Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité
18E6F057”
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité📦
Brève description:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à linge
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 38130 Echirolles.
Description du marché: Sacs à linge.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tabliers cuisinier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires d'habillement📦
Description du marché: Tabliers cuisinier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles en tissu polaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Description du marché: Articles en tissu polaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Une prestation supplémentaire éventuelle...”
Informations complémentaires
La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire est définie pour ce lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de protection et de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Description du marché: Articles de protection et de sécurité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection/soudure/arc électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Vêtements de protection/soudure/arc électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-02
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-02
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date mentionnée ci-dessus n'est communiquée qu'à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au cours du deuxième...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au cours du deuxième semestre de l'année 2022 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
“a) l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de...”
a) l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement; b) en cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire; c) des échantillons obligatoires et gratuits sont demandés dans le cadre de cette consultation (voir article 5.2 du règlement de la consultation); d) conformément à l'article 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 226-516512 (2018-11-20)
Avis d'attribution de marché (2019-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de sacs à linge.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Description
Description du marché: Fourniture de tabliers cuisinier.
Description du marché: Fourniture d'articles en tissu polaire.
Description du marché: Fourniture d'articles de protection et de sécurité.
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection / soudure / arc électrique
Description
Description du marché: Fourniture de vêtements de protection / soudure / arc électrique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 226-516512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018E222
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boldoduc
Adresse postale: 15 chemin du Plateau
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018E223
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Halbout
Adresse postale: 52 rue des Costelles
Commune postale: Docelles
Code postal: 88460
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018E224
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018E225
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Protechnique
Adresse postale: 12 rue JB Néron
Commune postale: Bornel
Code postal: 60540
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“A) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et sur rendez-vous uniquement à...”
A) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et sur rendez-vous uniquement à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;
B) Le montant de chacun des accords-cadres est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus sans montant mini ni maxi, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial. C. Le lot 5 est infructueux. Il sera relancé prochainement.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 077-183251 (2019-04-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu Grenoble Alpes
Adresse postale: cs 10217
Commune postale: Grenoble cedex 9
Personne de contact: Benjamin KERLEROUX
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr📧
URL: https://www.chu-grenoble.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité
2018E224”
Produits/services: Articles d'habillement📦
Titre:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité” Description
Description du marché: Fourniture d'articles en tissu polaire
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 077-183251
Attribution du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité - lot n° 3 : articles en tissu polaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Alm halbout
Commune postale: Docelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, les informations communiquées sur les montants sont purement estimatives.” Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun boite postale 1135
Commune postale: Grenoble cedex
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé contractuel : dans les 31 jours suivant la publication de l'avis de modification de marché ;
-recours de plein contentieux : dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé contractuel : dans les 31 jours suivant la publication de l'avis de modification de marché ;
-recours de plein contentieux : dans les deux mois à compter de l'accomplissement par l'acheteur des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun boite postale 1135
Commune postale: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 030-075578 (2022-02-08)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-02-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité
2018E223”
Produits/services: Accessoires d'habillement📦 Description
Description du marché: Fourniture de tabliers cuisinier
Attribution du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de blanchisserie, d'habillement et de vêtements de sécurité - lot n° 2 : tabliers cuisinier” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰
Source: OJS 2022/S 030-075579 (2022-02-08)