Entretien et réparation de la flotte de véhicules, poids lourds, engins agricoles, engins de TP et matériels de toutes marques du Conseil Départemental du Gard

Conseil général du Gard

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande. Il s'agit de la relance de lots à l'issue d'une consultation initiale en appel d'offres ouvert:
— relance des lots 1 à 5 déclarés irréguliers,
— relance des lots 6 et 8 déclarés sans suite. La flotte de 630 engins est composée de véhicules légers 4x4, fourgons, camions maçonnerie, camions 13 T, 17 T, 19 T et 26 T, pousseurs de déneigement, engins de travaux publics, engins agricoles, matériel de déneigement, engins spécifiques pour l'entretien des chaussées, signalisation et véhicules spécifiques type fourgonnettes frigorifiques et camions bibliobus.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-28 Avis de marché
2019-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Fax: +33 466763600 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2391&orgAcronyme=t5y 🌏
Communication (participation)
Nom: Département du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale:
“Envoi postal ou dépôt contre récépissé: Direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30, et de 14:00 à 16:00”
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de la flotte de véhicules, poids lourds, engins agricoles, engins de TP et matériels de toutes marques du Conseil Départemental du...”    Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande. Il s'agit de la relance de lots à l'issue d'une consultation...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation: véhicules et engins de tous tonnages et certains de leurs équipements (gravillonneurs et bouilles):secteur géographique: Nîmes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché:
“Type d'équipement: VUL fourgonnette 4x4, VUL fourgonnette frigorifique, fourgons, petits camions de maçonnerie, camion bibliobus, camions 4x2 et 6x4 de 5 à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit, tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation: véhicules et engins de tous tonnages et certains de leurs équipements (gravillonneurs et bouilles): Secteur géographique: Alès”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Type d'équipement: VUL fourgonnette 4x4, fourgons, petits camions de maçonnerie, camions 4x2 de 13 à 19 t, camions 4x4 de 13à 19 t, pousseurs de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation: véhicules et engins de tous tonnages et certains de leurs équipements (gravillonneurs et bouilles): Secteur géographique: Le Vigan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Type d'équipement: VUL fourgonnette 4x4, fourgons, petits camions de maçonnerie, camions 4x2 de 13 à 19 t, camions 4x4 de 13 à 19 t, pousseurs de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation contrôle technique et réparations associées: Secteur géographique: Nîmes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Banc de freinage, tachymètre, limiteur de vitesse: Camions toutes marques: banc de freinage: Remorques toutes marques, dont Castera.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation contrôle technique et réparations associées: Secteur géographique: Alès”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Banc de freinage, tachymètre, limiteur de vitesse: Camions toutes marques: banc de freinage: Remorques toutes marques, dont ACTM, Gourdon.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation: engins de TP de tous types: Secteur géographique: Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pelles mécaniques, tracto-pelles, chargeurs articulés, compresseur pneumatique, etc. Toutes marques dont: Liebherr, Mecalac, Caterpillar, Case, JCB, Volvo,...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation: outils de déneigement et de nettoyage de tous types: Secteur géographique: Gard”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lames, étraves, saleuses portée et tractées, fraises, balayeuses, machines à peindre. Toutes marques dont: Arvel, Bialler, Rabaud, Sicometal, Acometis,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-08 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Conformément à la réglementation, Française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“En raison de l'objet de l'accord-cadre et notamment la nécessité pour le pouvoir adjudicateur d'être amené à déposer les engins sur le site du titulaire, ce...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 167-380542 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de la flotte de véhicules, poids lourds, engins agricoles, engins de TP et matériels de toutes marques du conseil départemental du...”    Afficher plus
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande. Il s'agit de la relance de lots à l'issue d'une consultation...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 126657.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du gard
Description du marché:
“Type d'équipement: VUL fourgonnette 4x4, VUL fourgonnette frigorifique, fourgons, petits camions de maçonnerie, camion bibliobus, camions 4x2 et 6x4 de 5 à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, un ou...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Type d'équipement: VUL fourgonnette 4x4, fourgons, petits camions de maçonnerie, camions 4x2 de 13 à 19t, camions 4x4 de 13à 19 t, pousseurs de déneigement...”    Afficher plus
Description du marché:
“Type d'équipement: vul fourgonnette 4x4, fourgons, petits camions de maçonnerie, camions 4x2 de 13 à 19t, camions 4x4 de 13 à 19 t, pousseurs de déneigement...”    Afficher plus
Description du marché:
“Banc de freinage, tachymètre, limiteur de vitesse: Camions toutes marques: banc de freinage: Remorques toutes marques, dont CASTERA”
Description du marché:
“Banc de freinage, tachymètre, limiteur de vitesse: Camions toutes marques: banc de freinage: Remorques toutes marques, dont actm, gourdon”
Description du marché:
“Pelles mécaniques, tracto-pelles, chargeurs articulés, compresseur pneumatique, etc Toutes marques dont: liebherr, mecalac, caterpillar, case, jcb, volvo,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techhnique
Description
Description du marché:
“Lames, étraves, saleuses portée et tractées, fraises, balayeuses, machines à peindre toutes marques dont: arvel, bialler, rabaud, sicometal, acometis,...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380542

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 38066
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et réparation: véhicules et engins de tous tonnages et certains de leurs équipements (gravillonneurs et bouilles) de type:”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Garage Depetri
Adresse postale: ZI Domitia Sud, 225 avenue Jean Monnet
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30200
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27511.89 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 38067
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et réparation: véhicules et engins de tous tonnages et certains de leurs équipements (gravillonneurs et bouilles) de type”
Nom et adresse du contractant
Code postal: 30300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36267.07 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 38068
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27521.58 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 38069
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Préparation contrôle technique et réparations associées
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Zi Domitia Sud, 225 avenue Jean Monnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11629.50 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 38070
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Beauciare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11591.75 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 38071
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien et réparation: engins de TP de tous types
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7583.80 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 38072
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Entretien et réparation: outils de déneigement et de nettoyage de tous types (lames, étraves, saleuses portée et tractées, fraises, balayeuses, machines à...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4552.10 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature du marché: 16.3.2017 type de procédure: appel d'offres articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 466273700 📞
Source: OJS 2019/S 035-079221 (2019-02-14)