Fourniture d'enveloppes imprimées et non imprimées pour la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes ainsi que la Caisse des écoles
Ville de Lille
Fourniture d'enveloppes imprimées et non imprimées pour la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes ainsi que la Caisse des écoles. Consultation passée conformément aux articles 25-i 1, 66 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, comportant 2 lots, conformément aux articles 78-ii 2 et 80 du Décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées › Enveloppes sans fenêtre imprimées
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées › Enveloppes à fenêtre imprimées
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-08 | Avis de marché |
| 2018-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 18S0047
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes imprimées 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9T4ozSSbde 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9T4ozSSbde 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107472
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enveloppes imprimées
Numéro du lot: 1
Brève description: Enveloppes imprimées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes non imprimées.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacité économique, financière, professionnelle et technique.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (se référer aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (se référer aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 55
60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9T4ozSSbde 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lille — Hôtel de Ville de Lille — Direction de la commande publique
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 049-107472 (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 18S0047
Brève description:
Fourniture d'enveloppes imprimées et non imprimées pour la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes ainsi que la Caisse des écoles. Consultation passée conformément aux articles 25-i 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes imprimées 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9T4ozSSbde 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9T4ozSSbde 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107472
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT conformément aux articles 78-ii 2
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enveloppes imprimées
Numéro du lot: 1
Brève description: Enveloppes imprimées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 ans, pour une durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article 16 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Se référer au règlement de la consultation.
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Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant et sous réserve de la réglementation, conclure: des marchés négociés pour la réalisation d'achats complémentaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-i 4
Informations complémentaires:
Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT conformément aux articles 78-ii 2
Intitulé du lot: Enveloppes non imprimées
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes non imprimées.
Informations complémentaires:
La consultation est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT par an conformément aux articles 78-ii 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacité économique, financière, professionnelle et technique.
Situation économique et financière:
Protocole nº 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent) ou protocole nº 2: le Document unique de marché européen (DUME).
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Conditions d'exécution du contrat:
L'émission de bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de l'accord-cadre. Néanmoins, les bons de commande pourront s'exécuter après la fin de validité de l'accord-cadre en prenant en compte le délai d'exécution des prestations. Le délai d'exécution des bons de commande est fixé dans le CCAP.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (se référer aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (se référer aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 55
60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9T4ozSSbde 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lille — Hôtel de Ville de Lille — Direction de la commande publique
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.
Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal. Les négociations sont interdites. Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 18s0047). Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé USB). Cette version sera en tout point identique à la version papier. Le candidat portera une attention particulière à communiquer, dans ses pièces et lors de l'identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la durée de la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et valide. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. À titre d'information, le présent marché fait l'objet d'une relance du lot nº 2 et du lot nº 3 de l'affaire nº 17s0171 précédemment déclarés sans suite pour motif d'intérêt général pour un défaut de concurrence, conformément à l'article 98 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 049-107472 (2018-03-08)
Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Augustin Laurent, CS 30667
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368205
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-107472
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Enveloppes imprimées
Description des options:
Informations complémentaires:
Brève description: Enveloppes non imprimées
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Adresse postale: Espace Gutenberg, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Poitou-Charentes 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Bong
Adresse postale: 1 rue Eugène Hermann
Commune postale: Saint-Sébastien-de-Morsent
Code postal: 27180
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville de Lille
Code postal: 59014
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale d'Hellemmes
Adresse postale: Hôtel de Ville d'Hellemmes
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Lomme
Adresse postale: Hôtel de Ville de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Nom du pouvoir adjudicateur: La Caisse des écoles de la ville de Lille
Commune postale: Lille
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 161-368205 (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'enveloppes imprimées et non imprimées pour la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes ainsi que la Caisse des écoles. Consultation passée conformément aux articles 25-i 1º, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, comportant 2 lots, conformément aux articles 78-ii 2º et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Augustin Laurent, CS 30667
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368205
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-107472
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Le lot concerné est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT annuel, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans conformément aux articles 78-ii 2º et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Enveloppes imprimées
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant et sous réserve de la réglementation, conclure: des marchés négociés pour la réalisation d'achats complémentaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-i 4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; une ou des modifications du marché public conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Le lot concerné est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT annuel, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans conformément aux articles 78-ii 2º et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics français.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Le lot concerne un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT annuel, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans conformément aux articles 78-ii 2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics français.
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Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Adresse postale: Espace Gutenberg, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Poitou-Charentes 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Bong
Adresse postale: 1 rue Eugène Hermann
Commune postale: Saint-Sébastien-de-Morsent
Code postal: 27180
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville de Lille
Code postal: 59014
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale d'Hellemmes
Adresse postale: Hôtel de Ville d'Hellemmes
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Lomme
Adresse postale: Hôtel de Ville de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Nom du pouvoir adjudicateur: La Caisse des écoles de la ville de Lille
Commune postale: Lille
Référence
Informations complémentaires
Les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence des contrats. À titre d'information, les valeurs finales indiquées pour chaque lot sont les montants maximums de chaque lot, toutes reconductions confondues sur une durée maximale de 4 ans.
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