Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et de registres imprimés (10 lots)
Groupe Hospitalier Bretagne Sud
Le présent marché, passé pour le compte du GHT Sud Bretagne composé du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS) et de l'EPSM J.M. Charcot, a pour objet l'élaboration, l'impression et le façonnage de dossiers médicaux et non médicaux destinés aux divers services, ainsi que la fourniture d'enveloppes, de registres et d'imprimés.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.3.2019.
Le délai de réception des offres était de 2019-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fabregue imprimeur
- • Facimprim
- • Luquet & Duranton
- • Papeterie Moderne
- • SARL Delezenne
- • Vitrenvel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-12 | Avis de marché |
| 2019-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Bretagne Sud
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.chbs.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-12 📅
Date limite de soumission: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-554542
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Cartes tous formats.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Liasses autocopiantes.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 3
Brève description: Carnets autocopiants.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dossiers cartonnés.
Numéro du lot: 5
Brève description: Imprimés A4.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ordonnances.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pochettes et enveloppes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Registres.
Numéro du lot: 9
Brève description: Dossier archivage standard.
Numéro du lot: 10
Brève description: Dossier archivage suspendu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 243-554542 (2018-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description:
Le présent marché, passé pour le compte du GHT Sud Bretagne composé du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS) et de l'EPSM J.M. Charcot, a pour objet l'élaboration, l'impression et le façonnage de dossiers médicaux et non médicaux destinés aux divers services, ainsi que la fourniture d'enveloppes, de registres et d'imprimés.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.3.2019.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Bretagne Sud
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.chbs.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-12 📅
Date limite de soumission: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-554542
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, passé pour le compte du GHT Sud Bretagne composé du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS) et de l'EPSM J.M. Charcot, a pour objet l'élaboration, l'impression et le façonnage de dossiers médicaux et non médicaux destinés aux divers services, ainsi que la fourniture d'enveloppes, de registres et d'imprimés.
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Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.3.2019.
Brève description: Cartes tous formats.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Liasses autocopiantes.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 3
Brève description: Carnets autocopiants.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dossiers cartonnés.
Numéro du lot: 5
Brève description: Imprimés A4.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ordonnances.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pochettes et enveloppes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Registres.
Numéro du lot: 9
Brève description: Dossier archivage standard.
Numéro du lot: 10
Brève description: Dossier archivage suspendu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: les soumissionnaires adresseront, par voie postale, en complément de leur offre (dématérialisée) des échantillons. Les échantillons demandés sont listés dans l'annexe 1 «état des besoins».
Numéro de la consultation: 2018/72.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et de registres imprimés (10 lots).
Valeur totale du marché: 403 539 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul — BP 12233
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-090199
Se réfère à l'avis: 2018/S 243-554542
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (Evalué au vu des échantillons présentés/demandés)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité (Evaluée au vu des échantillons présentés/demandés)
Délai de livraison
Délai dexécution
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: Facimprim
Adresse postale: 15 rue des Écluses Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 524 EUR 💰
Nom: SARL Delezenne
Adresse postale: BP 197
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Valeur totale du marché: 51 953 EUR 💰
Nom: Vitrenvel
Adresse postale: 4 rue des Compagnons — ZI La Lampe
Commune postale: Courseulles-sur-Mer
Code postal: 14470
Valeur totale du marché: 53 528 EUR 💰
Nom: Fabregue Imprimeur
Adresse postale: bois Joli
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Valeur totale du marché: 67 670 EUR 💰
Nom: Papeterie moderne
Adresse postale: rue Léon Serpollet — zone industrielle Nord — BP 1517
Commune postale: Limoges Cedex 9
Code postal: 87020
Valeur totale du marché: 19 707 EUR 💰
Nom: Luquet & Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie — BP 135
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Valeur totale du marché: 180 156 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 07
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes — adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 040-090199 (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et de registres imprimés (10 lots).
Valeur totale du marché: 403 539 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul — BP 12233
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-090199
Se réfère à l'avis: 2018/S 243-554542
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Les marchés 190097 à 190102 ont été signés le 8.2.2019, pour un début d'exécution au 1.3.2019. Ils sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: GHBS — Direction des achats et de la logistique/Cellule marchés de territoire — 5 avenue de Choiseul — 56100 Lorient — France, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 heures à l'avance. Les montants inscrits sont donnés à titre indicatif, il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini ni maxi.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cartes tous formats
Liasses autocopiantes
Carnets autocopiants
Dossiers cartonnés
Imprimés A4
Ordonnances
Pochettes et Enveloppes
Registres
Dossier archivage standard
Dossier archivage suspendu
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (Evalué au vu des échantillons présentés/demandés)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité (Evaluée au vu des échantillons présentés/demandés)
Délai de livraison
Délai dexécution
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: Facimprim
Adresse postale: 15 rue des Écluses Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 524 EUR 💰
Nom: SARL Delezenne
Adresse postale: BP 197
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Valeur totale du marché: 51 953 EUR 💰
Nom: Vitrenvel
Adresse postale: 4 rue des Compagnons — ZI La Lampe
Commune postale: Courseulles-sur-Mer
Code postal: 14470
Valeur totale du marché: 53 528 EUR 💰
Nom: Fabregue Imprimeur
Adresse postale: bois Joli
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Valeur totale du marché: 67 670 EUR 💰
Nom: Papeterie moderne
Adresse postale: rue Léon Serpollet — zone industrielle Nord — BP 1517
Commune postale: Limoges Cedex 9
Code postal: 87020
Valeur totale du marché: 19 707 EUR 💰
Nom: Luquet & Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie — BP 135
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Valeur totale du marché: 180 156 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 07
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes — adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 040-090199 (2019-02-21)
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