Fourniture d'articles d'outillage bâtiment, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie

Métropole de Lyon

La présente consultation a pour objet les fournitures d'articles d'outillage bâtiment, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie. Ces fournitures sont destinées à la maintenance des bâtiments, du mobilier urbain et de signalisation, de la voirie et des tunnels, des parcs automobiles et poids lourds, des stations d'épurations, des usines de traitement des eaux, de l'usine d'incinération, des collèges et des parcs et jardins. Ces accords-cadres font l'objet de 12 lots. La présente consultation ne concerne que les lots suivants:
— lot 11: équipements et outillages destinés au déneigement manuel, et
— le lot 12: reproduction de clés, fournitures de cadenas, cylindres et organigrammes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LBA Thivel
• SFEP

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils › Outils à main
• Quincaillerie › Serrurerie
• Serrures, clés et charnières › Cadenas et serrures divers

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2019-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: 18DPMG065
Brève description:

La présente consultation a pour objet les fournitures d'articles d'outillage bâtiment, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie. Ces fournitures sont destinées à la maintenance des bâtiments, du mobilier urbain et de signalisation, de la voirie et des tunnels, des parcs automobiles et poids lourds, des stations d'épurations, des usines de traitement des eaux, de l'usine d'incinération, des collèges et des parcs et jardins. Ces accords-cadres font l'objet de 12 lots. La présente consultation ne concerne que les lots suivants: — lot 11: équipements et outillages destinés au déneigement manuel, et — le lot 12: reproduction de clés, fournitures de cadenas, cylindres et organigrammes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Cadenas et serrures divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux service ressources — Unité procédures, achats, marchés, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382134
Se réfère à l'avis: 2018/S 079-176070
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Les critères de choix des offres sont pondérés: — critère 1: qualité fonctionnelle et résistance des produits: 20 %, — critère 2: qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais: 20 %, — critère 3: prix: 60 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 11: équipements et outillages destinés au déneigement manuel, et

— le lot 12: reproduction de clés, fournitures de cadenas, cylindres et organigrammes.

Intitulé du lot: Équipements et outillages destinés au déneigement manuel
Numéro du lot: 11
Brève description:

Le lot 11 a pour objet la fourniture d'équipements et d'outillages destinés au déneigement manuel (bacs à sel, pelles à neige, lames chasse neige, épandeur, etc.) principalement des voiries de la Métropole de Lyon.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date de sa notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il peut être reconduit expressément une fois deux (2) ans. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 75 000 EUR (HT) et le montant maximum est de 250 000 EUR (HT). Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 ans.

Informations complémentaires:

Les critères de choix des offres sont pondérés:

— critère 1: qualité fonctionnelle et résistance des produits: 20 %,

— critère 2: qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais: 20 %,

— critère 3: prix: 60 %.

Intitulé du lot: Reproduction de clés, fournitures de cadenas, cylindres et organigrammes
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le marché a pour objet la reproduction de clés et la fourniture de cadenas, cylindres, d'organigrammes pour l'ensemble des services de la Métropole. Les ateliers de maintenance gèrent des organigrammes et utilisent la ressource spécialisée du titulaire du marché.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date de sa notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il peut être reconduit expressément une fois deux (2) ans. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 60 000 EUR (HT) et le montant maximum est de 180 000 EUR (HT). Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Informations complémentaires:

— critère 1: valeur technique: (sous-critère 1.1: pertinence de l'organisation logistique et des moyens humains affectés pour réaliser la prestation: 20 %; sous-critère 1.2: pertinence des matériels proposés pour l'exécution de la prestation: 20 %; sous-critère 1.3: étendue des marques proposées: 10 %): 50 %,

— critère 2: prix: 50 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du

23.72015,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'utilisation du DUME électronique est autorisée. Cependant, l'acheteur n'autorise pas les candidats à déposer un DUME «Déclaratif» en ce qui concerne l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Le candidat doit fournir tous les justificatifs exigés au titre de l'activité professionnelle et des capacités requises. Tous les documents doivent être rédigés en français, à défaut une traduction en français pour les documents ou informations établis dans une autre langue.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour tous les lots: une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité à la date de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour tous les lots: être en capacité d'assurer la fourniture d'outillages comparables à ceux objets du marché pour des collectivités ou entreprises de taille comparable. Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années. Ou équivalent. Ces références mentionneront au minimum:

— le nom de la collectivité ou société cliente,

— les coordonnées de la personne à contacter,

— la nature et les quantités des produits livrés,

— le lieu et la période d'exécution de chaque marché,

— le montant en EUR (HT) de chaque marché (modèle de tableau de références facultatif joint au DCE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Adresse générale indiquée au I.1
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux service ressources — Unité procédures, achats, marchés CS 33569
Point de contact: Mme Luu ou M Dauzeres ou M Barbier
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux service ressources — Unité procédures, achats, marchés (adresse physique: 4 rue des Cuirassiers — 7e étage à Lyon 3e), CS 33569

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation fait suite à une procédure (en appel d'offres ouvert) déclarée sans suite par décisions du représentant de l'acheteur en date du 11.6.2018 pour le lot 11 et en date du 3.7.2018 pour le lot 12.

Précision du point 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit des accords-cadres à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics, conclus pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de leur notification, reconduction expresse une fois 2 ans.

Précisions sur le marché: il s'agit des marchés conclus à lots séparés.

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: Janvier 2019.

Conditions d'obtention des documents: le dossier de consultation peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 18dpmg065

Forme des candidatures: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. En application de l'article 45-V du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Modalités de remise des plis: les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.

Précisions du point 1.3: les candidats ne doivent pas envoyer leur pli à l'adresse du courriel. Les candidats peuvent déposer leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com

Ils peuvent dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou Dvd-Rom…).

Précision du point 4.2.7: la date d'ouverture des offres est indicative.

Financement: ressources propres de l'acheteur.

Paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

Prix révisables — avance (dans les conditions de l'article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Acomptes (dans les conditions de l'article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, de l'article 114 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Forme du groupement: forme libre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 168-382134 (2018-08-31)

Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'articles d'outillage bâtiment, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie.

Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049936
Se réfère à l'avis: 2018/S 168-382134
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Équipements et outillages destinés au déneigement manuel.

Cylindres, reproductions de clés et organigrammes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fonctionnelle et résistance des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Sfep
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@sfep-proprete.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: LBA Thivel
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69517
Courrier électronique: marche.public@lbathivel.com 📧
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,

— le candidat peut exercer un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», n

Source: OJS 2019/S 023-049936 (2019-01-29)

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