Entretien des terrains de sports de la ville d'Orléans

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'entretien des terrains de sports de la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum et sans maximum, non alloti et reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Botanica

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs › Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-09	Avis de marché
2018-06-05	Informations complémentaires
2018-06-08	Informations complémentaires
2018-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Numéro de référence: V18s0035
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-201259
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — les contenus et conditions de remise des offres sont fixés au règlement de consultation, — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée, — durée du marché: période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, — délai d'exécution: fixé sur chaque bon de commande, — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats, — sous-pondération du critère technique: —— qualité de la méthodologie adoptée pour un chantier de réfection de terrain professionnel (25 %), —— qualité des moyens humains et matériels dédiés aux chantiers de réfection de terrains professionnels(15 %), —— qualité des produits au regard des fiches techniques détaillées au RC (25 %), — sous-pondération du critère prix: —— prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif masqué (sous pondération 20 %), —— prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif joint au dossier de consultation (sous pondération 15 %).

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés au règlement de consultation,

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— durée du marché: période initiale de 1 an à compter de sa date de notification,

— délai d'exécution: fixé sur chaque bon de commande,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,

— sous-pondération du critère technique:

—— qualité de la méthodologie adoptée pour un chantier de réfection de terrain professionnel (25 %),

—— qualité des moyens humains et matériels dédiés aux chantiers de réfection de terrains professionnels(15 %),

—— qualité des produits au regard des fiches techniques détaillées au RC (25 %),

— sous-pondération du critère prix:

—— prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif masqué (sous pondération 20 %),

—— prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif joint au dossier de consultation (sous pondération 15 %).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC 1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC 1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération détaillée dans «renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Prix apprécié au regard des deux détails quantitatifs estimatifs (sous-pondération détaillée dans «renseignements complémentaires»)
Pondération du coût: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés au règlement de consultation,

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— durée du marché: période initiale de 1 an à compter de sa date de notification,

— délai d'exécution: fixé sur chaque bon de commande,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,

— sous-pondération du critère technique:

—— qualité de la méthodologie adoptée pour un chantier de réfection de terrain professionnel (25 %),

—— qualité des moyens humains et matériels dédiés aux chantiers de réfection de terrains professionnels(15 %),

—— qualité des produits au regard des fiches techniques détaillées au RC (25 %),

— sous-pondération du critère prix:

—— prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif…

… masqué (sous pondération 20 %),

… joint au dossier de consultation (sous pondération 15 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 090-201259 (2018-05-09)

Informations complémentaires (2018-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date limite de soumission: 2018-06-20 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243317
Se réfère à l'avis: 2018/S 090-201259
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2018/S 107-243317 (2018-06-05)

Informations complémentaires (2018-06-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-249750
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2018/S 110-249750 (2018-06-08)

Avis d'attribution de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 339 270 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464041
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum ni maximum, passé pour une durée allant de la date de notification pour une période de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le montant indiqué ci-dessus est le montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis 18-63694 du 12.5.2018, 18-76703 du 7.6.2018 et 18-79014 du 12.6.2018. JOUE: annonce nº 2018/S090-201259 du 12.5.2018, nº 2018/S107-243317 du 7.6.2018 et nº 2018/S110-249750 du 12.6.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard des 2 détails quantitatifs estimatifs (sous-pondération détaillée dans «renseignements complémentaires»)
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Botanica
Adresse postale: Le Twins Li nº 885, ch. du Docteur J. Lefebvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 339 270 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2018/S 204-464041 (2018-10-18)

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