Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise
Communauté de communes du Pays d'Alesia et de la Seine
Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières propres à chaque type de produit.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-28 | Avis de marché |
| 2019-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: MTTD2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Alesia et de la Seine
Adresse postale: 18 avenue Jean Jaurès
Code postal: 21150
Commune postale: Venarey-les-Laumes
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-alesia-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: lucie.kisielewicz@vll.fr 📧
Téléphone: +33 380963783 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429891
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets non dangereux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Communauté de communes du Pays d'Alesia et de la Seine — 18 avenue Jean Jaurès BP 5 — 21150 Venarey-les-Laumes.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lucie Kisielewicz
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 190-429891 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: MTTD2019
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières propres à chaque type de produit.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Alesia et de la Seine
Adresse postale: 18 avenue Jean Jaurès
Code postal: 21150
Commune postale: Venarey-les-Laumes
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-alesia-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: lucie.kisielewicz@vll.fr 📧
Téléphone: +33 380963783 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429891
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets non dangereux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux (végétaux, bois, gravats, ferraille, carton, divers non recyclables et huiles végétales).
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans et renouvelable 2 fois, par reconduction expresse pour une durée de 1 an.
Description des options:
Le lot nº 1 déchets non dangereux comporte une prestation supplémentaire éventuelle relative à l’enlèvement, le transport et le traitement des papiers graphiques.
Intitulé du lot: Déchets dangereux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux (batteries, déchets diffus des ménages).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Communauté de communes du Pays d'Alesia et de la Seine — 18 avenue Jean Jaurès BP 5 — 21150 Venarey-les-Laumes.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lucie Kisielewicz
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 190-429891 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2019-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 006-009793
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429891
Numéro JO-S: 6
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40/100
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10/100
Prix (pondération): 50/100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Bourgogne recyclage
Adresse postale: Travoisy — Ruffey-les-Beaune, BP 50193
Commune postale: Beaune
Code postal: 21205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 633886631 📞
Courrier électronique: arthur-jerusalem@bourgognerecyclage.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Seteo
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Téléphone: +33 380600404 📞
Courrier électronique: commercial@seteo-dechets.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 006-009793 (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchetteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières propres à chaque type de produit.
Valeur totale du marché: 524 445 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2019-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 006-009793
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429891
Numéro JO-S: 6
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40/100
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10/100
Prix (pondération): 50/100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Bourgogne recyclage
Adresse postale: Travoisy — Ruffey-les-Beaune, BP 50193
Commune postale: Beaune
Code postal: 21205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 633886631 📞
Courrier électronique: arthur-jerusalem@bourgognerecyclage.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Seteo
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Téléphone: +33 380600404 📞
Courrier électronique: commercial@seteo-dechets.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 006-009793 (2019-01-07)
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