Contrat de modifications en tuyauterie et robinetterie process d'unités pilotes et de réalisation de travaux d'équipements et de maquettage mécaniques

IFP Énergies nouvelles

Dans le cadre de son activité de recherche et de développement, IFPEN dispose d'un parc d'installations d’essais et de leurs réseaux de fluides techniques nécessitant des travaux d’adaptation aux essais à réaliser et de maintenance curative.
IFPEN lance un appel d'offres en vue de couvrir au mieux l'ensemble de ses besoins pour l'ensemble de son site de Solaize (69) en:
— modification, petits revamping et maintenance en tuyauterie et robinetterie process du parc d'installations pilotes,
— réalisation de travaux d’équipements et de montage mécanique pour les activités liées aux essais de moteur sur banc d’essai et pour les activités des laboratoires rattachées, Catalyse et moteurs CFR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-20 Avis de marché
2019-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de matériel mécanique
Numéro de référence: 436812-18-TEC-SOL
Brève description:
Dans le cadre de son activité de recherche et de développement, IFPEN dispose d'un parc d'installations d’essais et de leurs réseaux de fluides techniques nécessitant des travaux d’adaptation aux essais à réaliser et de maintenance curative. IFPEN lance un appel d'offres en vue de couvrir au mieux l'ensemble de ses besoins pour l'ensemble de son site de Solaize (69) en: — modification, petits revamping et maintenance en tuyauterie et robinetterie process du parc d'installations pilotes, — réalisation de travaux d’équipements et de montage mécanique pour les activités liées aux essais de moteur sur banc d’essai et pour les activités des laboratoires rattachées, Catalyse et moteurs CFR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel mécanique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de matériel mécanique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IFP Energies nouvelles
Adresse postale: 1 — 4 avenue de Bois Préau
Code postal: 92852
Commune postale: Rueil-Malmaison cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ifpenergiesnouvelles.fr/ 🌏
Courrier électronique: murielle.gil@ifpen.fr 📧
Téléphone: +33 147526366 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323023
Se réfère à l'avis: 2014/S 084-084795
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de son activité de recherche et de développement, IFPEN dispose d'un parc d'installations d’essais et de leurs réseaux de fluides techniques nécessitant des travaux d’adaptation aux essais à réaliser et de maintenance curative.
IFPEN lance un appel d'offres en vue de couvrir au mieux l'ensemble de ses besoins pour l'ensemble de son site de Solaize (69) en:
— modification, petits revamping et maintenance en tuyauterie et robinetterie process du parc d'installations pilotes,
— réalisation de travaux d’équipements et de montage mécanique pour les activités liées aux essais de moteur sur banc d’essai et pour les activités des laboratoires rattachées, Catalyse et moteurs CFR.
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Modification en tuyauterie industrielle et réalisation de travaux d'équipements et de maquettage mécanique asociés aux essais de moteurs à combustion interne
Numéro du lot: 1
Brève description:
1) Modification, petits revamping et maintenance (réfection de tuyauterie à l’identique) en tuyauterie industrielle (1/4’’ à 4’’) des pilotes:
Les travaux pourront être réalisés pour des unités installées dans: hall fermé, bâtiment ouvert, extérieur, fosse, salle de laboratoire, sous hotte.
Les interventions auront lieu dans des zones: Atmosphère non explosible, ATEX zone 0 (très rare), ATEX zone 1, ATEX zone 2, ZND mesure compensatoire.
Les équipements et tuyauteries pourront être de catégorie de risque: IFP-00 (classe interne IPFEN spécifiant des documents supplémentaires pour les articles 3.3), IFP-0 (classe interne IPFEN spécifiant des documents supplémentaires pour les articles 3.3), CE- I, CE- II, CE- III, CE- IV, sans
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En général les interventions concerneront des petits revamping ou modifications ou réfections partielles ou remplacements, dépose-repose d'organes de tuyauteries (purgeurs, vannes, clapets, soupapes et disque de rupture)
Liste du matériel concerné:
— 150 Unités Pilotes — 100 unités de Laboratoire — Réseaux UP et bâtiments — vapeur: 20 bars — eau: 7 bars — torche: 1 bar — hydrogène: 300 bars — azote: 200 bars — air: 8 bars — gaz naturel: 60 bars —
Type de tuyauteries:
—— Inox ou acier Sch standard de 1/16" à 4",
—— galva, cuivre,
—— raccords SW, SW vissés-soudés, vissés o brides à emboitements, raccords 3 pièces, raccords sertis, —— Inox HP:
Tube HP norme ANSI ¼", 9/16", ½"
Raccords HP à usinage
Raccords HP à bague
Les fluides en jeux peuvent être d’état: liquide, gaz, vapeur, solide, liquide+ vapeur, gaz + liquide, liquide + solide, gaz + solide, gaz + liquide + solide.
Les fluides en jeux peuvent être de danger: inflammable, corrosif, inerte, explosif, inflammable et explosif, inflammable et corrosif, abrasif, toxique, comburant, CMR (Cancérigène Mutagene Reprotoxique)
Les assemblages seront de type: soudé,par brides,raccord serti,par raccords démontables,par raccords vissés,par raccords. vissés-soudés,par flexibles,par raccords 3 pièces,raccord HP (type Novaswiss)
Les raccords sur certains équipements pourront être des raccords rapides Swagelock
2) Prestations liées aux essais de moteur
Liste du matériel Bancs moteur sous contrat: 6 bancs moteurs pouvant accueillir des moteurs VL, PL, des monocylindres VL ou PL
Les travaux pourront être réalisés dans:
— Atelier de montage mécanique
— Cellule d'essai pour banc moteur
— Laboratoire pour test de catalyseur
— Laboratoire pour test de moteur CFR
— Unité de test pour système ORC (Organic Rankine Cycle)
— Réseau de distribution de fluides (carburant; eaux,...)
Quelques interventions pourront être effectuées en zone Atex
Les équipements et tuyauteries: seront majoritairement non réglementés pour les montages au banc mais pourront aussi rentrer dans les catégories listées dans le 1. Tuyauterie.
Les produits manipulés pourront être d'état:
— Liquide (essence, gazole, liquide de refroidissement, Adblue, produit de détartrage,...),
— Gaz carburant (gaz naturel, GPL,...),
— Solide (pièces moteur, système de post traitement, matériau isolant,...),
Les fluides en jeux peuvent être de danger:
— Corrosif et/ou basique * Inflammable et/ou explosif * Toxique et/ou CMR (Cancérigène Mutagène Reprotoxique).
Les assemblages seront de type: soudé, par brides, raccord serti, raccord vissé, raccord 3 pièces, par flexibles, raccord spécifique (type véhicule).
En fonction de la charge de travail, le titulaire pourra avoir à intervenir seul sur la réalisation des montages. L'intervenant devra donc être suffisamment polyvalent pour réaliser des travaux de type:
Soudure (essentiellement sur inox 316 ou 304) — Tuyauterie — Petits usinages (perçage,...) — Montage mécanique.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Contrat de 3 ans reconductible 1 fois 1 an
Intitulé du lot: Modification en tuyauterie de laboratoire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Modification, petits revamping et maintenance (réfection de tuyauterie à l’identique) en tuyauterie de laboratoire (1/4’’ OD en moyenne) pilotes. Partie analyse spécifique (tubing 1/16’’)
Les travaux pourront être réalisés pour des unités installées dans:
_ hall fermé,
_ bâtiment ouvert,
_ extérieur,
_ fosse,
_ salle de laboratoire,
_ salle de laboratoire, sous hotte.
Les interventions auront lieu dans des zones:
_ Atmosphère non explosible,
_ ATEX zone 0 (très rare),
_ ATEX zone 1,
_ ATEX zone 2,
_ATEX à mesure compensatoire.
Les équipements et tuyauteries pourront être de catégorie de risque:
_ IFP-00 (classe interne IPFEn pour les articles 3.3),
_ IFP-0 (classe interne IPFEn pour les articles 3.3),
_ CE- I,
_ CE- II,
_ CE- III,
_ CE- IV,
_ sans.
Interventions:
En général les interventions interviendront pour des petits revamping ou modifications ou réfections partielles ou remplacements, dépose-repose d'organes de tuyauteries (purgeurs, vannes, clapets, soupapes et disque de rupture).
Liste des unités pouvant être concernées:
— 150 Unités Pilotes,
— 100 unité de Laboratoire,
— Réseaux UP et bâtiments:
—— vapeur: 20 bars,
—— eau: 7 bars,
—— torche: 1 bar,
—— hydrogène: 300 bars,
—— azote: 200 bars,
—— air: 8 bars,
—— gaz naturel: 60 bars.
— Type de tuyauteries:
—— Inox ou acier Sch standard de 1/16" à 3/84" OD (1/4’’OD en moyenne),
—— raccords SW, SW vissés-soudés, vissés,
—— brides à emboitements, raccords 3 pièces, raccords sertis,
—— Inox HP:
Les fluides en jeux peuvent être d’état:
Liquide
Gaz
Vapeur
Solide
Liquide+ vapeur
Gaz + liquide
Liquide + solide
Gaz + solide
Gaz + liquide + solide
Inflammable
Corrosif
Inerte
Explosif
Inflammable et explosif
Inflammable et corrosif
Abrasif
Toxique
Comburant
CMR (Cancérigène Mutagene Reprotoxique)
Les assemblages seront de type:
Soudé
Par brides
Raccord serti
Par raccords démontables
Par raccords vissés
Par raccords. vissés-soudés
Par flexibles
Par raccords 3 pièces
Raccord HP (type Novaswiss)
Certaines vannes type Nova swiss, type vannes Valco multivoies sont livrées avec leur
Propre raccord
Les raccords démontés fréquemment, par exemple sur les équipements ou sur des certaines
Lignes (susceptibles d’être souvent déconnectées) seront de type Swagelok VCR.
Les joints utilisés pourront être de type RTJ, de type Teflon, metallo-graphité, klingersil,
Hélicoflex ou, joint torique.
Description des renouvellements: Contrat de base de 3 ans reconductible 1 fois 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IFPEN SOLAIZE — rond Point de l'Echangeur de Solaize — 69 Solaize
IFPEN — SOLAIZE (69)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L’utilisation du formulaire «MPS» (cas 1) est fortement préconisée, mais le candidat peut répondre par tout autre moyen (cas 2).
Cas 1:
Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-le-nous une fois». Cette confiance a priori est possible en:
— répondant électroniquement sans signature exigée,
— complétant le formulaire en ligne de candidature MPS*,
— joignant les compléments éventuels de capacités professionnelles et techniques visés au présent Règlement de consultation.
* Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET (un seul formulaire pour plusieurs lots), comprend pour le candidat:
— une reprise des données d’identité,
— des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (INSEE, DRFIP, ACOSS, infogréffe...), les engagements sur l’honneur réglementaires,
— un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs.
Cas 2 (pour les candidats ne souhaitant pas ou ne pouvant pas utiliser le formulaire MPS):
Le candidat doit produire à l’appui de sa candidature:
1) La lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
2) Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
3) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
4) une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Le Candidat complétera au choix les formulaires DC1 et DC2 ou les parties correspondantes du DUME. Ces documents sont accessibles sur la plateforme PLACE, dans la consultation à rechercher à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les formulaires DC1, DC2 sont également téléchargeables sur le site Internet du MINEFI à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des 3 derniers exercices disponibles;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché des 3 derniers exercices disponibles;
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente (ex attestation d’assurances);
— Bilans ou extraits de bilan, concernant les 2 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du présent marché;
— L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 1 et 2:
— Etre en possession du MASE ou équivalent au démarrage du contrat — Avoir répondu au questionnaire HSE,
— Engagement sur les habilitations de l'équipe qui sera mise en place sur le site IFPEN: Risques chimiques RC1 et RC2 pour le personnel encadrant et RC1 pour tous les intervenants,
— Maîtrise de la DESP (Directive des Équipements Sous Pression) gestion des dossiers réglementaires pour la fabrication, la réparation, les modifications notables ou non notables pour les équipements, tuyauteries,
— Habilitations pour interventions en zone Atex,
— Soudeurs agréés et qualifications QMOS + maîtrise soudage orbital — Inox 316L utilisé couramment mais aussi à titre d'exemples et de manière plus ponctuelle: Hastelloy, Inconel, Inox 310, Uranus B6, alliage aluminium,
— Connaissance en tubing gaz pur.
Pour le lot 1:
— Compétences sur tubing de 1/4" à 4",
— Capacité à utiliser un banc d'alignement ou un système de comparateur pour alignement moteur au banc,
— Connaissance générale des circuits fluides des bancs moteurs d'essais (eau, carburant, lubrifiants, air,...) et du fonctionnement général d'un moteur et de l'instrumentation utilisée.
Pour le lot 2:
— Compétences sur tubing 1/4" OD (tubing 1/16" partie analyse),
— Formation montage double bague de chez Swagelok,
— Maîtrise système raccord HP spécifiques type Autoclave, Top Industrie (outillages spécifiques).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2018-10-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Murielle GIL
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue Bois Préau
Point de contact: Murielle Gil
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 141-323023 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de son activité de recherche et de développement, IFPEN dispose d'un parc d'installations d’essais et de leurs réseaux de fluides techniques nécessitant des travaux d’adaptation aux essais à réaliser et de maintenance curative. IFPEN lance un appel d'offres en vue de couvrir au mieux l'ensemble de ses besoins pour l'ensemble de son site de Solaize (69) en: — modification, petits revamping et maintenance en tuyauterie et robinetterie process du parc d'installations pilotes, — réalisation de travaux d’équipements et de montage mécanique pour les activités liées aux essais de moteur sur banc d’essai et pour les activités des laboratoires rattachées, catalyse et moteurs CFR.
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Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1-4 avenue de Bois Préau
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-072473
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323023
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— réalisation de travaux d’équipements et de montage mécanique pour les activités liées aux essais de moteur sur banc d’essai et pour les activités des laboratoires rattachées, catalyse et moteurs CFR.
Intitulé du lot: Modification en tuyauterie industrielle et réalisation de travaux d'équipements et de maquettage mécanique associés aux essais de moteurs à combustion interne
Brève description:
Les interventions auront lieu dans des zones: atmosphère non explosible, ATEX zone 0 (très rare), ATEX zone 1, ATEX zone 2, ZND mesure compensatoire.
— IFP-00 (classe interne IPFEN spécifiant des documents supplémentaires pour les articles 3.3),
— IFP-0 (classe interne IPFEN spécifiant des documents supplémentaires pour les articles 3.3), CE- I, CE- II, CE- III, CE- IV, sans
— 150 unités pilotes,
— 100 unités de laboratoire,
— réseaux UP et bâtiments,
— vapeur: 20 bars,
— eau: 7 bars,
— torche: 1 bar,
— hydrogène: 300 bars,
— azote: 200 bars,
— air: 8 bars,
— gaz naturel: 60 bars.
— Inox ou acier SCH standard de 1/16" à 4",
— galva, cuivre,
— raccords SW, SW vissés-soudés, vissés,
— brides à emboîtements, raccords 3 pièces, raccords sertis,
— Inox HP:
Les fluides en jeux peuvent être de danger: inflammable, corrosif, inerte, explosif, inflammable et explosif, inflammable et corrosif, abrasif, toxique, comburant, CMR (Cancerigene mutagène reprotoxique).
Les assemblages seront de type: soudé, par brides, raccord serti, par raccords démontables, par raccords vissés, par raccords vissés-soudés, par flexibles, par raccords 3 pièces, raccord HP (type Novaswiss).
Liste du matériel bancs moteur sous contrat: 6 bancs moteurs pouvant accueillir des moteurs VL, PL, des monocylindres VL ou PL
— atelier de montage mécanique,
— cellule d'essai pour banc moteur,
— laboratoire pour test de catalyseur,
— laboratoire pour test de moteur CFR,
— unité de test pour système ORC (Organic Rankine Cycle),
— réseau de distribution de fluides (carburant; eaux,...).
Quelques interventions pourront être effectuées en zone Atex.
Les équipements et tuyauteries: seront majoritairement non réglementés pour les montages au banc mais pourront aussi rentrer dans les catégories listées dans le 1. Tuyauterie
— liquide (essence, gazole, liquide de refroidissement, Adblue, produit de détartrage,...),
— gaz carburant (gaz naturel, GPL,...),
— solide (pièces moteur, système de post traitement, matériau isolant,...).
— corrosif et/ou basique,
— inflammable et/ou explosif,
— toxique et/ou CMR (Cancérigène mutagène reprotoxique).
— hall fermé,
— bâtiment ouvert,
— extérieur,
— fosse,
— salle de laboratoire,
— salle de laboratoire, sous hotte.
— Atmosphère non explosible
— ATEX zone 0 (très rare),
— ATEX zone 1,
— ATEX zone 2,
— ATEX à mesure compensatoire.
Les équipements et tuyauteries pourront être de catégorie de risque
— IFP-00 (classe interne IPFEn pour les articles 3.3),
— IFP-0 (classe interne IPFEn pour les articles 3.3),
— CE- I,
— CE- II,
— CE- III,
— CE- IV,
— sans.
En général les interventions interviendront pour des petits revamping ou modifications ou réfections partielles ou remplacements, dépose-repose d'organes de tuyauteries (purgeurs, vannes, clapets, soupapes et disque de rupture)
— 100 unité de laboratoire,
— réseaux UP et bâtiments:
—— Inox ou acier SCH standard de 1/16" à 3/84" OD (1/4’’OD en moyenne),
—— brides à emboîtements, raccords 3 pièces, raccords sertis,
—— inox HP:
— liquide,
— gaz,
— vapeur,
— solide,
— liquide + vapeur,
— gaz + liquide,
— liquide + solide,
— gaz + solide,
— gaz + liquide + solide.
— inflammable,
— corrosif,
— inerte,
— explosif,
— inflammable et explosif,
— inflammable et corrosif,
— abrasif,
— toxique,
— comburant,
— CMR (Cancerigene mutagène reprotoxique).
— soudé,
— par brides,
— raccord serti,
— par raccords démontables,
— par raccords vissés,
— par raccords. vissés-soudés,
— par flexibles,
— par raccords 3 pièces,
— raccord HP (type Novaswiss).
Propre raccord.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IFPEN Solaize — Rond point de l'échangeur de Solaize — 69 Solaize
IFPEN — Solaize (69)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critères commerciaux
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Foselev Agintis
Adresse postale: 211 avenue Francis de Presensé
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
Adresse postale: 211 avenue Francis de Pressensé
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 032-072473 (2019-02-11)