Le présent accord cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de Baie-Mahault durant la pause méridienne. Cette prestation concerne essentiellement les élèves inscrits et rationnaires à la restauration scolaire les lundis, les mardis, les jeudis et vendredis de 11:00 30 à 14:00 au cours de l'année scolaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Baie-Mahault
Adresse postale: Hôtel de ville — place Childeric Trinqueur
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Helene Polifonte
Téléphone: +590 590265962📞
Courrier électronique: mairie@baiemahault.fr📧
Fax: +590 590261234 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.baiemahault.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: DAJAP — service achat et marchés publics
Adresse postale: Rue de la République annexe de l'hôtel de ville Bât. B — 1er étage
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590265962📞
Courrier électronique: service-achats@baiemahault.fr📧
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.baiemahault.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Mme le maire de la ville de Baie-Mahault
Adresse postale: Hôtel de ville place Childéric Trinqueur
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction générale des services
Téléphone: +590 590383959📞
Courrier électronique: mairie@baiemahault.fr📧
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.baiemahault.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de Baie-Mahault durant la pause méridienne. Cette prestation concerne essentiellement les élèves inscrits et rationnaires à la restauration scolaire les lundis, les mardis, les jeudis et vendredis de 11:00 30 à 14:00 au cours de l'année scolaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 023 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Félix Edinval
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle Félix edinval.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Félix Edinval durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Félix Edinval durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Joseph Turlepin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle Joseph Turlepin.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l école maternelle Joseph Turlepin durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l école maternelle Joseph Turlepin durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Rosita Kammer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle Rosita Kammer.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Rosita Kammer durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Rosita Kammer durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Pierre Mathieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle Pierre Mathieu.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Pierre Mathieu durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Pierre Mathieu durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Lucette Celanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle Lucette Celanie.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Lucette Celanie durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Lucette Celanie durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle de Bragelogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle de Bragelogne.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Bragelogne durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Bragelogne durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle de Mérosier Narbal
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole maternelle de Mérosier Narbal.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Mérosier Narbal durant la pause...”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Mérosier Narbal durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andrea mixte 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole élémentaire Louis Andrea mixte 1.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andrea mixte 1 durant la...”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andrea mixte 1 durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andrea mixte 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole élémentaire Louis Andrea mixte 2.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andrea mixte 2 durant la...”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andrea mixte 2 durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Cora Mayeko
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole élémentaire Cora Mayeko.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Cora Mayeko durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Cora Mayeko durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Pierre Mathieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole élémentaire Pierre Mathieu.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Pierre Mathieu durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Pierre Mathieu durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire de la Jaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole élémentaire de la Jaille.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire de la Jaille durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire de la Jaille durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire de Bragelogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole élémentaire de Bragelogne.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire de Bragelogne durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire de Bragelogne durant la pause méridienne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1;
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1;
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou imprimé DC2;
Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à préciser dans le DC2) ou déclaration appropriée de banque;
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuel;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: Pour l'ensemble des lots:
— prix: 60 %,
— valeur technique: 40 %.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-06-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 06 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.
Référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.
Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA).
Référé contractuel après la signature du marché (art L. 551-13 à L. 551-23 et s et R 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L. 521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du CJA).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). CE du 4.4.2014, département de Tarn et Garonne, n 358994.
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Source: OJS 2018/S 096-219981 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Childéric Trinqueur
Personne de contact: Hélène Polifonte
Téléphone: +33 590265962📞
Fax: +33 590261234 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne
2018/BM/DGAS-AT/ED
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de Baie-Mahault durant la pause méridienne. Cette prestation concerne essentiellement les élèves inscrits et rationnaires à la restauration scolaire les lundis, les mardis, les jeudis et vendredis de 11:30 à 14:00 au cours de l'année scolaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 023 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle Félix Edinval.
Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle Joseph Turlepin.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Joseph Turlepin durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Joseph Turlepin durant la pause méridienne.
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Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle Rosita Kammer.
Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle Pierre Mathieu.
Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Lucette Célanie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle Lucette Célanie.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Lucette Célanie durant la pause méridienne.”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle Lucette Célanie durant la pause méridienne.
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Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle de Bragelogne.
Site principal ou lieu d'exécution: École maternelle de Mérosier Narbal.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Mérosier Narbaldurant la pause...”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école maternelle de Mérosier Narbaldurant la pause méridienne.
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Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: École élémentaire Louis Andréa Mixte 1.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 1 durant la...”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 1 durant la pause méridienne.
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Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: École élémentaire Louis Andréa Mixte 2.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 2 durant la...”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 2 durant la pause méridienne.
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Site principal ou lieu d'exécution: École élémentaire Cora Mayeko.
Description du marché:
“L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Cora Mayeko durant la pause méridienne”
Description du marché
L'organisation, l'animation et l'encadrement d'activités ludiques et éducatives destinés aux élèves de l'école élémentaire Cora Mayeko durant la pause méridienne
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Site principal ou lieu d'exécution: École élémentaire Pierre Mathieu.
Site principal ou lieu d'exécution: École élémentaire de la Jaille.
Site principal ou lieu d'exécution: École élémentaire de Bragelogne.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 096-219981
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Encadrement de la pause méridienne
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Félix Edinval
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Anim'Events Kids
Adresse postale: rue Vanniers section Blachon
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 79 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 77925.28
Offre la plus élevée: 102680
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Joseph Turlepin
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Rosita Kammer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 69 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 36448
Offre la plus élevée: 114808.48
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Pierre Mathieu
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les clés de la réussite
Adresse postale: rue Sosthène Gendrey, impasse des Sarcelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108386.56 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 108386.56
Offre la plus élevée: 108386.56
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle Lucette Célanie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 54 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 53986.56
Offre la plus élevée: 94952.48
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle de Bragelogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 500 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 26502.32
Offre la plus élevée: 26502.32
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école maternelle de Mérosier Narbal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 33184
Offre la plus élevée: 72584.56
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Louis Andréa Mixte 2
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Cora Mayeko
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire Pierre Mathieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 146 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 145993.28
Offre la plus élevée: 145993.28
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire de la Jaille
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Encadrement de la pause méridienne à l'école élémentaire de Bragelogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 500 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 43711.76
Offre la plus élevée: 44488.32
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Téléphone: +33 590814538📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief,
— référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA),
— référé contractuel après la signature du marché (art. L. 551-13 à L. 551-23 et s. et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L. 521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du CAJ),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution), CE du 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994.
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Source: OJS 2018/S 240-548997 (2018-12-10)