Extension et restructuration du collège Jean de Tournes à Fontaines-sur-Saône lots 5, 9a, 9b, 10, 11 et 16
Métropole de Lyon
L'opération porte sur la restructuration du collège Jean de Tournes à Fontaines-sur-Saône. Il s'agit d'une mise aux normes d'accessibilité, technique et thermique, et d'une réorganisation fonctionnelle concernant 5 105 m des locaux d'enseignement, annexes et de la demi-pension pour un effectif cible de 650 élèves. Les espaces extérieurs sont réaménagés avec un nouvel accès logistique, un stationnement dédié et la reconfiguration de la cour principale avec création de préaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-04 | Avis de marché |
| 2019-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: 18DPMG073
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'isolation thermique 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources unité procédures achats, marchés, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293240
Se réfère à l'avis: 2018/S 060-131662
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le ou les représentants de l'acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie gros œuvre
Numéro du lot: 05
Brève description:
Durée de l'accord: 34 mois
Intitulé du lot: Bardage métallique
Numéro du lot: 09A
Brève description:
Intitulé du lot: Vêtures de pierre
Numéro du lot: 09B
Brève description:
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 10
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 524192.62 EUR 💰
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Numéro du lot: 11
Brève description:
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 16
Brève description: Installation de 2 ascenseurs de 630 kg
Valeur estimée hors TVA: 49971.67 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontaines-sur-Saône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les lots 5, 9a, 10 comportent des conditions d'exécution à caractère social.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Idem adresse générale indiquée au I.1
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: délagation Générale aux Ressources
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Délégation générale aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources unité procédures achats, marchés, CS 33569
Point de contact: Mme Renaudot ou Mme Charbon
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Délégation aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569 (adresse physique: 3-4 rue des Cuirassiers, immeuble porte sud 7e étage, 69003 Lyon)
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 129-293240 (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: 18DPMG073
Brève description:
L'opération porte sur la restructuration du collège Jean de Tournes à Fontaines-sur-Saône. Il s'agit d'une mise aux normes d'accessibilité, technique et thermique, et d'une réorganisation fonctionnelle concernant 5 105 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'isolation thermique 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources unité procédures achats, marchés, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293240
Se réfère à l'avis: 2018/S 060-131662
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le ou les représentants de l'acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie gros œuvre
Numéro du lot: 05
Brève description:
Installation de chantier, reprise en sous oeuvre dans les bâtiments existants, ouvrages de fondations superficielles, réalisation de maçonneries pour les extensions de 1 243 m
Valeur estimée hors TVA: 964007.07 EUR 💰
Durée de l'accord: 34 mois
Intitulé du lot: Bardage métallique
Numéro du lot: 09A
Brève description:
Travaux de façade comprenant l'isolation par l'extérieur des bâtiments existants, la réalisation de 2 350 m
Valeur estimée hors TVA: 507839.08 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtures de pierre
Numéro du lot: 09B
Brève description:
Travaux de façade comprenant l'isolation par l'extérieur des bâtiments existants, la pose de 423 m
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture et pose de 228 ensembles/châssis vitrés en aluminium thermo laqué à rupture de pont thermique avec volets roulants aluminium ou brise soleil orientables, 2 portes automatiques, fourniture et pose de 31 ensembles/châssis vitrés châssis vitrés en PVC avec volets roulants monoblocs.
Afficher plus
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture et pose de 8 blocs portes en acier, portails métalliques et clôtures, escaliers métalliques, garde-corps intérieurs et extérieurs, pose de casiers et des supports, grilles de ventilation, accessoires divers.
Valeur estimée hors TVA: 143082.15 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 16
Brève description: Installation de 2 ascenseurs de 630 kg
Valeur estimée hors TVA: 49971.67 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontaines-sur-Saône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti;
Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus
Pour tous les lots, déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
Pour tous les lots, déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
Pour les lots 5, 9a, 9b,10 et 11: certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Pour le lot 16: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin et
Afficher plus
Pour les lots 5, 9a, 9b, 10, 11 et 16: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Pour le lot 5: «Qualibat 2112 maçonnerie (technicité confirmée) et béton armé courant et Qualibat 1142 démolition par carottage ou sciage (technicité confirmée) et Qualibat 2142 Réparation en maçonnerie (technicité confirmée) et en béton armé courant ou équivalent(s)».
Afficher plus
Pour le lot 9a: «Qualibat 3813 Tous types de bardages — (technicité supérieure) et Qualibat 7131 Isolation thermique par l'extérieur — (technicité courante) ou équivalent(s)».
Pour le lot 9b: «Qualibat 3813 Tous types de bardages — (technicité supérieure) et Qualibat 7131 Isolation thermique par l'extérieur — (technicité courante) ou équivalent(s)».
Pour le lot 10: «Qualibat 3541 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC — (technicité courante) et Qualibat 3522 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium — (technicité confirmée) et Qualibat 4532 Fabrication et pose de protections solaires — (technicité confirmée) ou équivalent(s)».
Afficher plus
Pour le lot 11: «Qualibat 4412 Métallerie — (technicité confirmée) et Qualibat 4452 Fourniture et mise en œuvre d'ouvrages de métallerie résistant au feu ou équivalent(s)».
Pour le lot 16: être en capacité de réaliser des travaux de nature et d'importance comparables à ceux décrits dans le CCTP; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent(s).
Pour les lots 5, 10: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 personnes.
Pour le lot 9a, 9b et 11: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes.
Et pour le lot 16: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 1 à 6 personnes.
Conditions d'exécution du contrat: Les lots 5, 9a, 10 comportent des conditions d'exécution à caractère social.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Idem adresse générale indiquée au I.1
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: délagation Générale aux Ressources
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Délégation générale aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources unité procédures achats, marchés, CS 33569
Point de contact: Mme Renaudot ou Mme Charbon
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Délégation aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569 (adresse physique: 3-4 rue des Cuirassiers, immeuble porte sud 7e étage, 69003 Lyon)
Référence
Informations complémentaires
L'acheteur est une collectivité territoriale.
— Pour les lots 5, 9a, 9b, 10, 11 et 16 il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert après appel d'offres déclarés sans suite. Il s'agit de marchés conclus à lots séparés. — Précision 1.3: conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 18dpmg073.
Afficher plus
— La date d'ouverture des offres prévue est indicative.
— Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: octobre 2018.
— En cas de groupement, les justificatifs de la candidature seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. 44-v du décret relatif aux marchés publics).
Afficher plus
— Précision du 3.1: le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.
Afficher plus
— Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée au libre choix des candidats.
— Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le dossier de consultation.
— Précisions du point 1.3: les candidats ne doivent pas envoyer leur pli à l'adresse du courriel mais peuvent déposer leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com Ils peuvent transmettre leur pli par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse postale indiquée au point 1.3 ou remettre leur pli contre récépissé à l'adresse physique indiquée au point 1.3. Financement: ressources propres de l'acheteur.
Afficher plus
— Paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret du 29.3.2013.
— Prix révisables.
— Avances: dans les conditions des articles 110 à 113 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Acomptes: dans les conditions de l'article 114 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 129-293240 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-111728
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-293240
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie Gros œuvre
Brève description:
Intitulé du lot: Menuiseries exterieures aluminium
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Peix
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 476 024 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Projisole
Adresse postale: 5 chemin de la Faisanderie
Commune postale: Valaurie
Code postal: 26230
Valeur totale du marché: 558683.44 EUR 💰
Nom: Bati sarl
Adresse postale: 26 rue Jacquard
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 99471.14 EUR 💰
Nom: Snma
Adresse postale: 136 rue de la Ronze
Commune postale: Taluyers
Code postal: 69440
Valeur totale du marché: 618 646 EUR 💰
Nom: Rollet
Adresse postale: 170 rue de Bourgogne
Commune postale: Crèches-sur-Saône
Code postal: 71680
Valeur totale du marché: 169522.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: Orona
Adresse postale: 52 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ouillins
Code postal: 69600
Valeur totale du marché: 52 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
8
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2019/S 049-111728 (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Extension et restructuration du collège Jean de Tournes à Fontaines-sur-Saône lots 5, 9a, 9b, 10, 11 et 16.
Valeur totale du marché: 7948003.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-111728
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-293240
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et des moyens généraux située 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 ou télécopie: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com — La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie Gros œuvre
Brève description:
Lot 5: maçonnerie Gros œuvre
Lot 9a: bardage métallique
Lot 9b: vêtures de pierre
Brève description:
Lot 10: menuiseries extérieures aluminium
Lot 11: métallerie serrurerie
Lot 16: ascenseurs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Peix
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 476 024 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Projisole
Adresse postale: 5 chemin de la Faisanderie
Commune postale: Valaurie
Code postal: 26230
Valeur totale du marché: 558683.44 EUR 💰
Nom: Bati sarl
Adresse postale: 26 rue Jacquard
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 99471.14 EUR 💰
Nom: Snma
Adresse postale: 136 rue de la Ronze
Commune postale: Taluyers
Code postal: 69440
Valeur totale du marché: 618 646 EUR 💰
Nom: Rollet
Adresse postale: 170 rue de Bourgogne
Commune postale: Crèches-sur-Saône
Code postal: 71680
Valeur totale du marché: 169522.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: Orona
Adresse postale: 52 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ouillins
Code postal: 69600
Valeur totale du marché: 52 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
8
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2019/S 049-111728 (2019-03-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)