Entretien des réseaux d'assainissement
Anjou Loir et Sarthe
Entretien des réseaux d'assainissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-22 | Avis de marché |
| 2019-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description: Entretien des réseaux d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Anjou Loir et Sarthe
Adresse postale: 103 rue Charles Darwin
Code postal: 49125
Commune postale: Tiercé
Contact
Adresse Internet: https://www.ccals.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ccals.fr 📧
Téléphone: +33 241375689 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-470316
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Hydro-curage des réseaux d'assainissement et des ITV
Numéro du lot: 1
Brève description: Hydro-curage des réseaux d'assainissement et des ITV.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien électromécanique des installations de pompage et la gestion des alarmes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveaux minimum exigés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccals
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement courant 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 206-470316 (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description: Entretien des réseaux d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Anjou Loir et Sarthe
Adresse postale: 103 rue Charles Darwin
Code postal: 49125
Commune postale: Tiercé
Contact
Adresse Internet: https://www.ccals.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ccals.fr 📧
Téléphone: +33 241375689 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-470316
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Forme du marche: l'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Montants annuels: minimum 30 000 EUR (HT), maximum 70 000 EUR (HT)
Procedure: appel d'offres tel que prévu aux articles 25-I-1º, 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Hydro-curage des réseaux d'assainissement et des ITV
Numéro du lot: 1
Brève description: Hydro-curage des réseaux d'assainissement et des ITV.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Description des options:
Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires:
Forme du marche: l'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Montants annuels: minimum 30 000 EUR (HT), maximum 70 000 EUR (HT)
Procedure: appel d'offres tel que prévu aux articles 25-I-1º, 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien électromécanique des installations de pompage et la gestion des alarmes.
Informations complémentaires:
Forme du marche: l'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 .3.2016.
Montants annuels: minimum 20 000 EUR (HT), maximum 50 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccals
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement courant 2022.
Le règlement est effectué par mandat administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à réception de la facture.le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autres formalités, au versement des intérêts moratoires au bénéfice du prestataire.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 à R. 551-10 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 206-470316 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041242
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-470316
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hydro curage des réseaux d'assainissement et des ITV
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Anjou Assainissement Dératisation Services
Commune postale: Tiercé
Code postal: 49125
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Suez Eau France
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 019-041242 (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041242
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-470316
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hydro curage des réseaux d'assainissement et des ITV
Brève description:
Nettoyage des réseaux, postes de relevage et équipements, les inspections télévisuelles et visuelles ainsi que le traitement des déchets sur les heures ouvrées.
Description des options:
Le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande, conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus
Gestion des alarmes et astreintes, les interventions d'électromécanique ainsi que les interventions de débouchage de réseaux en dehors heures ouvrées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Anjou Assainissement Dératisation Services
Commune postale: Tiercé
Code postal: 49125
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Suez Eau France
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕