Études et réalisation de la chaîne blindée du bâtiment 337

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

La chaîne blindée (CHB) est constituée d’un ensemble d’enceintes blindées (EB) «d’exploitation» situé au niveau 0 de l’installation. Une navette de transfert, située au sous-sol, permet la mise en relation des différentes EB. Une EB (surcellule) située au niveau supérieur permet d’assurer la maintenance et la gestion des déchets.
L’ensemble de la CHB (enceintes et zones avant et arrière) mesure environ 40 m x 15 m x 18 m.
Les principales caractéristiques (conception) des enceintes sont:
— protection radiologique équivalente à 1 m de béton (normal),
— taux d’étanchéité équivalent à des enceinte de confinement de classe 1 (en conception/réalisation),
— parois internes en inox (caisson ou liner soudé), traitement particulier des traversées pour amélioration des étanchéités.
Le marché comprend les prestations de:
— études détaillées,
— études de sûreté,
— études de fabrication,
— approvisionnement et fabrication,
— livraison et montage sur site,
— essais,
— formation de l’exploitant.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-21 Avis de marché
2019-01-21 Informations complémentaires
2020-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: DAM/DCG/SAPI — Bâtiment U Bruyères-le-Châtel
Commune postale: Arpajon Cedex
Code postal: 91297
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Nathalie Lancry
Téléphone: +33 169264106 📞
Courrier électronique: nathalie.lancry@cea.fr 📧
Fax: +33 169267174 📠
Région: Essonne 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études et réalisation de la chaîne blindée du bâtiment 337 BPAM_NLa_BAT.337_CHB
Produits/services: Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande 📦
Brève description:
“La chaîne blindée (CHB) est constituée d’un ensemble d’enceintes blindées (EB) «d’exploitation» situé au niveau 0 de l’installation. Une navette de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installations mécaniques 📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA/Valduc (21000) — Locaux du titulaire
Description du marché:
“Le CEA projette la construction d’une installation sur son site de Valduc. Cette installation comporte une chaîne blindée (CHB) permettant de traiter, en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 108
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché est composé de: — 1 tranche ferme — de postes optionnels qui comprennent: —— 4 tranches optionnelles, —— des prestations optionnelles...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — la conformité...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Présentation des candidatures Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de présentation du candidat, cotraitant comprenant entre autres: — les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du...”    Afficher plus
Conditions de participation
Niveau de chiffre d'affaires compatible du projet.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La sélection des candidats se fera sur les critères suivants: — maîtrise de la conception et de la réalisation de cellules blindées et d’outillages...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) Confidentialité et mise à disposition du dossier de consultation des entreprises 1.1) En application de l’article 39.II du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— «le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — le référé contractuel peut...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 248-572330 (2018-12-21)
Informations complémentaires (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Chaîne blindée (CHB) est constituée d’un ensemble d’Enceintes blindées (EB) «d’exploitation» situé au niveau 0 de l’installation. Une navette de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 248-572330

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1)
Emplacement du texte à modifier:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession”
Ancienne valeur
Texte:
“1) Présentation des candidatures: Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“1) Présentation des candidatures: Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 017-035230 (2019-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: DAM/DCG/SAPI Bâtiment U Bruyères-le-Châtel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Installations mécaniques 📦
Brève description:
“La Chaîne blindée (CHB) est constituée d’un ensemble d’Enceintes blindées (EB) «d’exploitation» situé au niveau 0 de l’installation. Une navette de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86 949 459 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA/Valduc (21000) — Locaux du titulaire.
Description du marché:
“Le CEA projette la construction d’une installation sur son site de Valduc. Cette installation comporte une chaîne blindée (CHB) permettant de traiter, en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démonstration compréhension et maîtrise enjeux techniques
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Démonstration compréhension et maîtrise enjeux organisationnels et projet
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est composé de: — une tranche ferme, — de postes optionnels qui comprennent: —— quatre tranches optionnelles, —— des prestations optionnelles...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-572330

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec CEM
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Artelia
Commune postale: Saint-Ouen
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 949 459 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 250-623237 (2020-12-18)