Exploitation de la piscine Roger Le Gall sise 34 boulevard Carnot dans le 12 arrondissement de Paris

Ville de Paris

Exploitation de la piscine Roger Le Gall sise 34 boulevard Carnot dans le 12 arrondissement de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• UCPA Sport Loisirs

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services sportifs › Services d'exploitation d'installations sportives

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-12	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 2018V12066000
Brève description: Exploitation de la piscine Roger Le Gall sise 34 boulevard Carnot dans le 12
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP 2 Gestion de l'équipement public
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-12 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 220-503746
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix global forfaitaire, conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire d'1 mois et demi maximum. La durée maximale du marché est de 72 mois (6 ans) et un mois de période préparatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit au maximum une fois pour une période d'exécution de 36 mois.

Le marché est reconductible tacitement dans les mêmes conditions et durée.

Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par recommandé intervenant au plus tard 4 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30-i-7

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché à prix global forfaitaire, conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire d'1 mois et demi maximum.

La durée maximale du marché est de 72 mois (6 ans) et un mois de période préparatoire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:

—— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,

— l'imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire l'élément suivant:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire l'élément suivant:

— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.3 du RC, 1.5.1 du CCAP et 2.3.2 du CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — accueil RDC. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail détaillée à l'article 1.3.3 du RC. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu de réalisation des prestations, les soumissionnaires ont la possibilité de procéder à une visite préalable des lieux (se référer à l'article 2.3 du RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 220-503746 (2018-11-12)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 340 345 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-377842
Se réfère à l'avis: 2018/S 220-503746
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix global forfaitaire, conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire de 1 mois et demi maximum. La durée maximale du marché est de 72 mois (6 ans) et 1 mois de période préparatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30-I-7

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet d'exploitation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Nom: UCPA Sport Loisirs
Adresse postale: 17 rue Rémy Dumoncel
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.ucpa.asso.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11 340 345 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2019/S 153-377842 (2019-08-07)

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