Contrat de maintenance de type étendu de 107 ascenseurs et une plate-forme EPMR

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Le marché conclu sous la forme d'un accord-cadre a pour objet la maintenance, le dépannage et les travaux (vandalisme, modernisation, amélioration de fonctionnement, traitement de la vétusté...) sur les ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines de Troyes Habitat. Marché à prix mixtes: prix forfaitaires pour les prestations de maintenance et prix unitaires pour les travaux ponctuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS
• Thyssenkrupp ascenseurs

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-07	Avis de marché
2019-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 2018-066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Date de début: 2019-03-01 📅
Date de fin: 2020-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-546157
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 555 550 EUR 💰
Intitulé du lot: 22 Ascenseurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrat de maintenance de type étendu de 22 ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 113 170 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché débutera à la date de l'ordre de service de notification, au plus tôt le 1.3.2019 et se terminera le dernier jour du mois de février 2020. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois par reconduction tacite et s'achèvera au 28.2.2023.

Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-I-7
Intitulé du lot: 65 Ascenseurs et 1 plate-forme EPMR
Numéro du lot: 2
Brève description: Contrat de maintenance de type étendu de 65 ascenseurs et une plate-forme EPMR.
Valeur estimée hors TVA: 339 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Copropriétés — foyers: 20 ascenseurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Contrat de maintenance de type étendu de 20 ascenseurs (foyers, copro).
Valeur estimée hors TVA: 102 880 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — Direction des affaires juridiques — DC1 (ou engagement équivalent), dûment complété;

B) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — Direction des affaires juridiques DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2- D- et I et y joindre les documents listés ci-dessous;

C) Documents à produire en cas de sous-traitance le cas échéant; pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre:

— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant,

— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue à l'article 45 de l'ordonnance n

— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché public.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ainsi que la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage,

— les certificats de formation aux travaux à proximité des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (MPCA) sous-section 4.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39872900400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Financement: fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n

Source: OJS 2018/S 239-546157 (2018-12-07)

Avis d'attribution de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Contrat de maintenance de type étendu de 107 ascenseurs et une plate-forme EPMR.
Valeur totale du marché: 555 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-101221
Se réfère à l'avis: 2018/S 239-546157
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 22 ascenseurs
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-i-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: 65 ascenseurs et 1 plate-forme EPMR
Brève description:

Maintenance de type étendu de 65 ascenseurs et une plate-forme EPMR.

Maintenance de type étendu de 20 ascenseurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Numéro d'enregistrement national: 72202474202350
Commune postale: Creney-près-Troyes
Code postal: 10150
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 80 960 EUR 💰
232 160 EUR 💰
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780001137
Commune postale: Pont-Sainte-Marie
Valeur totale du marché: 70 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2019/S 044-101221 (2019-02-28)

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