Contrat pour la fourniture de sapins de noël

Ville de Cagnes-sur-Mer

Contrat pour la fourniture de sapins de noël.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mon sapin.com
• Sun flower

Qui ?

• Ville de Cagnes-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Registres en papier ou en carton › Blocs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-30	Avis de marché
2018-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Brève description: Contrat pour la fourniture de sapins de noël.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Blocs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cagnes-sur-Mer
Adresse postale: Service de la commande publique — Contrats ST — BP 79
Code postal: 06802
Commune postale: Cagnes-sur-Mer Principal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: nous-contacter@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221931 📞
Fax: +33 493221984 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144314
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sapins verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de sapins verts.

Montant quadriennal minimal: 30 000.00 EUR (HT).

Montant quadriennal maximal: 80 000.00 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Sapins floqués et givrés
Numéro du lot: 2
Brève description: Sapins floqués et givrés.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Retrait et enlèvement des blocs béton
Numéro du lot: 3
Brève description:

Retrait et enlèvement des blocs béton:

— montant quadriennal minimal: 4 000.00 EUR (HT),

— montant quadriennal maximal: 16 000.00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Flocage sur site
Numéro du lot: 4
Brève description:

Flocage sur site:

— montant quadriennal minimal: 6 000.00 EUR (HT),

— montant quadriennal maximal: 24 000.00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Destruction ou enlèvement sur site des sapins
Numéro du lot: 5
Brève description:

Destruction ou enlèvement sur site des sapins:

— montant quadriennal minimal: 12 000.00 EUR (HT),

— montant quadriennal maximal: 48 000.00 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sapins floqués et givrés:

— montant quadriennal minimal: 60 000.00 EUR (HT),

— montant quadriennal maximal: 240 000.00 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899: il peut fournir une Lettre de candidature sur imprimé DC1 ou équivalent sur papier libre, et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque co-traitant et comportant en annexe les certificats de chaque co-traitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement.

2) Une déclaration du candidat sur imprimé DC2 (une pour chaque co-traitant) ou équivalent.

3) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— le chiffre d'affaires des 3 dernières années ou exercices clos.

— le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels,

— la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de 3 ans en services, fournitures, prestations intellectuelles, et 5 ans en travaux (en cas de sous-traitance préciser la partie sous-traitée), dans le cas ou le candidat possède des références (en cas d'absence de cette liste le candidat sera considéré comme n'ayant pas de références, et l'absence de cette liste ne rendra pas à elle seule la candidature irrecevable).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Informations importantes relatives aux voies de recours.

Médiation:

L'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics), bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél.: 04.91.15.63.74 — télécopieur: 04.91.15.61.90.

Recours contentieux:

L'instance compétente est le tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06000 Nice, Tél.: 04.92.04.13.13 — télécopieur: 04.93.55.78.31

Délais de recours:

— dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat,

—dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de 2 mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'État 16.7.2007, « Société Tropic Travaux Signalisation »),

—dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1 du Code de justice administrative),

— les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 065-144314 (2018-03-30)

Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Contrat pour la fourniture de sapins de noël
Valeur totale du marché: 408 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique — contrats ST — BP 79

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384419
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-144314
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sapins verts

Sapins floqués et givrés

Retrait et enlèvement des blocs béton

Flocage sur site

Destruction ou enlèvement sur site des sapins

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Nom: Mon sapin.com
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-07 📅
Nom: Sun flower
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Informations importantes relatives aux voies de recours

a) médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le Cciral (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics), bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél.: +33 0491156374, télécopieur: +33 0491156190.

b) recours contentieux: l'instance compétente est le tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06000 Nice. Tél.: +33 0492041313, télécopieur: +33 0493557831

c) délais de recours:

— dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat,

— dans le cadre du référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de 2 mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'État 16 juillet 2007, «société Tropic travaux signalisation»),

— dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 et L. 521-1 du code de justice administrative),

— les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L. 2131-8 et L. 2131-9 du code général des collectivités territoriales et R. 411-1 à R. 411-7 du code de justice administrative

Source: OJS 2018/S 169-384419 (2018-08-31)

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