Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10)

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.3.2018 et se terminera au 31.12 de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 2 fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-11	Avis de marché
2018-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2018-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016108
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au service marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25711790, ou sur marches@troyes-habitat.com Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat, service des marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Une avance est accordée aux prestataires dans les conditions définies aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Financement: fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 91 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux / Troyes: Lombards, Herriot, Thénard
Numéro du lot: 8
Brève description:

— îlot 1 : 55 à 71 avenue des Lombards et 100 à 116 avenue Édouard Herriot,

— îlot 2: 73 à 89 avenue des Lombards,

— îlot 3: 24 et 26 rue Thénard.

Valeur estimée hors TVA: 14 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 2 fois.
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-7
Intitulé du lot: Vouldy / Troyes: Dutreix, Romagon, Budé, Pelletières
Numéro du lot: 14
Brève description:

— 41 à 45 rue Charles Dutreix,

— 31 à 37 rue Guillaume Budé et 15 à 19 bis sentier des Pelletières,

— 47 et 47b rue Maurice Romagon.

Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy / Troyes: Guesde, Vouldy, Epée, Rachi, Ancien Stade
Numéro du lot: 18
Brève description:

Vouldy Trévois Îlot 1:

— 7abc, 9, 11, 15, 17 bd Jules Guesde,

— 4 à 10, 12 ab, 14 abcd, 16, 18 chaussée du Vouldy;

Vouldy Trévois Îlot 2:

— 21 et 23 bd Jules Guesde,

— 1, 3, 5, 7 et 2 à 8 rue Abbé de l'Epée;

Vouldy Trévois Îlot 3:

— 30 a bd Jules Guesde;

Vouldy Trévois Îlot 4:

— 32 à 34 a bd Jules Guesde;

Vouldy Trévois Îlot 5:

— 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 bd Jules Guesde,

— 12 rue de l'Ancien Stade.

Valeur estimée hors TVA: 56 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne / Troyes: Beau Toquat
Numéro du lot: 26
Brève description: 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 et 1, 3, 5, 28 et 30 rue du Beau Toquat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: une «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» imprimé CERFA DC1 (*) (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant;

B — Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA DC2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée.

(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'acheteur informe les candidats que pour l'exécution des prestations du marché, l'utilisation de produits chimiques/phytosanitaires est exclue.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 009-016108 (2018-01-11)

Avis d'attribution de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10).

Valeur totale du marché: 91 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-211501
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-016108
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10). Chartreux / Troyes: Lombards, Herriot, Thénard.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Brève description:

Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat.…

… Vouldy / Troyes: Dutreix, Romagon, Budé, Pelletières.

… Vouldy / Troyes: Guesde, Vouldy, Epée, Rachi, Ancien Stade.

… Chantereigne / Troyes: Beau Toquat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-16 📅
2018-03-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L.551-1 et suivants, L.551-13 et suivants et R.421-1 du Code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 093-211501 (2018-05-15)

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