Désherbage des cimetières
Ville de Rouen
Désherbage des cimetières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-26 | Avis de marché |
| 2019-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 18DEPN07
Brève description: Désherbage des cimetières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-26 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 144-329757
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cimetières des Hauts de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage des cimetières — lot 1: Cimetières des Hauts de Rouen.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Cimetières Saint-Sever et de l'Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Désherbage des cimetières — lot 2: Cimetières Saint-Sever et de l'Ouest.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 144-329757 (2018-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 18DEPN07
Brève description: Désherbage des cimetières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-26 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 144-329757
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Le montant maximum annuel (HT) est de 50 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cimetières des Hauts de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage des cimetières — lot 1: Cimetières des Hauts de Rouen.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est d'une durée initiale d'1 an — il est reconductible 3 fois — les périodes de reconduction sont de 1 an.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Le montant maximum annuel (HT) est de 50 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Désherbage des cimetières — lot 2: Cimetières Saint-Sever et de l'Ouest.
Description des renouvellements:
Le marché est d'une durée initiale de 1 an. Il est reconductible 3 fois. Les périodes de reconduction sont de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement ou liquidation judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http:// www.mpe76.fr
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature, ou le DUME. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres ne peuvent pas être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.mpe76.fr
La signature électronique des pièces est obligatoire au moment de la remise des offres. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou clé USB, n'est pas autorisée sauf pour les éventuelles copies de sauvegarde.
La visite des sites est obligatoire (contact: Mme Aurélie Bourgoin-Dijoux, téléphone: 02.35.08.88.87).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 144-329757 (2018-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18depn07
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-139712
Se réfère à l'avis: 2018/S 144-329757
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: Les critères d'attribution du lot 2 sont identiques à ceux du lot 1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (modalités d'intervention: 20; mesures de prévention et de sécurité: 15)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des emballages et type d'EPI utilisés au regard de la filière traitement des eaux)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Pinson paysage Normandie
Commune postale: Val-de-Reuil
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Pays: Haute-Normandie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 060-139712 (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18depn07
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-139712
Se réfère à l'avis: 2018/S 144-329757
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec montant maximum annuel de 50 000 EUR HT et d'un marché d'un an reconductible 3 fois.
Objet
Champ d'application du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec montant maximum annuel de 50 000 EUR HT et d'un marché d'un an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Cimetières Saint-Sever et de l'ouest
Informations complémentaires: Les critères d'attribution du lot 2 sont identiques à ceux du lot 1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (modalités d'intervention: 20; mesures de prévention et de sécurité: 15)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des emballages et type d'EPI utilisés au regard de la filière traitement des eaux)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Pinson paysage Normandie
Commune postale: Val-de-Reuil
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Pays: Haute-Normandie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
La commission d'appel d'offres s'est réunie le 19.2.2019; les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 14.3.2019 et ont été notifié le 13.3.2019. Le montant des détails quantitatifs estimatifs du candidat retenu est: 14 558,50 EUR HT pour le lot 1 et 12 819,70 EUR HT pour le lot 2.
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