Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-18 | Avis de marché |
| 2018-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: Nesti
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Date de début: 2018-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025233
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire
Contact
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Pharmacie – Pôle logistique – À l'attention de Mathilde Paye pour les renseignements administratifs/ À l'attention de Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 013-025233 (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: Nesti
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Date de début: 2018-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025233
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots dont le détail figure dans le catalogue des besoins.
Description des renouvellements:
Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période de la notification jusqu'au 30.6.2020 reconductible 2 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire
Contact
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Pharmacie – Pôle logistique – À l'attention de Mathilde Paye pour les renseignements administratifs/ À l'attention de Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Avis d'attribution de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 023 472 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291456
Se réfère à l'avis: 2018/S 013-025233
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux a usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: Boston scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 041 940 EUR 💰
Nom: Livanova France SAS
Adresse postale: parc Novéos — 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 807 256 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 244 695 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 128-291456 (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 023 472 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291456
Se réfère à l'avis: 2018/S 013-025233
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation, est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.7.2018 au 30.6.2020, reconductible 2 fois un an soit jusqu'au 30.6.2022. Lots infructueux: 2 — 3 — 13 lots sans suite: /
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux a usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots dont le détail figure dans le catalogue des besoins
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: Boston scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 041 940 EUR 💰
Nom: Livanova France SAS
Adresse postale: parc Novéos — 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 807 256 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 244 695 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
— soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
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