Fabrication de blousons techniques et thermostables
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fabrication de blousons techniques et thermostables:
— blousons de vol rafale,
— blousons bariolés TE et doublure pour EEB,
— blousons SEA,
— blousons de vol thermostables.
Le délai de réception des offres était de 2018-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements de travail spéciaux › Vêtements d'aviateur
- • Vêtements spéciaux et accessoires › Vêtements spéciaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-16 | Avis de marché |
| 2019-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date limite de soumission: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-513701
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
5 510 256 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: S_740
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Modalités précisées à l'article 3 du règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Capacités techniques minimum: 4 machines à étancher.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78100
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2018/S 224-513701 (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux
Quantité ou étendue:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans mini et sans maxi d'une durée initiale de 4 ans, reconductible 3 fois par période de 12 mois sans excéder une durée totale de 7 ans.787 1785 510 256
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date limite de soumission: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-513701
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans mini ni maxi d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord cadre, reconductible 3 fois pour une période de 12 mois sans excéder 7 ans conformément aux articles 70 et 72 du décret 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de Défense et sécurité. La présente procédure est ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'espace économique européen conformément à l'article 37 du décret 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense et sécurité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de blousons techniques et thermostables:
— blousons de vol rafale,
— blousons bariolés TE et doublure pour EEB,
— blousons SEA,
— blousons de vol thermostables.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans mini et sans maxi d'une durée initiale de 4 ans, reconductible 3 fois par période de 12 mois sans excéder une durée totale de 7 ans.
Valeur estimée hors TVA: 787 178 💰
5 510 256 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: S_740
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Modalités précisées à l'article 3 du règlement de la consultation.
Les dispositions relatives aux sous traitants sont précisées à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Capacités techniques minimum: 4 machines à étancher.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 97 à 127 du décret 2016-361 du 25.3.2016 délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Article 38 du décret 2016-361 du 25.3.2016 les opérateurs économiques peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans mini ni maxi d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord cadre, reconductible 3 fois pour une période de 12 mois sans excéder 7 ans conformément aux articles 70 et 72 du décret 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de Défense et sécurité. La présente procédure est ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'espace économique européen conformément à l'article 37 du décret 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense et sécurité.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78100
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2018/S 224-513701 (2018-11-16)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 787 179,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-338668
Se réfère à l'avis: 2018/S 224-513701
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (40)
3. Délai (10)
Attribution du marché
Nom: Société Paul Boye Technologies
Adresse postale: 1095 chemin de Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574852 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 137-338668 (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 787 179,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-338668
Se réfère à l'avis: 2018/S 224-513701
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum, d'une durée de 4 ans, renouvelable 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale n'excède 7 ans, conformément aux articles 70, et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.
Prix unitaire HT du blouson SEA: 270 EUR.
Prix unitaire HT du blouson bariolé TE et doublure pour EEB: 147 EUR.
Prix unitaire HT du blouson de vol rafale: 164 EUR.
Prix unitaire HT du blouson de vol thermostable: 197 EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2019.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (40)
3. Délai (10)
Attribution du marché
Nom: Société Paul Boye Technologies
Adresse postale: 1095 chemin de Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574852 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 137-338668 (2019-07-15)
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