La présente consultation a pour objet:
— la fourniture d'appareils respiratoires Isolants à circuit ouvert et de bouteilles d'air comprimé pour ARICO pour le SDIS 62,
— la vérification générale périodique et les opérations de maintenance corrective associées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert de marque Fenzy et Dräger, utilisés dans le cadre des interventions des centres d'incendie et de secours du SDIS 62,
— la vérification générale périodique des masques à cartouches filtrantes de marque Fenzy et Matisec ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger en service au SDIS 62,
— la maintenance curative des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert de marque Fenzy et Dräger du SDIS 62, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger du SDIS 62,
— l'inspection périodique et la requalification des bouteilles des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert du SDIS 62.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'appareils respiratoires et prestations de maintenance préventive et curative d'appareils respiratoires
AO18059”
Produits/services: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet:
— la fourniture d'appareils respiratoires Isolants à circuit ouvert et de bouteilles d'air comprimé pour ARICO pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet:
— la fourniture d'appareils respiratoires Isolants à circuit ouvert et de bouteilles d'air comprimé pour ARICO pour le SDIS 62,
— la vérification générale périodique et les opérations de maintenance corrective associées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert de marque Fenzy et Dräger, utilisés dans le cadre des interventions des centres d'incendie et de secours du SDIS 62,
— la vérification générale périodique des masques à cartouches filtrantes de marque Fenzy et Matisec ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger en service au SDIS 62,
— la maintenance curative des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert de marque Fenzy et Dräger du SDIS 62, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger du SDIS 62,
— l'inspection périodique et la requalification des bouteilles des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert du SDIS 62.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 565 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) et pièces faciales (masques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils respiratoires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Direction départementale à Saint-Laurent-Blangy
Description du marché:
“Il s'agit d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et pièces faciales.
Montant minimum de commande: 10 000 euros HT - montant maximum de...”
Description du marché
Il s'agit d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et pièces faciales.
Montant minimum de commande: 10 000 euros HT - montant maximum de commandes: sans maxi
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 70 points
Critère de coût (nom): Valeur financière des fournitures
Critère de coût (pondération): 30 points
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants, sauf décision expresse de...”
Description des renouvellements
Le présent accord cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants, sauf décision expresse de non reconduction de la part du SDIS
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront à fournir dans les conditions figurant à l'article 4.1.8 du cahier des clauses Techniques Particulières”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bouteilles d'air comprimé pour Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de fourniture de bouteilles d'air comprimé pour Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)
Montant minimum de commande: 5 000 euros...”
Description du marché
Il s'agit de fourniture de bouteilles d'air comprimé pour Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)
Montant minimum de commande: 5 000 euros HT - montant maximum de commandes: sans maxi
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vérification périodique et maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque FENZY, ainsi que de...”
Titre
Vérification périodique et maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque FENZY, ainsi que de masques à cartouches filtrantes de marque FENZY
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites du SDIS répartis sur l'ensemble du département
Description du marché:
“Vérification générale périodique et opérations de maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque...”
Description du marché
Vérification générale périodique et opérations de maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque FENZY, ainsi que de masques à cartouches filtrantes de marque Fenzy
Montant minimum de commande:sans mini - montant maximum de commandes: 40 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et durée d'intervention des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Valeur financière des prestations
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vérification et maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque DRÄGER, ainsi que d'un système à...”
Titre
Vérification et maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque DRÄGER, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Drägerbébé
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la vérification générale périodique et opérations de maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert...”
Description du marché
Il s'agit de la vérification générale périodique et opérations de maintenance corrective associées des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque DRÄGER, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger
Montant minimum de commande: sans mini - montant maximum de commandes: sans maxi
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et durée d'intervention des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance curative des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque FENZY” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la maintenance curative des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque FENZY
Montant minimum de commande: sans mini -...”
Description du marché
Il s'agit de la maintenance curative des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque FENZY
Montant minimum de commande: sans mini - montant maximum de commandes: 35 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention des prestations
Critère de coût (nom): Valeur financières des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance curative des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque DRÄGER, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque DRÄGER” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la maintenance curative des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque DRÄGER, ainsi que d'un système à adduction...”
Description du marché
Il s'agit de la maintenance curative des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico) de marque DRÄGER, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger
Montant minimum de commande: sans mini - montant maximum de commandes: 6 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'interventiond des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront à fournir dans les conditions figurant à l'article 5.5 du cahier des clause particulières et à l'article 5.2.2 du règlement de consultation”
Informations complémentaires
Des échantillons seront à fournir dans les conditions figurant à l'article 5.5 du cahier des clause particulières et à l'article 5.2.2 du règlement de consultation
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Inspection périodique des bouteilles des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Bouteilles d'air comprimé📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Différents sites du SDIS répartis sur le département ou sur le site du titulaire”
Description du marché:
“Il s'agit de l'inspection périodique des bouteilles des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)
Montant minimum de commande: sans mini -...”
Description du marché
Il s'agit de l'inspection périodique des bouteilles des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)
Montant minimum de commande: sans mini - montant maximum de commandes: 45 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 100 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Requalification périodique des bouteilles des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la requalification périodique des bouteilles des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico).
Montant minimum de commande: 5 000...”
Description du marché
Il s'agit de la requalification périodique des bouteilles des Appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (Arico).
Montant minimum de commande: 5 000 euros HT - montant maximum de commandes: 25 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 900 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vérification générale périodique de masques à cartouches filtrantes de marque MATISEC” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la vérification générale périodique de masques à cartouches filtrantes de marque Matisec.
Montant minimum de commande: sans mini - montant...”
Description du marché
Il s'agit de la vérification générale périodique de masques à cartouches filtrantes de marque Matisec.
Montant minimum de commande: sans mini - montant maximum de commandes: 7 500 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Compétences et moyens.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10
10:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Documents disponibles gratuitement en téléchargeant sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com — également accessible à partir du site...”
Documents disponibles gratuitement en téléchargeant sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com — également accessible à partir du site www.sdis62.fr — les offres devront être adressées au format électronique par dépôt électronique sur la plateforme de dématérialisation ww.e-marchespublics.com — également accessible via le site internet du SDIS. Le candidat peut effectuer «à titre de copie de sauvegarde» une transmission de ses documents sur support physique électronique (cdrom, dvdrom, clef Usb) dans les délais impartis pour la remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par le SDIS. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées ci-avant, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2018/S 218-498641 (2018-11-09)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ZAL des chemins Croisés, 18 rue René Cassin, BP 20077
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet:
— la fourniture d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de bouteilles d'air comprimé pour ARICO pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet:
— la fourniture d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de bouteilles d'air comprimé pour ARICO pour le SDIS 62,
— la vérification générale périodique et les opérations de maintenance corrective associées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert de marque Fenzy et Dräger, utilisés dans le cadre des interventions des centres d'incendie et de secours du SDIS 62,
— La vérification générale périodique des masques à cartouches filtrantes de marque Fenzy et Matisec ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger en service au SDIS 62,
— la maintenance curative des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert de marque Fenzy et Dräger du SDIS 62, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger du SDIS 62,
— l'inspection périodique et la requalification des bouteilles des appareils respiratoires Isolants à circuit ouvert du SDIS 62.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 817 592 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront à fournir dans les conditions figurant à l'article 4.1.8 du Cahier des Clauses Techniques Particulières”
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront à fournir dans les conditions figurant à l'article 4.2.8 du Cahier des Clauses Techniques Particulières”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-498641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO18059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO) et pièces faciales”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Honeywell respiratory safety products
Adresse postale: 33 rue des Vanesses — imm. Edison, ZI Paris Nord 2
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 880 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de bouteilles d'air comprimé pour Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 060 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Vérification périodique et maintenance corrective associées des Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO) de marque Fenzy, ainsi que de...”
Titre
Vérification périodique et maintenance corrective associées des Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO) de marque Fenzy, ainsi que de masques à cartouches filtrantes de marque Fenzy
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Dpsi
Adresse postale: 29 les Ferrières
Commune postale: 03310 Neris-les-Bains
Code postal: 03310
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Vérification générale périodique et opérations de maintenance corrective associées des (ARICO) ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dräger France SAS
Adresse postale: 25 rue Georges Besse, parc de haute technologie
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance curative des Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO) de marque Fenzy” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Neris-les-Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Maintenance curative des Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO) de marque Dräger, ainsi que d'un système à adduction d'air de marque Dräger” Nom et adresse du contractant
Nom: Dr äger France SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Inspection périodique des bouteilles des Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO)”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: BCH compresseurs
Adresse postale: impasse Lavoisier
Commune postale: Gresy-sur-Aix
Code postal: 73100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 160 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Requalification périodique des bouteilles des Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO)” Nom et adresse du contractant
Nom: BCH Compresseurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 492 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Vérification générale périodique de masques à cartouches filtrantes de marque Matisec”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Matisec
Adresse postale: 36 Montée de la Ladrière, St-Alban de Roche — CS 56006
Commune postale: L'Isle-d'Abeau Cedex
Code postal: 38081
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Les documents relatifs au présent accord-cadre sont consultables à la direction du SDIS-groupement de la commande publique — ZAL des chemins Croisés — 18...”
Les documents relatifs au présent accord-cadre sont consultables à la direction du SDIS-groupement de la commande publique — ZAL des chemins Croisés — 18 rue René Cassin — 62052 Saint-Laurent-Blangy — Horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par le SDIS. À...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours en référé pré contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par le SDIS. À partir de la signature de l'accord cadre ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées ci-avant, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2019/S 037-083030 (2019-02-18)