Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Commune postale: Épinal Cedex 09
Code postal: 88088
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Vincent Courceleaud
Téléphone: +33 329303453📞
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr📧
Région: Vosges🏙️
URL: https://www.vosges.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
S18016
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 10 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 88 888 888 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Darney Ouest et Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale OUEST, Centre d'exploitation gestionnaire: Darney, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Darney”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no01” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 25 %
Prix (pondération): 75 %
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2021
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale OUEST, Centre d'exploitation gestionnaire: Vittel, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no02.”
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2021.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Bains les Bains, Fontenoy le Château, Trémonzey
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire: Dompaire, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Bains-Les-Bains”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no03.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Bains les Bains, Le Clerjus, Xertigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire: Dompaire, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no04.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Charmes, Damas aux Bois, Châtel sur Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire: Epinal, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no05.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Intitulé: Secteur d'intervention d'épinal, Uzemain, Charmois l'orgueilleux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no06.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Intitulé: Secteur d'intervention de Chavelot, Capavenir Vosges, Charmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire: Epinal Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no07.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Charmes, Rambervillers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire: Bruyères, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Rambervillers”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 25 000 euros HT pour le lot no08.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Fraize, Plainfaing
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire: Sainte-Marguerite Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Plainfaing”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 36 000 euros HT pour le lot no09.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Gérardmer, Anould, Corcieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unité Territoriale EST, Centre d'exploitation gestionnaire: Gérardmer, Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Gérardmer”
Description du marché:
“A titre indicatif, l'estimation correspond à la moyenne des commandes annuelles sur les trois dernières années, à savoir 36 000 euros HT pour le lot no10.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 124-282418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18_150
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur d'intervention de Darney Ouest et Sud
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Gentet
Adresse postale: 11 allée des Marronniers
Commune postale: Lerrain
Code postal: 88260
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18_151
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur d'intervention de Mirecourt
Date de conclusion du contrat: 2018-10-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: LTI France
Adresse postale: 8 rue du Pré Droue — Chavelot
Commune postale: Thaon-les-Vosges
Code postal: 88152
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18_152
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur d'intervention de Bains-les-Bains, Fontenoy-le-Château, Trémonzey
Nom et adresse du contractant
Nom: Tisserand
Numéro d'enregistrement national: 4bis avenue Jacques Parisot
Commune postale: Magnoncourt
Code postal: 70800
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18_153
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur d'intervention de Bains-les-Bains, Le Clerjus, Xertigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18_154
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur d'intervention de Charmes, Damas-aux-Bois, Châtel-sur- Moselle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Mauffrey
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18_155
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur d'intervention d'Épinal, Uzemain, Charmois-l'Orgueilleux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18_156
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur d'intervention de Chavelot, Capavenir Vosges, Charmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18_157
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur d'intervention de Charmes, Rambervillers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Laurent Père et Fils
Adresse postale: 10 impasse des Cristalleries
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 18_158
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur d'intervention de Fraize, Plainfaing
Nom et adresse du contractant
Nom: Chanel Fernand
Adresse postale: 8 La Mongade
Commune postale: Plainfaing
Code postal: 88230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18_162
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur d'intervention de Gérardmer, Anould, Corcieux
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
“Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: conseil départemental des Vosges — service...”
Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture — 88000 Épinal (commandepublique@vosges.fr — fax: +33 329303496).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2018/S 216-494702 (2018-11-07)