Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la décision permettra l'évaluation, en termes de déplacements, de nombreux projets inhérents aux transports, à l'urbanisation, etc. À l'échelle de l'aire urbaine de Rouen, de l'agglomération Seine-Eure et du bassin de vie d'Yvetot. Outre la conception et la fourniture de l'outil informatique, un accompagnement et une maintenance d'une période de 18 mois sera assuré par le prestataire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration du modèle multimodal de déplacements de la Métropole Rouen Normandie
18-Epmd-Kmdb-deplacemt”
Produits/services: Logiciels et systèmes informatiques divers📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la décision permettra l'évaluation, en termes de déplacements, de nombreux projets inhérents aux transports, à l'urbanisation, etc. À l'échelle de l'aire urbaine de Rouen, de l'agglomération Seine-Eure et du bassin de vie d'Yvetot. Outre la conception et la fourniture de l'outil informatique, un accompagnement et une maintenance d'une période de 18 mois sera assuré par le prestataire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie
Description du marché:
“Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la...”
Description du marché
Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la décision permettra l'évaluation, en termes de déplacements, de nombreux projets inhérents aux transports, à l'urbanisation, etc. À l'échelle de l'aire urbaine de Rouen, de l'agglomération Seine-Eure et du bassin de vie d'Yvetot. Outre la conception et la fourniture de l'outil informatique, un accompagnement et une maintenance d'une période de 18 mois sera assuré par le prestataire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7º du décret nº2016-360...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7º du décret nº2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles, chaque candidat aura à produire un...”
Liste et brève description des conditions
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1), déclaration du candidat individuel ou membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour du 26.10.2016), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1), renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1), lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 10/2016) pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), dans leur version du 26.10.2016, disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années à compter de la date de publication de l'offre, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années à compter de la date de publication de l'offre, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les prestations effectuées au cours des 5 dernières années seront prise en compte.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le délai d'exécution maximum est de 42 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution propres à chaque phase sont répartis comme suit: phase 1: 5 mois (maximum); phase 2: 7 mois (maximum); phase 3: 11 mois (maximum); phase 4: 1 mois (maximum); phase 5: 18 mois (durée fixe). Les phases s'enchaîneront conformément au planning remis par le titulaire dans son offre et seront déclenchées par ordres de service, sauf la phase numéro 1 qui commence à la notification du présent marché. Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées à l'article 8.1 CCTP. La variante porte sur l'architecture de modélisation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Une avance de 5 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère valeur technique. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-epmd-kmdb-deplacemt. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Date prévisionnelle CAO: vendredi 26.10.2018. Date de début des prestations: 26.11.2018.
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2018/S 169-385045 (2018-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la décision permettra l'évaluation, en termes de déplacements, de nombreux projets inhérents aux transports, à l'urbanisation, etc. À l'échelle de l'aire urbaine de Rouen, de l'agglomération Seine-Eure et du bassin de vie d'yvetot. Outre la conception et la fourniture de l'outil informatique, un accompagnement et une maintenance d'une période de 18 mois sera assuré par le prestataire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 298 535 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la...”
Description du marché
Le marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un modèle multimodal statique macroscopique de déplacements à 4 phases. Cet outil d'aide à la décision permettra l'évaluation, en termes de déplacements, de nombreux projets inhérents aux transports, à l'urbanisation, etc. À l'échelle de l'aire urbaine de Rouen, de l'agglomération Seine-Eure et du bassin de vie d'yvetot. Outre la conception et la fourniture de l'outil informatique, un accompagnement et une maintenance d'une période de 18 mois sera assuré par le prestataire.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 169-385045
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Explain
Adresse postale: 104 avenue de la Resistance
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 535 💰
“La commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à la société Explain pour un montant global et forfaitaire de 358 242 EUR (TTC). Référence de...”
La commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à la société Explain pour un montant global et forfaitaire de 358 242 EUR (TTC). Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 18-122245 publié le 2.9.2018. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2018/s 169-385045 publié le 4.9.2018. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 2 32 76 44 22.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et Ce, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2018/S 248-574206 (2018-12-21)