Entretien des espaces verts de la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des espaces verts de la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-29 | Avis de marché |
| 2018-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des espaces verts de la communauté...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Adresse postale: Site minier de Wallers Arenberg, rue Michel Rondet, BP 59
Code postal: 59135
Commune postale: Wallers
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142709
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Il est précisé que la date d'ouverture des offres est purement indicative et ne saurait engager La Porte du Hainaut.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tonte, fauchage, entretien des haies, arbustes, rosiers, massifs et désherbage
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'un an soit une durée de 4...”
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Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'1 an soit une durée de 4 ans...”
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Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'1 an soit une durée de...”
Afficher plus
“La durée de 12 mois s'entend reconduction non comprise.”
Description des options:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'1 an soit une durée de...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature ou formulaire DC1 (joint au présent DCE) permettant d'identifier le candidat et, le cas-échéant, les lots sur lesquels il candidate....”
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“— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait k-bis, pouvoir interne à la société, etc.).”
“— déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.”
Situation économique et financière:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la communauté d'agglomération de la porte du Hainaut souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés...”
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“En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est...”
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“Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.”
“Afin de vous associer à cette démarche sans alourdir la procédure, le service des marchés a élaboré des annexes spécifiques aux documents contractuels qui...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
“Il est précisé que la date d'ouverture des offres est purement indicative et ne saurait engager La Porte du Hainaut.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“1.) valeur estimée indiquée au présent avis: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
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“2.) contenu des plis: les candidats sont tenus de fournir l'ensemble des pièces de candidature et d'offre listées à l'article IV du RC. Les modalités...”
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“3.) modalités de remise des plis: pour l'envoi de leurs offres, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission:”
“— soit les offres sont remises par voie papier,”
“— soit les offres sont remises par voie électronique. Les modalités détaillées de remise des plis sont détaillées à l'article V du RC.”
“4.) complément de candidature: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les...”
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“5.) critères de sélection des candidatures: Ne seront pas admises les candidatures suivantes: en application de l'article 55 IV du décret nº 2016-360 du...”
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“6.) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 180 à compter de la date limite de remise des offres;”
“7.) information concernant les lots:”
“Les prestations objet du marché font l'objet de lots séparés, décomposés de la façon suivante:”
“— secteur Amandinois.”
“Lot 1: tonte, fauchage, entretien des haies, arbustes, rosiers, massifs et désherbage.”
“Lot 2: abattage et élagage d'arbres.”
“— secteur Denaisis.”
“— secteur Ostrevant.”
“Les prestations objets du marché sont décrites dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières. (CCTP).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 064-142709 (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des espaces verts de la communauté...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Adresse postale: Site minier de Wallers Arenberg, rue Michel Rondet, BP 59
Code postal: 59135
Commune postale: Wallers
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142709
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Il est précisé que la date d'ouverture des offres est purement indicative et ne saurait engager La Porte du Hainaut.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tonte, fauchage, entretien des haies, arbustes, rosiers, massifs et désherbage
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'un an soit une durée de 4...”
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'1 an soit une durée de 4 ans...”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'1 an soit une durée de...”
“La durée de 12 mois s'entend reconduction non comprise.”
Description des options:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'1 an, il est renouvelable par tacite reconduction au maximum 3 fois pour une durée d'1 an soit une durée de...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature ou formulaire DC1 (joint au présent DCE) permettant d'identifier le candidat et, le cas-échéant, les lots sur lesquels il candidate....”
“— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait k-bis, pouvoir interne à la société, etc.).”
Afficher plus (1)
“— déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la communauté d'agglomération de la porte du Hainaut souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés...”
“En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est...”
Afficher plus (2)
“Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.”
“Afin de vous associer à cette démarche sans alourdir la procédure, le service des marchés a élaboré des annexes spécifiques aux documents contractuels qui...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
“Il est précisé que la date d'ouverture des offres est purement indicative et ne saurait engager La Porte du Hainaut.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“1.) valeur estimée indiquée au présent avis: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
“2.) contenu des plis: les candidats sont tenus de fournir l'ensemble des pièces de candidature et d'offre listées à l'article IV du RC. Les modalités...”
Afficher plus (14)
“3.) modalités de remise des plis: pour l'envoi de leurs offres, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission:”
“— soit les offres sont remises par voie papier,”
“— soit les offres sont remises par voie électronique. Les modalités détaillées de remise des plis sont détaillées à l'article V du RC.”
“4.) complément de candidature: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les...”
“5.) critères de sélection des candidatures: Ne seront pas admises les candidatures suivantes: en application de l'article 55 IV du décret nº 2016-360 du...”
“6.) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 180 à compter de la date limite de remise des offres;”
“7.) information concernant les lots:”
“Les prestations objet du marché font l'objet de lots séparés, décomposés de la façon suivante:”
“— secteur Amandinois.”
“Lot 1: tonte, fauchage, entretien des haies, arbustes, rosiers, massifs et désherbage.”
“Lot 2: abattage et élagage d'arbres.”
“— secteur Denaisis.”
“— secteur Ostrevant.”
“Les prestations objets du marché sont décrites dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières. (CCTP).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 064-142709 (2018-03-29)
Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut”
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-480731
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-142709
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“1) Complément d'informations au bloc nº 6: La présente consultation a été découpée en 3 secteurs à savoir: Secteur Amandinois, Denaisis et Ostrevant....”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tonte, fauchage secteur Amandinois
Brève description:
“Tonte, fauchage, entretien des haies, arbustes, rosiers, massifs et désherbage.”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres secteur Amandinois
Brève description:
“Abattage et élagage d'arbres.”
Intitulé du lot: Tonte fauchage secteur Denaisis
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Tonte fauchage secteur Denaisis.”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres secteur Denaisis
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Abattage et élagage d'arbres secteur Denaisis.”
Intitulé du lot: Tonte fauchage secteur Ostrevant
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Tonte fauchage secteur Ostrevant”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres secteur Ostrevant
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Abattage et élagage d'arbres secteur Ostrevant.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Norenvert
Adresse postale: 276 route de Saint-Amand
Commune postale: Mouchin
Code postal: 59310
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 14 737 EUR 💰
Nom: Dusart
Adresse postale: 15 route d'Hasnon
Commune postale: Millonfosse
Code postal: 59178
Valeur totale du marché: 17082.50 EUR 💰
Nom: Barbet
Adresse postale: 12 rue Calmette
Commune postale: Lieu-Saint-Amand
Code postal: 59111
Valeur totale du marché: 15 610 EUR 💰
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 16763.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Référence
Informations complémentaires
“1) Complément d'informations au bloc nº 6:”
“La présente consultation a été découpée en 3 secteurs à savoir:”
“Secteur Amandinois, Denaisis et Ostrevant. Chaque secteur est décomposé en 2 lots:”
“— lot 1: tonte, fauchage,”
“— lot 2: abattage et élagage d'arbres.”
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués correspondent aux simulations de commande ne servant...”
Afficher plus
“2) Durée de l'accord-cadre:”
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 210-480731 (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut”
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-480731
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-142709
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“1) Complément d'informations au bloc nº 6: La présente consultation a été découpée en 3 secteurs à savoir: Secteur Amandinois, Denaisis et Ostrevant....”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tonte, fauchage secteur Amandinois
Brève description:
“Tonte, fauchage, entretien des haies, arbustes, rosiers, massifs et désherbage.”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres secteur Amandinois
Brève description:
“Abattage et élagage d'arbres.”
Intitulé du lot: Tonte fauchage secteur Denaisis
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Tonte fauchage secteur Denaisis.”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres secteur Denaisis
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Abattage et élagage d'arbres secteur Denaisis.”
Intitulé du lot: Tonte fauchage secteur Ostrevant
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Tonte fauchage secteur Ostrevant”
Intitulé du lot: Abattage et élagage d'arbres secteur Ostrevant
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Abattage et élagage d'arbres secteur Ostrevant.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Norenvert
Adresse postale: 276 route de Saint-Amand
Commune postale: Mouchin
Code postal: 59310
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 14 737 EUR 💰
Nom: Dusart
Adresse postale: 15 route d'Hasnon
Commune postale: Millonfosse
Code postal: 59178
Valeur totale du marché: 17082.50 EUR 💰
Nom: Barbet
Adresse postale: 12 rue Calmette
Commune postale: Lieu-Saint-Amand
Code postal: 59111
Valeur totale du marché: 15 610 EUR 💰
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 16763.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Référence
Informations complémentaires
“1) Complément d'informations au bloc nº 6:”
“La présente consultation a été découpée en 3 secteurs à savoir:”
Afficher plus (6)
“Secteur Amandinois, Denaisis et Ostrevant. Chaque secteur est décomposé en 2 lots:”
“— lot 1: tonte, fauchage,”
“— lot 2: abattage et élagage d'arbres.”
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués correspondent aux simulations de commande ne servant...”
“2) Durée de l'accord-cadre:”
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 210-480731 (2018-10-30)
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