Encadrement de la pause méridienne

Ville de Baie-Mahault

Le présent accord cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de Baie-Mahault durant la pause méridienne. Cette prestation concerne essentiellement les élèves inscrits et rationnaires à la restauration scolaire les lundis, les mardis, les jeudis et vendredis de 11:00 30 à 14:00 au cours de l'année scolaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Anim'Events Kids
• Les clés de la réussite

Qui ?

• Ville de Baie-Mahault

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Baie-Mahault
Adresse postale: Hôtel de ville — place Childeric Trinqueur
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Contact
Adresse Internet: http://www.baiemahault.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@baiemahault.fr 📧
Téléphone: +590 590265962 📞
Fax: +590 590261234 📠
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219981
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 023 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Félix Edinval
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Félix Edinval durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Joseph Turlepin
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l école maternelle Joseph Turlepin durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Rosita Kammer
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Rosita Kammer durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Pierre Mathieu
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Pierre Mathieu durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Lucette Celanie
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Lucette Celanie durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle de Bragelogne
Numéro du lot: 6
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Bragelogne durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 26 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle de Mérosier Narbal
Numéro du lot: 7
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Mérosier Narbal durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andrea mixte 1
Numéro du lot: 8
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andrea mixte 1 durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andrea mixte 2
Numéro du lot: 9
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andrea mixte 2 durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Cora Mayeko
Numéro du lot: 10
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Cora Mayeko durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 132 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Pierre Mathieu
Numéro du lot: 11
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Pierre Mathieu durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire de la Jaille
Numéro du lot: 12
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire de la Jaille durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire de Bragelogne
Numéro du lot: 13
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire de Bragelogne durant la pause méridienne.

Valeur estimée hors TVA: 44 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ecole maternelle Félix edinval.

Ecole maternelle Joseph Turlepin.

Ecole maternelle Rosita Kammer.

Ecole maternelle Pierre Mathieu.

Ecole maternelle Lucette Celanie.

Ecole maternelle de Bragelogne.

Ecole maternelle de Mérosier Narbal.

Ecole élémentaire Louis Andrea mixte 1.

Ecole élémentaire Louis Andrea mixte 2.

Ecole élémentaire Cora Mayeko.

Ecole élémentaire Pierre Mathieu.

Ecole élémentaire de la Jaille.

Ecole élémentaire de Bragelogne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1;

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou imprimé DC2;

Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à préciser dans le DC2) ou déclaration appropriée de banque;

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuel;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Pour l'ensemble des lots:

— prix: 60 %,

— valeur technique: 40 %.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Helene Polifonte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DAJAP — service achat et marchés publics
Adresse postale: Rue de la République annexe de l'hôtel de ville Bât. B — 1er étage
Courrier électronique: service-achats@baiemahault.fr 📧
Pays: Guadeloupe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme le maire de la ville de Baie-Mahault
Adresse postale: Hôtel de ville place Childéric Trinqueur
Point de contact: Direction générale des services
Téléphone: +590 590383959 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 06 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.

Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA).

Référé contractuel après la signature du marché (art L. 551-13 à L. 551-23 et s et R 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L. 521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). CE du 4.4.2014, département de Tarn et Garonne, n

Source: OJS 2018/S 096-219981 (2018-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018/BM/DGAS-AT/ED
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de Baie-Mahault durant la pause méridienne. Cette prestation concerne essentiellement les élèves inscrits et rationnaires à la restauration scolaire les lundis, les mardis, les jeudis et vendredis de 11:30 à 14:00 au cours de l'année scolaire.

Valeur totale du marché: 1 023 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Childéric Trinqueur
Contact
Téléphone: +33 590265962 📞
Fax: +33 590261234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 240-548997
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219981
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Joseph Turlepin durant la pause méridienne.

Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Lucette Célanie
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle…

… Lucette Célanie durant la pause méridienne.

… de Mérosier Narbaldurant la pause méridienne.

Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 1
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 1 durant la pause méridienne.

Intitulé du lot: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 2
Brève description:

L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire…

… Louis Andréa Mixte 2 durant la pause méridienne.

… Cora Mayeko durant la pause méridienne

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

École maternelle Félix Edinval.

École maternelle Joseph Turlepin.

École maternelle Rosita Kammer.

École maternelle Pierre Mathieu.

École maternelle Lucette Célanie.

École maternelle de Bragelogne.

École maternelle de Mérosier Narbal.

École élémentaire Louis Andréa Mixte 1.

École élémentaire Louis Andréa Mixte 2.

École élémentaire Cora Mayeko.

École élémentaire Pierre Mathieu.

École élémentaire de la Jaille.

École élémentaire de Bragelogne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Anim'Events Kids
Adresse postale: rue Vanniers section Blachon
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Guadeloupe 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Nom: Les clés de la réussite
Adresse postale: rue Sosthène Gendrey, impasse des Sarcelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Polifonte

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Téléphone: +33 590814538 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief,

— référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA),

— référé contractuel après la signature du marché (art. L. 551-13 à L. 551-23 et s. et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L. 521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du CAJ),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution), CE du 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994.

Source: OJS 2018/S 240-548997 (2018-12-10)

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