Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale

Conseil départemental des Vosges

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-26 Avis de marché
2018-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: S18016
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329303453 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-26 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282418
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Darney Ouest et Sud
Numéro du lot: 01
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 01.
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Mirecourt
Numéro du lot: 02
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 02.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Bains-les-Bains, Fontenoy-le-Château, Trémonzey.
Numéro du lot: 03
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 03.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Bains-les-Bains, Le Clerjus, Xertigny
Numéro du lot: 04
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 04.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Charmes, Damas-aux-Bois, Châtel-sur-Moselle
Numéro du lot: 05
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 05.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention d'Épinal, Uzemain, Charmois-l'Orgueilleux
Numéro du lot: 06
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 06.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Chavelot, Capavenir Vosges, Charmes
Numéro du lot: 07
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 07.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Charmes, Rambervillers
Numéro du lot: 08
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 25 000 EUR (HT) pour le lot nº 08.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Fraize, Plainfaing
Numéro du lot: 09
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 36 000 EUR (HT) pour le lot nº 09.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Gérardmer, Anould, Corcieux
Numéro du lot: 10
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les 3 dernières années, à savoir 36 000 EUR (HT) pour le lot nº 10.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Unité territoriale ouest centre d'exploitation gestionnaire:…
… Darney. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Darney.
… Vittel. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt.
Unité territoriale centre centre d'exploitation gestionnaire:…
… Dompaire. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Bains-les-Bains.
… Dompaire. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt.
… Épinal. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey.
… Bruyères. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Rambervillers.
Unité territoriale est centre d'exploitation gestionnaire:…
… Sainte-Marguerite. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Plainfaing.
… Gérardmer. Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Gérardmer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La période annuelle d'exécution des prestations, dénommée également campagne hivernale, s'étend du 15 Novembre au 31 Mars de l'année suivante pour l'ensemble des centres d'exploitation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Conseil départemental des Vosges — service de la commande publique et des achats.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vincent Courceleaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2021

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2018/S 124-282418 (2018-06-26)
Avis d'attribution de marché (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Valeur totale du marché: 88 888 888 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.vosges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494702
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-282418
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2021

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no01
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2021
Numéro du lot: 2
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no02.
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2021.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Bains les Bains, Fontenoy le Château, Trémonzey
Numéro du lot: 3
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no03.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Bains les Bains, Le Clerjus, Xertigny
Numéro du lot: 4
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no04.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Charmes, Damas aux Bois, Châtel sur Moselle
Numéro du lot: 5
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no05.
Intitulé du lot: Intitulé: Secteur d'intervention d'épinal, Uzemain, Charmois l'orgueilleux
Numéro du lot: 6
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no06.
Intitulé du lot: Intitulé: Secteur d'intervention de Chavelot, Capavenir Vosges, Charmes
Numéro du lot: 7
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no07.
Numéro du lot: 8
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no08.
Numéro du lot: 9
Brève description:
A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 36 000 euros HT pour le lot…
… no09.
… no10.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Unité Territoriale OUEST, Centre d'exploitation gestionnaire:…
… Darney, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Darney
… Vittel, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt
Unité Territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire:…
… Dompaire, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Bains-Les-Bains
… Dompaire, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt
… Epinal, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey
Unité Territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire: Epinal Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey
Unité Territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire: Bruyères, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Rambervillers
Unité Territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire: Sainte-Marguerite Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Plainfaing
Unité Territoriale EST, Centre d'exploitation gestionnaire: Gérardmer, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Gérardmer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 25 %
Prix (pondération): 75 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Gentet
Adresse postale: 11 allée des Marronniers
Commune postale: Lerrain
Code postal: 88260
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-11 📅
Nom: LTI France
Adresse postale: 8 rue du Pré Droue — Chavelot
Commune postale: Thaon-les-Vosges
Code postal: 88152
Nom: Tisserand
Numéro d'enregistrement national: 4bis avenue Jacques Parisot
Commune postale: Magnoncourt
Code postal: 70800
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: Transports Mauffrey
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Nom: Laurent Père et Fils
Adresse postale: 10 impasse des Cristalleries
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Nom: Chanel Fernand
Adresse postale: 8 La Mongade
Commune postale: Plainfaing
Code postal: 88230
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture — 88000 Épinal (commandepublique@vosges.fr — fax: +33 329303496).
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2018/S 216-494702 (2018-11-07)
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