Entretien des espaces verts des résidences de SIA Habitat

SIA Habitat

Accord-cadre mono attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-11 Avis de marché
2018-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: SIADJUR2018045
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA Habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://http://www.groupe-sia.com 🌏
Courrier électronique: agnes.dubois@sia-habitat.com 📧
Téléphone: +33 327954876 📞
URL des documents: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_707_565236.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date limite de soumission: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-253175
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Tranche optionnelle: copropriété de la résidence Sainte-Barbe, Sin-le-Noble.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
Les candidats peuvent soumissionner à 1 ou plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots.
Un candidat classé premier sur plus de 4 lots se verra attribuer les lots pour lesquels l'écart de note entre lui et le candidat classé second est le plus important. Les lots surabondants seront attribués au candidat classé second.
Intitulé du lot: DT 1 — UT 1 — patrimoine 1
Numéro du lot: 01
Brève description: Entretien des espaces verts.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: DT 1 — UT 1 — patrimoine 2
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires: Tranche optionnelle: copropriété de la résidence Sainte-Barbe, Sin-le-Noble.
Intitulé du lot: DT 1 — UT 1 — patrimoine 3
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: DT 1 — UT 2 — patrimoine 1
Numéro du lot: 04
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriété des résidences Jacinthes et Marie de Hornes, Montigny-en-Ostrevent.
Intitulé du lot: DT 1 — UT 2 — patrimoine 2
Numéro du lot: 05
Informations complémentaires: Tranche optionnelle: copropriété de la résidence Châtelet, Cambrai.
Intitulé du lot: DT 1 — UT 3 — patrimoine 1
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: DT 1 — UT 3 — patrimoine 2
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: DT 2 — UT 1 — patrimoine 1
Numéro du lot: 08
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriétés de la résidence Roland Rouze, Lens et de la résidence les Primevères, Liévin.
Intitulé du lot: DT 2 — UT 2 — patrimoine 1
Numéro du lot: 09
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriétés de la résidence Couturelles, Bully-les-Mines et de la résidence chemin des Croisettes, Loos-en-Gohelle.
Intitulé du lot: DT 2 — UT 3 — patrimoine 1
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: DT 2 — UT 4 — patrimoine 1
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: DT 2 — UT 5 — patrimoine 1
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriétés de la résidence Panthéon, Hénin-Beaumont et de la résidence Puit du Dahomey, Montigny-en-Gohelle.
Intitulé du lot: DT 3 — UT 1 et UT 2 — patrimoine 1
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: DT 3 — UT 3 — patrimoine 1
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: DT 3 — UT 4 — patrimoine 1
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: DT 3 — UT 4 — patrimoine 2
Numéro du lot: 16
Informations complémentaires: Tranche optionnelle: copropriété de la résidence de la Brette, Gosnay.
Intitulé du lot: DT 3 — UT 4 — patrimoine 3
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: DT 3 — UT 4 — patrimoine 4
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: DT 3 — UT 5 — patrimoine 1
Numéro du lot: 19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Lots réservés: les lots 3, 7, 8, 9, 10 et 19 sont des lots réservés. Dans le cadre de ces lots, seuls les candidats ayant la qualité d'entreprise adaptée ou d'Établissement et services d'aide par le travail (ESAT) sont admis à soumissionner.
Conformément à l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Siège de SIA Habitat.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_707_565236.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Le dossier de consultation est directement accessible en téléchargement par voie électronique sur le site: http://sia-habitat.e-marchespublics.com
Les candidats transmettront leurs offres par voie dématérialisée sur le site: http://sia-habitat.e-marchespublics.com — ou par voie papier, le pli sera alors adressé par courrier recommandé avec accusé de réception ou déposé contre récépissé au siège de SIA Habitat.
Afficher plus
Pour tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions sur la consultation via le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com
Ils pourront également contacter par téléphone: pour tout renseignement d'ordre administratif: Madame Agnès Dubois, juriste marchés, tél: +33 327954876.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d'un référé précontractuel dans un délai de 16 j à compter de la notification de la décision d'attribution de marché aux candidats évincés devant le président du tribunal de grande instance de Lille.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2018/S 111-253175 (2018-06-11)
Avis d'attribution de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Valeur totale du marché: 2058834.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490773
Se réfère à l'avis: 2018/S 111-253175
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Tranche optionnelle: copropriété de la résidence Sainte-Barbe, Sin-le-Noble

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: DT1 — UT1 — Patrimoine 1
DT1 — UT1 — Patrimoine 2
Informations complémentaires: Tranche optionnelle: copropriété de la résidence Sainte-Barbe, Sin-le-Noble
Intitulé du lot: DT1 — UT1 — Patrimoine 3
Brève description: Entretien des Espaces verts.
Intitulé du lot: DT1 — UT2 — Patrimoine 1
DT1 — UT2 — Patrimoine 2
Informations complémentaires: Tranche optionnelle: copropriété de la résidence Chatelet, Cambrai.
Intitulé du lot: DT1 — UT3 — Patrimoine 1
DT1 — UT3 — Patrimoine 2
Brève description: Entretien des espaces verts
Intitulé du lot: DT2 — UT1 — Patrimoine 1
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriétés de la résidence Roland Rouze, Lens et de la résidence les Primevères, Lievin.
Intitulé du lot: DT2 — UT2 — Patrimoine 1
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriétés de la résidence Couturelles, Bully-les-Mines et de la résidence chemin des croisettes, Loos-en-Gohelle.
Intitulé du lot: DT2 — UT3 — Patrimoine 1
DT2 — UT4 — Patrimoine 1
DT2 — UT5 — Patrimoine 1
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle: copropriétés de la Résidence Panthéon, Henin-Beaumont et de la résidence Puit du Dahomey, Montigny-en-Gohelle.
Intitulé du lot: DT3 — UT1 et UT2 — Patrimoine 1
DT3 — UT3 — Patrimoine 1
DT3 — UT4 — Patrimoine 1
DT3 — UT4 — Patrimoine 2
DT3 — UT4 — Patrimoine 3
DT3 — UT4 — Patrimoine 4
DT3 — UT5 — Patrimoine 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Bonnet SAS Groupe Terenvi
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 58546.15 EUR 💰
Nom: Bonnet SAS groupe Terenvi
Valeur totale du marché: 64503.04 EUR 💰
57150.35 EUR 💰
134523.52 EUR 💰
Nom: Azurial
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 46677.52 EUR 💰
70851.33 EUR 💰
27689.56 EUR 💰
3977.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Nom: Ateliers de l'Ostrevent
Commune postale: Denain
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 108 952 EUR 💰
Nom: ESAT Montigny
Valeur totale du marché: 177164.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom: Esat Schaffner
Commune postale: Grenay
Valeur totale du marché: 339291.34 EUR 💰
257612.42 EUR 💰
Nom: Métropole espaces verts
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Valeur totale du marché: 113239.97 EUR 💰
134249.02 EUR 💰
Nom: Pjev
Commune postale: Calonne-Ricouart
Code postal: 62470
Valeur totale du marché: 111119.30 EUR 💰
82767.40 EUR 💰
Nom: Pje
Commune postale: Camblain-Châtelain
Valeur totale du marché: 15037.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: ESAT de la Gohelle
Commune postale: Hersin-Coupigny
Code postal: 62530
Valeur totale du marché: 158755.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
6
4
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre étant à bons de commande, sa valeur finale ne sera connue qu'en fin d'exécution.
Le montant porté à l'avis d'attribution est le montant annuel total du devis quantitatif estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Téléphone: +33 320783333 📞
Source: OJS 2018/S 214-490773 (2018-11-05)