La présente consultation a pour objet l'exploitation des installations de production et de distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des DTES et DTNE — 12 lots.
Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des installations de production et de distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des DTES et DTNE — 12 lots
2018/238”
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation des installations de production et de distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des DTES et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'exploitation des installations de production et de distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des DTES et DTNE — 12 lots.
Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belleville Haut
Titre
Numéro d'identification du lot: L37
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 120 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de marchés similaires conclus...”
Description des options
Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La marché prend effet à compter du 1.7.2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2026.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belleville Bas
Titre
Numéro d'identification du lot: L38
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 145 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“La marché prend effet à compter du 1.7.2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2026”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: L39
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 175 000,00 EUR HT” Informations sur les options
Description des options:
“Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de marchés similaires conclus...”
Description des options
Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonel Fabien
Titre
Numéro d'identification du lot: L40
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 145 000,00 EUR HT”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curial
Titre
Numéro d'identification du lot: L41
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 200 000,00 EUR HT”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courat
Titre
Numéro d'identification du lot: L42
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 135 000,00 EUR HT”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couronnes
Titre
Numéro d'identification du lot: L43
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nation Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: L44
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 115 000,00 EUR HT”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nation Est
Titre
Numéro d'identification du lot: L45
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 140 000,00 EUR HT”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fecamp
Titre
Numéro d'identification du lot: L46
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menilmontant - intramuros
Titre
Numéro d'identification du lot: L47
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 190 000,00 EUR HT”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menilmontant - extramuros
Titre
Numéro d'identification du lot: L48
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 75 000,00 EUR HT”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de...”
Liste et brève description des conditions
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation ou DUME électronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la commission européenne.
Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):
1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):
1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles.
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
2) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Conditions de participation
Préciser, le cas échéant, l'existence de niveau minimum.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):
2) Les références principales de l'entreprise des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):
2) Les références principales de l'entreprise des 3 dernières années de nature et d'importance similaire à l'objet de la consultation ou certifications équivalentes.
Ces références devront être contrôlables par Paris Habitat.
À cet effet, la liste de référence devra comporter les caractéristiques suivantes:
— le nom des donneurs d'ordres publics ou privés,
— le type d'énergie
— la nature et le montant des prestations.
Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Avance: sans objet.
Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
Financement: ressources...”
Conditions d'exécution du contrat
Avance: sans objet.
Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
Financement: ressources propres.
Paiement: virement à 30 jours.
Forme juridique: solidaire ou conjoint.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
1) Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
2) Le candidat doit effectuer une visite du site. Pour ce faire, il prendra rendez-vous conformément au planning des visites annexé au règlement de la consultation.
3) Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse du courrier électronique valide.
Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance» de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 248-573902 (2018-12-21)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation des installations de production et de distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des DTES et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'exploitation des installations de production et de distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des DTES et DTNe — 12 lots.
Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35143069.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 175 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“La marché prend effet à compter du 1.7. 2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2026.”
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 200 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 135 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 115 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 140 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Menilmontant — intramuros
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 190 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Menilmontant — extramuros
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 75 000,00 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-573902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: L37
Titre: Belleville Haut
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cram
Adresse postale: ZA des Garennes
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 793 280 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: L38
Titre: Belleville Bas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia
Adresse postale: 33 places des Corolles
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3071651.87 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: L39
Titre: Chaumont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3887003.89 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: L40
Titre: Colonel Fabien
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciec
Adresse postale: 215 rue d'Aubervilliers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3634844.22 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: L41
Titre: Curial
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 680 880 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: L42
Titre: Courat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2735802.3 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: L43
Titre: Couronnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2947373.77 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: L44
Titre: Nation Ouest
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 33 places Des Corolles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1885022.72 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: L45
Titre: Nation Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 674 602 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: L46
Titre: Fecamp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2472514.31 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: L47
Titre: Menilmontant — intramuros
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 483 263 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: L48
Titre: Menilmontant — extramuros
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1876831.74 💰
“Les marchés ont été signés le 11.6.2019.
En conséquence, pour le lot L37, un marché serait passé avec l'entreprise CRAM pour un montant forfaitaire annuel...”
Les marchés ont été signés le 11.6.2019.
En conséquence, pour le lot L37, un marché serait passé avec l'entreprise CRAM pour un montant forfaitaire annuel de 279 040,00 EUR HT.
Les lots ont été attribués pour un montant forfaitaires annuels de:
— lot L37: 279 040,00 EUR HT,
— lot L38: 293 807,41 EUR HT,
— lot L39: 380 286,27 EUR HT,
— lot L40: 374 263,46 EUR HT,
— lot L41: 325 840,00 EUR HT,
— lot L42: 255 828,90 EUR HT,
— lot L43: 276 049,11 EUR HT,
— lot L44: 154 288,96 EUR HT,
— lot L45: 242 086,00 EUR HT,
— lot L46: 218 216,33 EUR HT,
— lot L47: 307 609,00 EUR HT,
— lot L48: 193 118,82 EUR HT.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH
Direction Juridique et de la commande publique
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05.
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 157-388561 (2019-08-13)