Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières propres à chaque type de produit.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise
MTTD2019”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières...”
Brève description
Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières propres à chaque type de produit.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets non dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux (végétaux, bois, gravats, ferraille, carton, divers non recyclables et huiles végétales).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 3 ans et renouvelable 2 fois, par reconduction expresse pour une durée de 1 an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot nº 1 déchets non dangereux comporte une prestation supplémentaire éventuelle relative à l’enlèvement, le transport et le traitement des papiers graphiques.”
Description des options
Le lot nº 1 déchets non dangereux comporte une prestation supplémentaire éventuelle relative à l’enlèvement, le transport et le traitement des papiers graphiques.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux (batteries, déchets diffus des ménages).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Communauté de communes du Pays d'Alesia et de la Seine — 18 avenue Jean Jaurès BP 5 — 21150 Venarey-les-Laumes.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 190-429891 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchetteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise
MTTD2019”
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchetteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières...”
Brève description
Enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchetteries communautaires de Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise en fonction des filières propres à chaque type de produit.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 524 445 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Venarey-les-Laumes et Boux-sous-Salmaise.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40/100
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10/100
Prix (pondération): 50/100
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-429891
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Déchets non dangereux
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne recyclage
Adresse postale: Travoisy — Ruffey-les-Beaune, BP 50193
Commune postale: Beaune
Code postal: 21205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 633886631📞
Courrier électronique: arthur-jerusalem@bourgognerecyclage.com📧
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 496725.00
Offre la plus élevée: 496725.00
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets dangereux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Seteo
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Téléphone: +33 380600404📞
Courrier électronique: commercial@seteo-dechets.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 27720.00
Offre la plus élevée: 41130.00
Source: OJS 2019/S 006-009793 (2019-01-07)