions définies au règlement de consultation, une demande écrite à: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c. Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification dans les conditions définies au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses et ébauches et prestations.

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: minimum HT: 10 000 EUR — Maximum HT: 100 000,00 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Les fournitures livrées, qu'elles soient réalisées ou revendues par le fournisseur, respecteront les règles de l'art, et devront être en adéquation avec leur utilisation finale. Des prestations exceptionnelles sur site pourront être demandées.

Description des renouvellements:

Peut être reconduit 3 fois par période successive d'1 an ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint (date du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum) ou au plus tard au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble Alpes
Point de contact: Cellule des marchés (Pavillon Moidieu)
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il est prévu une publication du même type de contrat en 2021

Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407814&orgAcronyme=x7c.

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification dans les conditions définies au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 244-557932 (2018-12-14)

Avis d'attribution de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019T103
Brève description:

La fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses et ébauches et prestations. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: minimum HT: 10 000 EUR. Maximum HT: 100 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les fournitures livrées, qu'elles soient réalisées ou revendues par le fournisseur, respecteront les règles de l'art, et devront être en adéquation avec leur utilisation finale. Des prestations exceptionnelles sur site pourront être demandées.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-126688
Se réfère à l'avis: 2018/S 244-557932
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

L'appel d'offre ouvert a été déclaré infructueux car seule une offre avait été déposée mais celle-ci était incomplète et donc irrégulière. Le marché a été relancé en procédure concurrentielle avec la seule entreprise ayant déposée une offre lors de l'appel d'offre conformément aux dispositions de l'article 25 II 6º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants mentionnées pour la valeur totale finale au II.1.7) et au V.2.4) sont le montant maximum du contrat sur 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: A2I Fermetures
Numéro d'enregistrement national: 49992763000016
Adresse postale: 8 rue Marcel Porte
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a2i.fermetures@orange.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.a2i-fermetures.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 055-126688 (2019-03-14)

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