Entretien d'espaces verts et de plantations de LMH dans le cadre d'objectifs de développement durable et solidaire — petites et moyennes surfaces au sud de Lille
Llille métropole habitat
77310000
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-09 | Avis de marché |
| 2018-04-11 | Informations complémentaires |
| 2018-06-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18S0031
Brève description: 77310000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Llille métropole habitat
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-10 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Date de début: 2018-06-18 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155331
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 212 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 070-155331 (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18S0031
Brève description: 77310000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Llille métropole habitat
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-10 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Date de début: 2018-06-18 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155331
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le présent marché fait l'objet d'un lot unique et concerne le lot 1 «Petites et moyennes surfaces du sud de Lille» du précédent marché. Le marché initial était décomposé est décomposé en 9 lots repris au règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 212 000 EUR 💰
Brève description:
Entretien d'espaces verts et de plantations de LMH dans le cadre d'objectifs de développement durable et solidaire — petites et moyennes surfaces au sud de Lille.
La durée du marché conclu pour une durée allant du 18.6.2018, ou à défaut à compter de la date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. La consultation donnera lieu à un marché ayant:
— un part forfaitaire,
— une part à bons de commande (sans montant minimum, et sans montant maximum).
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère…
… social dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et définis à l'article 3 du cahier des clauses administratives particulières: intégration d'une clause sociale d'insertion destinée à promouvoir l'emploi, fixée à 20 % des heures de main d'œuvre réalisées (Art. 38 de l'ordonnance du 23.7. 2015).
… environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 7 du CCAG-FCS et définis à l'article 3 du cahier des clauses administratives particulières.
Informations complémentaires:
Le présent marché fait l'objet d'un lot unique et concerne le lot 1 «Petites et moyennes surfaces du sud de Lille» du précédent marché. Le marché initial était décomposé est décomposé en 9 lots repris au règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics-lmh.omnikles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 &Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Informations complémentaires (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille métropole habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-11 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-160440
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-155331
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2018/S 072-160440 (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien d'espaces verts et de plantations de LMH dans le cadre d'objectifs de développement durable et solidaire — Petites et moyennes surfaces au sud de Lille.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille métropole habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-11 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-160440
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-155331
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2018/S 072-160440 (2018-04-11)
Avis d'attribution de marché (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18S0033
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: lille metropole habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271324
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens techniques et des moyens humains mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthode mise en œuvre pour palier la non utilisation de produits phytosanitaires
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 119-271324 (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18S0033
Brève description:
Entretien d'espaces verts et de plantations de LMH dans le cadre d'objectifs de développement durable et solidaire — Petites et moyennes surfaces au sud de Lille
Valeur totale du marché: 162285.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: lille metropole habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271324
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1) prix des prestations (pondération: 60);
A) Pour l'entretien (pondération: 55);
B) pour la part à bons de commande sur la base du DQE (pondération: 5);
2) Adéquation des moyens techniques et des moyens humains mis en œuvre (pondération: 20);
3) Méthode mise en œuvre pour palier la non utilisation de produits phytosanitaires (pondération: 20)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien d'espaces verts et de plantations de LMH dans le cadre d'objectifs de développement durable et solidaire — Petites et moyennes surfaces du Sud de Lille
Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres:
1) prix des prestations (pondération: 60);
A) Pour l'entretien (pondération: 55);
B) pour la part à bons de commande sur la base du DQE (pondération: 5);
2) Adéquation des moyens techniques et des moyens humains mis en œuvre (pondération: 20);
3) Méthode mise en œuvre pour palier la non utilisation de produits phytosanitaires (pondération: 20)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens techniques et des moyens humains mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthode mise en œuvre pour palier la non utilisation de produits phytosanitaires
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché s'élève à 162 285,78 EUR (HT) sur la durée du marché (soit 45 821,87 EUR (HT) / an) et le marché ne dispose pas de seuil minimum ni de seuil maximum pour la part à bons de commande
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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