Entretien des espaces verts et des toitures végétales du patrimoine de l'Opac du Rhône

OPAC du Rhône

— le marché porte sur les parties communes de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux), foncier (réserves foncières) ou administratif (agences, points contact) de l'OPAC du Rhône. Les interventions sont principalement des travaux d'entretien courant, de taille d'arbre et de petits travaux d'aménagement,
— chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. La partie unitaire est conclue sans minimum et sans maximum et s'exécute par bons de commande. La partie unitaire est estimée à 50,000 EUR HT par lot et par an. Les prestations d'entretien courant des espaces verts sont des prestations à prix forfaitaires figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et les travaux d'aménagement sont des prestations à prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chazal SAS

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-20	Avis de marché
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

— le marché porte sur les parties communes de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux), foncier (réserves foncières) ou administratif (agences, points contact) de l'OPAC du Rhône. Les interventions sont principalement des travaux d'entretien courant, de taille d'arbre et de petits travaux d'aménagement, — chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. La partie unitaire est conclue sans minimum et sans maximum et s'exécute par bons de commande. La partie unitaire est estimée à 50,000 EUR HT par lot et par an. Les prestations d'entretien courant des espaces verts sont des prestations à prix forfaitaires figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et les travaux d'aménagement sont des prestations à prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 478955200 📞
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date limite de soumission: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-517365
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.opacdurhone.fr — le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents de candidature pour attester de la qualité du candidat à remettre son offre. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier qu'ils en disposent pour l'exécution du marché et justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats, — s'agissant des pièces de la candidature, le candidat peut produire tout autre document lui permettant de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au III-1) pour justifier de ses capacités, — sous-critères de notation de la valeur technique: organisation générale et moyens humains affectés spécifiquement pour l'exécution du marché (10 pts), réalisation des prestations (12 pts), mesures prises pour assurer la sécurité en ce qui concerne la sécurité et la protection de la santé (2 pts), — obtention du dossier de consultation des entreprises et renseignements complémentaires par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: URL: http://www.opacdurhone.fr (onglet «Consultations»), — remise des plis: par voie électronique à l'adresse suivante URL: URL: http://www.opacdurhone.fr Les documents doivent être transmis dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.opacdurhone.fr

— le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents de candidature pour attester de la qualité du candidat à remettre son offre. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier qu'ils en disposent pour l'exécution du marché et justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats,

— s'agissant des pièces de la candidature, le candidat peut produire tout autre document lui permettant de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au III-1) pour justifier de ses capacités,

— sous-critères de notation de la valeur technique: organisation générale et moyens humains affectés spécifiquement pour l'exécution du marché (10 pts), réalisation des prestations (12 pts), mesures prises pour assurer la sécurité en ce qui concerne la sécurité et la protection de la santé (2 pts),

— obtention du dossier de consultation des entreprises et renseignements complémentaires par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: URL: http://www.opacdurhone.fr (onglet «Consultations»),

— remise des plis: par voie électronique à l'adresse suivante URL: URL: http://www.opacdurhone.fr Les documents doivent être transmis dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. La partie unitaire est conclue sans minimum et sans maximum et s'exécute par bons de commande. La partie unitaire est estimée à 50,000 EUR HT par lot et par an. Les prestations d'entretien courant des espaces verts sont des prestations à prix forfaitaires figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et les travaux d'aménagement sont des prestations à prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU).

Intitulé du lot: Agence Beaujolais Val de Saône
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts et des toitures végétales du patrimoine de l'agence Beaujolais Val de Saône.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour des périodes de 12 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options: Les options sont les éventuels marchés de prestations similaires.
Intitulé du lot: Agence de l'Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des espaces verts et des toitures végétales du patrimoine de l'agence de l'Ouest.

Intitulé du lot: Agence Rhône Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des espaces verts et des toitures végétales du patrimoine de l'agence Rhône Sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),

— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K bis, RCS, délégation...),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée (formulaire Dc1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,

— tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés ci-dessus pour justifier de ses capacités.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En application de l'article 38 de l'ordonnance n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Contact
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.opacdurhone.fr

— le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents de candidature pour attester de la qualité du candidat à remettre son offre. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier qu'ils en disposent pour l'exécution du marché et justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats,

— s'agissant des pièces de la candidature, le candidat peut produire tout autre document lui permettant de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au III-1) pour justifier de ses capacités,

— sous-critères de notation de la valeur technique: organisation générale et moyens humains affectés spécifiquement pour l'exécution du marché (10 pts), réalisation des prestations (12 pts), mesures prises pour assurer la sécurité en ce qui concerne la sécurité et la protection de la santé (2 pts),

— obtention du dossier de consultation des entreprises et renseignements complémentaires par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: URL: http://www.opacdurhone.fr (onglet «Consultations»),

— remise des plis: par voie électronique à l'adresse suivante URL: URL: http://www.opacdurhone.fr Les documents doivent être transmis dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R421-1 du Code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État no291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 226-517365 (2018-11-20)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le marché porte sur les parties communes de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux), foncier (réserves foncières) ou administratif (agences, points contact) de l'OPAC du Rhône. Les interventions sont principalement des travaux d'entretien courant, de taille d'arbre et de petits travaux d'aménagement, — chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. La partie unitaire est conclue sans minimum et sans maximum et s'exécute par bons de commande. La partie unitaire est estimée à 50 000 EUR HT par lot et par an. Les prestations d'entretien courant des espaces verts sont des prestations à prix forfaitaires figurant dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et les travaux d'aménagement sont des prestations à prix unitaires figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Valeur totale du marché: 1 806 218 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-113098
Se réfère à l'avis: 2018/S 226-517365
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Le montant indiqué comprend la partie forfaitaire et l'estimation de la partie unitaire, pour la durée totale du marché (reconductions incluses le cas échéant).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires.

La partie unitaire est conclue sans minimum et sans maximum et s'exécute par bons de commande.

La partie unitaire est estimée à 50 000 EUR HT par lot et par an.

Les prestations d'entretien courant des espaces verts sont des prestations à prix forfaitaires figurant dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).

Les prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et les travaux d'aménagement sont des prestations à prix unitaires figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Nom: Chazal SAS
Adresse postale: 28 rue Lamartine — Manissieux
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Valeur totale du marché: 611059.3 EUR 💰
554038.08 EUR 💰
641121.53 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative,

— délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État, nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 049-113098 (2019-03-06)

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