Entretien des arbres de la ville d'Athis-Mons

Ville d'Athis-Mons

La consultation a pour objet l'entretien des arbres de la ville d'Athis-Mons: la taille et l'élagage. L'abattage et le dessouchage. L'entretien des pieds d'arbres de la ville d'Athis-Mons. Les montants de commande sont les suivants:
— montant minimum annuel de commande: 70 000 EUR HT,
— montant maximum annuel de commande: 240 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SMA

Qui ?

• Ville d'Athis-Mons

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-19	Avis de marché
2018-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2018-004-Ao
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des arbres de la ville d'Athis-Mons: la taille et l'élagage. L'abattage et le dessouchage. L'entretien des pieds d'arbres de la ville d'Athis-Mons. Les montants de commande sont les suivants: — montant minimum annuel de commande: 70 000 EUR HT, — montant maximum annuel de commande: 240 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Athis-Mons
Adresse postale: place du général de Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: +33 169545569 📞
Fax: +33 169545499 📠
URL des documents: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174322
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-athis-mons.fr — Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement par les candidats auprès de la plate-forme internet marchés publics à l'adresse suivante www.marches-publics.info Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site internet. L'inscription est vivement conseillée afin de bénéficier rapidement des compléments d'information. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront donc être alertés. En aucun cas, le pouvoir adjudicateur ne saurait être tenu responsable du manque d'information des candidats qui ne se seraient pas inscrits ou qui n'auraient pas téléchargé les mises à jour des documents modifiés. La ville d'Athis-Mons informe les candidats qu'aucun DCE ne sera transmis par courrier postal, télécopie ou courrier électronique sur support physique électronique (CD, USB, DVD ou tout autre support informatique), sous format papier. Pour tous renseignements: service achats-marchés, Tél: +33 169545523/40, Mail:service.marches@mairie-athis-mons sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info Les questions ainsi que les réponses seront communiquées à tous les candidats sur la plate-forme de dématérialisation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimum annuel de commande: 70 000 EUR HT,

— montant maximum annuel de commande: 240 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée est de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 2 fois de manière tacite pour une durée équivalente, sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique — indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. L'entreprise devra détenir obligatoirement les qualifications suivantes ou équivalentes: Qualipaysage élagage E141 élagage dans l'environnement de lignes BT ou HTA, H221, routes et infrastructures H125. Les attestations de formation du personnel AIPR. Pour les conducteurs d'engins: les CACES ou les autorisations de conduire nécessaires à leur activité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910027800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Athis-Mons: service achats marchés
Pays: Essonne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,

— référé pré-contractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (article L. 551-1 du CJA),

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA).

Source: OJS 2018/S 078-174322 (2018-04-19)

Avis d'attribution de marché (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des arbres de la Ville d'Athis-Mons: La taille et l'élagage. L'abattage et le dessouchage. L'entretien des pieds d'arbres de la Ville d'Athis-Mons. Les montants de commande sont les suivants: montant minimum annuel de commande: 70 000 EUR (HT) montant maximum annuel de commande: 240 000 EUR (HT)

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397319
Se réfère à l'avis: 2018/S 078-174322
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

montant minimum annuel de commande: 70 000 EUR (HT)

montant maximum annuel de commande: 240 000 EUR (HT)

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-26 📅
Nom: Sma
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (Article L. 551-1 CJA),

— Référé contractuel (Article L 551-13 CJA)

Source: OJS 2018/S 175-397319 (2018-09-10)

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