Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien, acquisition du matériel de cuisine et autres
Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“Vérification périodique du matériel de cuisine de la Ville de La Madeleine, son entretien et l'acquisition de nouveau matériel de cuisine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 221 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériel de cuisine inférieur à 5 000 EUR HT et maintenance préventive et corrective du matériel existant” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“La date prévisionnelle de notification du marché est le: 4.2.2019.
Le marché est valable pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché.”
Description du marché
La date prévisionnelle de notification du marché est le: 4.2.2019.
Le marché est valable pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 221 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché mixte composé:
— d'une partie forfaitaire (maintenance préventive),
— d'une partie accord-cadre à bons de commande (acquisition de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché mixte composé:
— d'une partie forfaitaire (maintenance préventive),
— d'une partie accord-cadre à bons de commande (acquisition de matériel et maintenance corrective), sans minimum et sans maximum, passé en vertu des articles 17, 18, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel de cuisine d'un montant supérieur à 5 000 EUR SHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (conclu avec 3 attributaires), avec marchés subséquents sans minimum ni maximum, passé en vertu des articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (conclu avec 3 attributaires), avec marchés subséquents sans minimum ni maximum, passé en vertu des articles 78 et 79 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
L'exécution se fera au fur et à mesure des remises en concurrence des marchés subséquents.
Chaque marché subséquent pourra prévoir des conditions d'exécution différentes de celles de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 221 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée de chaque marché subséquent sera précisée lors des remises en concurrence ultérieures.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— la lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (imprimé DC1 ou équivalent).
Les pièces listées peuvent être remplacées par le DUME prévu par le règlement n 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— en matière de fournitures et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés ci-devant disponibles à la date limite de remise des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leur capacité par tout autre moyen. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les informations demandées au titre des capacités sont à remettre sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir la déclaration du candidat — imprimé DC2 auquel il joindra tous justificatifs aux pièces demandées visées ci-dessus.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-11
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Réunion non ouverte au public.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2033.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les offres peuvent être remises par voie dématérialisées à l'adresse suivante: http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.com
Il n'est pas exigé que les...”
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisées à l'adresse suivante: http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.com
Il n'est pas exigé que les pièces soient signées électroniquement au moment du dépôt de l'offre. Le marché est signé par le seul candidat retenu qui le retournera sur le profil d'acheteur ou, en cas d'impossibilité, signera une version papier du marché.
Pour pouvoir faire une offre électronique, l'entreprise doit s'assurer de répondre aux prérequis techniques de la plate-forme e-marchespublics.com
(voir le site http://www.e-marchespublics.com/prerequis) et accepter les conditions générales d'utilisation de la plate-forme https://www.emarchespublics.com/societe/cg.html
Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par transporteur ou par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
M. le maire
Ville de La Madeleine
Service achats
CS 20218
59 562 La Madeleine Cedex.
Les renseignements complémentaires éventuels sur les cahiers des charges sont communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres aux candidats qui en font la demande 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Le candidat doit poser ses questions via le profil d'acheteur http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 239-545464 (2018-12-07)
Informations complémentaires (2018-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service achats, Hôtel de Ville, BP 218
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Vérification périodique du matériel de cuisine de la Ville de la Madeleine, son entretien et l'acquisition de nouveau matériel de cuisine.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 239-545464
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 249-575750 (2018-12-26)