Fourniture d'éléments tubulaires assemblés de chaudières de l'usine de traitement et de valorisation énergétiques de Lyon Sud (lot1)

Métropole de Lyon

Le présent marché comprend l'assemblage et la fourniture des éléments tubulaires des chaudières de récupération d'énergie de L'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) à partir de plans d'ensemble. Les fournitures sont soumises à la réglementation des appareils sous pression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• M2IT

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Conduites › Conduites à vapeur et à eau
• Installations de chaudières › Chaudières génératrices de vapeur

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-01	Avis de marché
2018-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaudières génératrices de vapeur
Numéro de référence: 18DP014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaudières génératrices de vapeur 📦
Code CPV supplémentaire: Chaudières génératrices de vapeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993064 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239130
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-175419
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Montant maxi sur la durée ferme: 3 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 fois 2 ans
Informations complémentaires: Montant maxi sur la durée ferme: 3 000 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé); – n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23-07-15. – est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire,la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le CA global annuel doit être de 750 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

A — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

B — Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

A — Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 10 personnes dont 3 encadrants;

B — Être en capacité d'assembler et de fournir des d'éléments tubulaires de chaudières de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années, sur 3 sites différents.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Représentants de l'acheteur. La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Point de contact: DDUCV-direction ressources nettoiement/déchets
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Précision du 1-4: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale (loi Maptam) – précision du 2-1 et 2-2: durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum sur la durée ferme de 2 ans: 750 000 EUR HT. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans: 3 000 000 EUR HT – précision du 2-2.5 pour les sous-critères cf. Le règlement de consultation – précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert – précision du 4.2 conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 18dp014. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 – date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: décembre 2018.

— Les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché – sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

— Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

— Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. Une visite de l'unité de Traitement et Valorisation Énergétique Lyon Sud est obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et s. (pour les pouvoirs adjudicateurs) — référé contractuel (CJA, art. L.551-12 et s) — recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Quot;Tarn et Garonne&Quot;, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 105-239130 (2018-06-01)

Avis d'attribution de marché (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent lot comprend l'assemblage et la fourniture des éléments tubulaires des chaudières de récupération d'énergie de l'UTVE (Unité de traitement et de valorisation énergétique) à partir de plans d'ensemble. Les fournitures sont soumises à la réglementation des appareils sous pression.

Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543523
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239130
Numéro JO-S: 238

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropole de Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-16 📅
Nom: M2IT
Adresse postale: ZI la Motte — rue Louis Saillant
Commune postale: Portes-les-Valences
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475591241 📞
Courrier électronique: m2it@orange.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. (pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-12 et s),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2018/S 238-543523 (2018-12-06)

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