Fourniture d'objets promotionnels pour les services de la métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le marché consiste à fournir et marquer des objets à caractère publicitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lignes directes

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-30	Avis de marché
2018-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 18com04
Brève description: Le marché consiste à fournir et marquer des objets à caractère publicitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: webmestre@grandlyon.com 📧
Fax: +33 478634605 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-192887
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 500 000 EUR HT sur la durée ferme du marché, soit un montant minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste à fournir et marquer des objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir la collectivité auprès de ses multiples interlocuteurs (délégations françaises et étrangères, participants aux salons, aux colloques, aux événements, invités, visiteurs, scolaires, étudiants, nouveaux arrivants, etc.). Ces objets peuvent couvrir toute la gamme des objets publicitaires, des plus récurrents tels les stylos, clés USB, tee-shirt, cartables, au plus spécifiques dans le cadre d'une action de communication bien ciblée (covoiturage, Vélo'V, journées du patrimoine, cité de la gastronomie, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible de façon expresse 1 fois 24 mois.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

a) présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

a) être en capacité de fournir des objets promotionnels marqués comparables à cet objet du marché apprécié notamment au vu de références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalents;

b) pas de niveau minimum exigé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Idem adresse générale indiquée au I.1.
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité à statut particulier
Contact
Point de contact: Direction de l'information et de la communication externe
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2022.

— précisions sur les rubriques ci-dessus:

—— précision du 2.2.6: la valeur estimée correspond au montant maximum de consommation sur la durée ferme de 2 ans, soit 500 000 EUR HT,

—— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert,

—— précision 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative.

— conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 18com04. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 j calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1.1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00,

— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: septembre 2018,

— forme des candidatures:

—— en cas de groupement, les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,

—— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3.1.1 sauf la lettre de candidature,

—— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.

Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,

— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 086-192887 (2018-04-30)

Avis d'attribution de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les services de la Métropole de Lyon.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398805
Se réfère à l'avis: 2018/S 086-192887
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 années, avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 500 000 EUR HT sur la durée ferme du marché. Ces montants sont identiques pour la période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste à fournir et marquer des objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir la collectivité auprès de ses multiples interlocuteurs. Ces objets peuvent couvrir toute la gamme des objets publicitaires, des plus récurrents tels les stylos, clés USB, tee-shirt, cartable, au plus spécifiques dans le cadre d'une action de communication bien ciblée.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits inscrits au BPU
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Pertinence du conseil fourni dans le choix des produits
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Organisation mise en place pour assurer la bonne exécution du marché
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Nom: Lignes Directes
Adresse postale: 15-17 rue Emile Zola
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

— précisions sur les rubriques 2.1.7) et 5.2.4): le montant indiqué correspond au montant maximum total, reconduction comprise,

— précisions rubrique 5.2.1): la date de conclusion du marché indiquée correspond à la date de notification du marché,

— modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 10:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 auprès de la direction de la communication externe, 20 rue du Lac, 69003 Lyon, sur demande écrite.

La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer:

— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Source: OJS 2018/S 176-398805 (2018-09-12)

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