Entretien et réparations des équipements sur hydrocureurs

Métropole Rouen Normandie

Les prestations objet de présent accord-cadre comprennent les interventions nécessaires à la réparation et l'entretien des équipements d'assainissement des camions hydrocureurs de la Métropole, notamment:
— la main d'œuvre,
— les déplacements pour interventions programmées ou dépannages,
— les entretiens courants sur les équipements assainissement dont vidanges des pompes et réglages divers des organes mobiles, mécaniques, électriques ou pneumatiques. La réparation ou remplacement de pièces détériorées ou usagées, notamment sur:
* les pompes HP, pompes à vide, composants électriques des armoires et boîtiers de commande, composants pneumatiques, composants hydrauliques, tuyauterie, éléments de liaison porteur/équipement assainissement, carénage, système anti-odeur, système insonorisation, cloison, citerne, vérins, raccords, clapet, potence d'aspiration, tourelle, bras télescopique, enrouleurs, motorisation, électrovannes, vanne 4 voies, vannes diverses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydrocureur Vidangeur Distribution

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de camions

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2018-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de camions
Numéro de référence: 18-Assain-Lcmn-hydrocureurs
Brève description:

Les prestations objet de présent accord-cadre comprennent les interventions nécessaires à la réparation et l'entretien des équipements d'assainissement des camions hydrocureurs de la Métropole, notamment: — la main d'œuvre, — les déplacements pour interventions programmées ou dépannages, — les entretiens courants sur les équipements assainissement dont vidanges des pompes et réglages divers des organes mobiles, mécaniques, électriques ou pneumatiques. La réparation ou remplacement de pièces détériorées ou usagées, notamment sur: * les pompes HP, pompes à vide, composants électriques des armoires et boîtiers de commande, composants pneumatiques, composants hydrauliques, tuyauterie, éléments de liaison porteur/équipement assainissement, carénage, système anti-odeur, système insonorisation, cloison, citerne, vérins, raccords, clapet, potence d'aspiration, tourelle, bras télescopique, enrouleurs, motorisation, électrovannes, vanne 4 voies, vannes diverses.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-304085
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-1º, 67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 25 000 EUR HT et sans maximum. Le titulaire devra obligatoirement disposer de un ou plusieurs sites sur le territoire de la Métropole pour le dépôt et/ou l'entretien des véhicules. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-assain-lcmn-hydrocureurs Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. CAO prévisionnelle: 31.8.2018. Date de début de prestation: fin septembre 2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la main d'œuvre,

— les déplacements pour interventions programmées ou dépannages,

— les entretiens courants sur les équipements assainissement dont vidanges des pompes et réglages divers des organes mobiles, mécaniques, électriques ou pneumatiques. La réparation ou remplacement de pièces détériorées ou usagées, notamment sur:

* les pompes HP, pompes à vide, composants électriques des armoires et boîtiers de commande, composants pneumatiques, composants hydrauliques, tuyauterie, éléments de liaison porteur/équipement assainissement, carénage, système anti-odeur, système insonorisation, cloison, citerne, vérins, raccords, clapet, potence d'aspiration, tourelle, bras télescopique, enrouleurs, motorisation, électrovannes, vanne 4 voies, vannes diverses.

Valeur totale estimée: 145 877 EUR 💰
Brève description:

— les entretiens courants sur les équipements assainissement dont vidanges des pompes et réglages divers des organes mobiles, mécaniques, électriques ou pneumatiques.

La réparation ou remplacement de pièces détériorées ou usagées, notamment sur: * les pompes HP, pompes à vide, composants électriques des armoires et boîtiers de commande, composants pneumatiques, composants hydrauliques, tuyauterie, éléments de liaison porteur/équipement assainissement, carénage, système anti-odeur, système insonorisation, cloison, citerne, vérins, raccords, clapet, potence d'aspiration, tourelle, bras télescopique, enrouleurs, motorisation, électrovannes, vanne 4 voies, vannes diverses.

Valeur estimée hors TVA: 145 877 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 26.10.2016),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler les capacités du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 26.10;2016),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués, en lien avec l'objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre.

Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: la direction de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie est impliquée dans une démarche visant à la préservation de l'environnement. De ce fait, le titulaire du marché s'engage à suivre les procédures en place visant notamment au respect des aspects environnementaux et législatifs en vigueur (voir politique environnementale).

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie: service des marchés
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2018/S 133-304085 (2018-07-10)

Avis d'attribution de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations objet du présent accord-cadre comprennent les interventions nécessaires à la réparation et l'entretien des équipements d'assainissement des camions hydrocureurs de la métropole, notamment: — la main d'œuvre, — les déplacements pour interventions programmées ou dépannages, — les entretiens courants sur les équipements assainissement dont vidanges des pompes et réglages divers des organes mobiles, mécaniques, électriques ou pneumatiques. La réparation ou remplacement de pièces détériorées ou usagées, notamment sur: * les pompes HP, pompes à vide, composants électriques des armoires et boîtiers de commande, composants pneumatiques, composants hydrauliques, tuyauterie, éléments de liaison porteur/équipement assainissement, carénage, système anti-odeur, système insonorisation, cloison, citerne, vérins, raccords, clapet, potence d'aspiration, tourelle.

Valeur totale du marché: 132 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-473650
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-304085
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel à 25 000 EUR HT et sans montant maximum, à la société Hydrocureur Vidangeur Distribution (HDV). À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel est de 159 264,00 EUR (TTC) .Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 18-96726 publié le 13.7.2018. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2018/s 133-304085 publié le 13.7.2018. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, Tél (+33) 232764422.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: Hydrocureur Vidangeur Distribution
Adresse postale: 2 quater rue Victor Hugo
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 132 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2018/S 207-473650 (2018-10-24)

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