Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale — agence de l'Auxois Morvan — Secteur Sud
Conseil départemental de Côte-d'Or
Enrobés 650 t/an, bordures tout type 650 m/an, curage fossés 8 km/an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-07 | Avis de marché |
| 2018-12-17 | Informations complémentaires |
| 2019-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 1218chaussees
Brève description: Enrobés 650 t/an, bordures tout type 650 m/an, curage fossés 8 km/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — BP 1601
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-542874
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 575 500 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur sud de l'agence Auxois Morvan
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1 218 chaussées)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 238-542874 (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 1218chaussees
Brève description: Enrobés 650 t/an, bordures tout type 650 m/an, curage fossés 8 km/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — BP 1601
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-542874
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 575 500 EUR 💰
Brève description:
L'entretien et les travaux d'investissement sur la voirie départementale ainsi que sur tout le domaine public ou privé du conseil départemental.
Valeur estimée hors TVA: 575 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de sa date de notification au 31.12.2019. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret n
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur sud de l'agence Auxois Morvan
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1 218 chaussées)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 238-542874 (2018-12-07)
Informations complémentaires (2018-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot - BP 1601
Code postal: 21035
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-560359
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-542874
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2018/S 245-560359 (2018-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot - BP 1601
Code postal: 21035
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-560359
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-542874
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2018/S 245-560359 (2018-12-17)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0219attribentchauss
Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076046
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Eurovia Bourgogne Franche-Comté
Commune postale: Longvic Cedex
Code postal: 21601
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Nom: Hubert Rougeot
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Valeur totale du marché: 569 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 034-076046 (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0219attribentchauss
Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076046
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration.
Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0219attribentchauss).
Le montant indiqué au V.2.4) valeur totale du marché/du lot correspond au montant du détail estimatif.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de sa date de notification au 31.12.2019. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Eurovia Bourgogne Franche-Comté
Commune postale: Longvic Cedex
Code postal: 21601
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Nom: Hubert Rougeot
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Valeur totale du marché: 569 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Référence
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration.
Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0219attribentchauss).
Le montant indiqué au V.2.4) valeur totale du marché/du lot correspond au montant du détail estimatif.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de sa date de notification au 31.12.2019. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
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