Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics
Communauté du Pays Voironnais
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la valorisation des espaces verts et le nettoyage visuel des espaces publics du Pays Voironnais et de trois communes membres: Voiron, Saint-Nicolas-de-Macherin et Saint-Blaise-du-Buis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Afiph Entreprises Centre Isère
- • Association Emplois Verts du Pays Voironnais
- • CMEVE
- • SAS Ageron Bièvre Entretien
- • Tarvel
- • Vincent Espaces Verts
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-08 | Avis de marché |
| 2019-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 180065
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté du Pays Voironnais
Adresse postale: 40 rue Mainssieux, CS 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.paysvoironnais.com/ 🌏
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: +33 476931771 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-499349
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Montant minimum: 140 000 EUR par an soit 560 000 EUR sur 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — centre
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction tacite: 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Montant minimum: 140 000 EUR par an soit 560 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2 — sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone sud.
Informations complémentaires: Montant minimum: 130 000 EUR par an soit 520 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 3 — ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone ouest
Informations complémentaires: Montant minimum: 60 000 EUR par an soit 240 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 4 — nord
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone nord.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone est.
Informations complémentaires: Montant minimum: 25 000 EUR par an soit 100 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 6 — ESAT
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — ESAT.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380098400029
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays Voironnais
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 218-499349 (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 180065
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la valorisation des espaces verts et le nettoyage visuel des espaces publics du Pays Voironnais et de trois communes membres: Voiron, Saint-Nicolas-de-Macherin et Saint-Blaise-du-Buis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté du Pays Voironnais
Adresse postale: 40 rue Mainssieux, CS 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.paysvoironnais.com/ 🌏
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: +33 476931771 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-499349
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Montant minimum: 140 000 EUR par an soit 560 000 EUR sur 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — centre
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone centre.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Reconduction tacite: 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Montant minimum: 140 000 EUR par an soit 560 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2 — sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone sud.
Informations complémentaires: Montant minimum: 130 000 EUR par an soit 520 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 3 — ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone ouest
Informations complémentaires: Montant minimum: 60 000 EUR par an soit 240 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 4 — nord
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone nord.
Informations complémentaires:
Montant minimum: 90 000 EUR par an soit 360 000 EUR sur 4 ans réservé aux structures d'insertion par l'activité économique.
Intitulé du lot: Lot 5 — est
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — zone est.
Informations complémentaires: Montant minimum: 25 000 EUR par an soit 100 000 EUR sur 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 6 — ESAT
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics — ESAT.
Informations complémentaires:
Montant minimum: 30 000 EUR par an soit 120 000 EUR sur 4 ans réservé aux entreprises adaptées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380098400029
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays Voironnais
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Afficher plus
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: cf. règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115736
Se réfère à l'avis: 2018/S 218-499349
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Montant minimum: 140 000 euro(s) par an soit 560 000 euro(s) sur 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 - centre
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2 - sud
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone sud
Informations complémentaires: Montant minimum: 130 000 euro(s) par an soit 520 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 3 - ouest
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone ouest
Informations complémentaires: Montant minimum: 60 000 euro(s) par an soit 240 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 4 - nord
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone nord
Informations complémentaires:
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone est
Informations complémentaires: Montant minimum: 25 000 euro(s) par an soit 100 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 6 - esat
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - esat
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Vincent Espaces Verts
Adresse postale: 774 lieu dit le Gay
Commune postale: Saint-Jean-de-Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: SAS Ageron Bièvre Entretien
Adresse postale: 200 Perretière
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Association Emplois Verts du Pays Voironnais
Adresse postale: 72 boulevard Denfert-Rochereau
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Afiph Entreprises Centre Isère
Adresse postale: 386 route de Grenoble
Commune postale: La Buisse
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
1
Référence
Informations complémentaires
Les montants communiqués sont des montant minimum/an.
Source: OJS 2019/S 050-115736 (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la valorisation des espaces verts et le nettoyage visuel des espaces publics du Pays Voironnais et de 3 communes membres: Voiron, St-Nicolas de Macherin et St-Blaise du Buis.
Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115736
Se réfère à l'avis: 2018/S 218-499349
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Montant minimum: 140 000 euro(s) par an soit 560 000 euro(s) sur 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 - centre
Brève description:
Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone centre
Informations complémentaires: Montant minimum: 140 000 euro(s) par an soit 560 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 2 - sud
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone sud
Informations complémentaires: Montant minimum: 130 000 euro(s) par an soit 520 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 3 - ouest
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone ouest
Informations complémentaires: Montant minimum: 60 000 euro(s) par an soit 240 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 4 - nord
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone nord
Informations complémentaires:
Montant minimum: 90 000 euro(s) par an soit 360 000 euro(s) sur 4 ans réservé aux structures d'insertion par l'activité économique
Intitulé du lot: Lot 5 - est
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - zone est
Informations complémentaires: Montant minimum: 25 000 euro(s) par an soit 100 000 euro(s) sur 4 ans
Intitulé du lot: Lot 6 - esat
Brève description: Entretien des espaces verts et nettoyage visuel des espaces publics - esat
Informations complémentaires:
Montant minimum: 30 000 euro(s) par an soit 120 000 euro(s) sur 4 ans réservé aux entreprises adaptées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Vincent Espaces Verts
Adresse postale: 774 lieu dit le Gay
Commune postale: Saint-Jean-de-Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: SAS Ageron Bièvre Entretien
Adresse postale: 200 Perretière
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Association Emplois Verts du Pays Voironnais
Adresse postale: 72 boulevard Denfert-Rochereau
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Afiph Entreprises Centre Isère
Adresse postale: 386 route de Grenoble
Commune postale: La Buisse
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
1
Référence
Informations complémentaires
Les montants communiqués sont des montant minimum/an.
Source: OJS 2019/S 050-115736 (2019-03-07)
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