Encadrement des enfants pendant les temps périscolaires dans les écoles élémentaires publiques de la ville de Montpellier

Ville de Montpellier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association départementale des Francas de l'Hérault
• Association MUC Vacances
• Association Vacances Évasion
• CD Ufolep 34
• Eveil en mouvement
• Leo Lagrange
• Les PEP 34
• PEP 34
• Vacances Évasion

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-09	Avis de marché
2018-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 8D002160000
Brève description:

La présente procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles 28 et 78 du décret du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres est un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 4 lots afin de s'assurer de la capacité des intervenants à répondre aux besoins et de favoriser l'enrichissement des démarches éducatives et l'émergence d'une plus grande concurrence. Si un candidat est classé 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110894
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 4 lots afin de s'assurer de la capacité des intervenants à répondre aux besoins et de favoriser l'enrichissement des démarches éducatives et l'émergence d'une plus grande concurrence.

Si un candidat est classé 1

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Secteur 1: 9 écoles: Sun Yat-sen, Spinoza, Mallet, Delteil, Armstrong, Daubié, Baudelaire, Combes et Langevin
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP.

À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 482 400 HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Secteur 2: 7 écoles: Beethoven, Richier, Ronsard, De Gouges, Voltaire, Garibaldi et Simenon
Numéro du lot: 2
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 403 200 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 3: 6 écoles: Curie, Sévigné, EAI, Churchill, Schœlcher et Savary
Numéro du lot: 3
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 316 800 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 4: 7 écoles: Sedar Senghor, Roosevelt, Boulloche, Bolivar, Louisville, Heidelberg et Balard
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 396 000 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 5: 6 écoles: Kurosawa, Galilée, Bloch, Rabelais, Mitterrand et Groult
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 302 400 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 6: 6 écoles: Freud, Calmette, Ferry, Daviler, Sibelius Pottier et Condorcet
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 381 600 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 7: 7 écoles: Gambetta, Comte, Lamartine, Verne, Bazille, Arc et Morisot
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 331 200 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 8: 6 écoles: Hugo Bert, Brel, Simon, Dickens, Diderot et Macé
Numéro du lot: 8
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 388 800 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 9: 11 écoles: Périclès, Mermoz, Zay, Moulin, Malraux, Chengdu, Rive Gauche, Jaurès, Painlevé, L'Hospital et Pascal
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 453 600 EUR HT. La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements tels que prévus à l'article 48-I-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— lettre de candidature et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (DC1).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJCP commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si marché arrive à terme, nouvel avis en 2021. Sinon, nouvel avis en 2019, 2020 et 2021.

En vertu de l'article 27 du décret du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur prévoit de négocier les offres avec les candidats. Toutefois il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.

Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier3m.fr

Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les entreprises nouvellement créées prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités techniques et professionnelles requises. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité économique et financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Pour justifier des capacités économiques et financières, techniques et professionnelles d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:

— transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse du service de la commande publique de la ville de Montpellier,

— déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique de la ville de Montpellier (9:00-12:00/ 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,

— transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr

Les critères de sélection des candidatures sont:

— capacité économique et financière,

— capacités techniques et professionnelles.

Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produit en outre les documents visés à l'article 51 du décret relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 55 du décret relatif aux marchés publics, le marché ne peut être attribué au candidat dont l'offre a été retenue que si celui-ci produit dans le délai imparti ces certificats et attestations. S'il ne peut produire ces documents dans le délai imparti, son offre est rejetée et le candidat éliminé.

Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les prestations seront financées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique conformément aux articles 110 à 132 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur ressources propres, budget de la ville. Délai global de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 050-110894 (2018-03-09)

Avis d'attribution de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure adaptée ouverte,soumise aux dispositions des articles 28 et 78 du décret du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres est un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 4 lots afin de s'assurer de la capacité des intervenants à répondre aux besoins et de favoriser l'enrichissement des démarches éducatives et l'émergence d'une plus grande concurrence. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 3423612.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-309032
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110894
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction affaires juridiques, Commande publique, Service commande publique, 1 place Georges Frêche, 34 267 Montpellier Cedex 2, Tel.: + 33 4 67 34 87 63 — fax: +33 4 99 06 06 85 Le présent accord-cadre est sans minimum ni maximum. L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Les montants indiqués au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspondent au montant total du DQE du candidat retenu.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur 1: 9 Ecoles: Sun Yat Sen, Spinoza, Mallet, Delteil, Armstrong, Daubié, Baudelaire, Combes et Langevin
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 482 400 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 2: 7 Écoles: Beethoven, Richier, Ronsard, De Gouges, Voltaire, Garibaldi et Simenon
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 403 200 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 3: 6 Écoles: Curie, Sévigné, EAI, Churchill, Schoelcher et Savary
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 316 800 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 4: 7 Écoles: Sedar Senghor, Roosevelt, Boulloche, Bolivar, Louisville, Heidelberg et Balard
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 396 000 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 5: 6 Écoles: Kurosawa, Galilée, Bloch, Rabelais, Mitterrand et Groult
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 302 400 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 6: 6 Écoles: Freud, Calmette, Ferry, Daviler, Sibelius Pottier et Condorcet
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 381 600 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 7: 7 Écoles: Gambetta, Comte, Lamartine, Verne, Bazille, Arc et Morisot
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 331 200 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 8: 6 Écoles: Hugo Bert, Brel, Simon, Dickens, Diderot et Macé
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 388 800 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Intitulé du lot: Secteur 9: 11 Écoles: Périclès, Mermoz, Zay, Moulin, Malraux, Cheng Du, Rive Gauche, Jaurès, Painlevé, l'Hospital et Pascal
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le CCTP. À titre indicatif et non contractuel, les prestations sont estimées annuellement à 453 600 EUR (HT). La même estimation est faite pour chaque année de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: CD Ufolep 34
Adresse postale: Maison départementale des sports, ZAC Pierresvives, 66 esplanade de l'Égalité
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Code postal: 34086
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: PEP 34
Adresse postale: 21 rue Jean Giroux, CS 27380
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Nom: Vacances Évasion
Adresse postale: Immeuble Jacques Cartier, 394 rue Léon Blum
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 482 400 EUR 💰
403 200 EUR 💰
Nom: Association MUC Vacances
Adresse postale: Complèxe sportif Albert Batteux, 150 rue François Joseph Gossec
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 316 200 EUR 💰
Adresse postale: 150 rue François Joseph Gossec, Complexe sportif Albert Batteux
Maison départemental des sports, ZAC Pierresvives, 66 esplanade de l'Égalite
Nom: Association départementale des Francas de l'Hérault
Adresse postale: Résidence le Capitole nº 203, 6 rue des Bougainvilliers
Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Nom: Léo Lagrange
Adresse postale: 67 la Canebiere
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Valeur totale du marché: 270012.96 EUR 💰
Adresse postale: Complexe sportif Albert Batteux, 150 rue François Joseph Gossec
Nom: Les PEP 34
Eveil en mouvement
Adresse postale: 88 rue Antoine Laurent Jussieu
Code postal: 34090
Valeur totale du marché: 381 600 EUR 💰
331 200 EUR 💰
Nom: Association Vacances Évasion
Valeur totale du marché: 388 000 EUR 💰
453 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJCP Commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est sans minimum ni maximum. L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Les montants indiqués au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspondent au montant total du DQE du candidat retenu.

Source: OJS 2018/S 135-309032 (2018-07-13)

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