Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI
Cté de communes de Flandre Intérieure
Réalisation de prestations d'entretien mécanique des haies bocagères sur le territoire de communauté de communes de Flandre Intérieure.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-18 | Avis de marché |
| 2018-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Taille des haies
Numéro de référence: 18.008
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 41 avenue du maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: valhuyghe@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 28505050 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219202
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des haies bocagères sur les communes d'Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele
Numéro du lot: 01
Brève description: Entretien des haies bocagères.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caëstre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaêre, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Indications concernant le CA annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2018/S 096-219202 (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Taille des haies
Numéro de référence: 18.008
Brève description:
Réalisation de prestations d'entretien mécanique des haies bocagères sur le territoire de communauté de communes de Flandre Intérieure.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 41 avenue du maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: valhuyghe@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 28505050 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219202
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des haies bocagères sur les communes d'Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele
Numéro du lot: 01
Brève description: Entretien des haies bocagères.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction nº 1 : 12 mois.
Reconduction nº 2 : 3 mois.
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Indications concernant le CA annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle:
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2018/S 096-219202 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI.
Valeur totale du marché: 65 836 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 41 avenue du Mal de Lattre de Tassigny
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-337114
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219202
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des haies bocagères
Intitulé du lot: Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaêre, pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Paysages des Flandres
Adresse postale: 1600 route de Locre
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 29 712 EUR 💰
36 124 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CS 62039, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 147-337114 (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI.
Valeur totale du marché: 65 836 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 41 avenue du Mal de Lattre de Tassigny
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-337114
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219202
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. L'accord cadre relatif au lot a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes:
Reconduction nº 1: 12 mois,
Reconduction nº 2 : 3 mois.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des haies bocagères
Intitulé du lot: Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaêre, pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Paysages des Flandres
Adresse postale: 1600 route de Locre
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 29 712 EUR 💰
36 124 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. L'accord cadre relatif au lot a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes:
Afficher plus
Reconduction nº 1: 12 mois,
Reconduction nº 2 : 3 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CS 62039, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 147-337114 (2018-07-31)
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