Le marché a pour objet la réalisation des opérations suivantes: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau d'eau potable - extension du réseau d'eaux usées - réhabilitation du réseau d'eaux usées existant. Les opérations sont celles qui ne sont pas programmées annuellement par Dinan Agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction et réhabilitation de réseaux d'assainissement et d'eau potable
18.061-062”
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation des opérations suivantes: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau d'eau potable - extension du...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation des opérations suivantes: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau d'eau potable - extension du réseau d'eaux usées - réhabilitation du réseau d'eaux usées existant. Les opérations sont celles qui ne sont pas programmées annuellement par Dinan Agglomération
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dinan Agglomération
Description du marché:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Nord: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau...”
Description du marché
Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Nord: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau d'eau potable - extension du réseau d'eaux usées - réhabilitation du réseau d'eaux usées existant
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1.1-Méthodologie mise en œuvre chantiers(phase préparation,phase exécution) dont procédés et moyens exécution envisagés, procédure réception(essais...”
Critère de qualité (nom)
1.1-Méthodologie mise en œuvre chantiers(phase préparation,phase exécution) dont procédés et moyens exécution envisagés, procédure réception(essais autocontrôle, procédure rinçage désinfection, compa
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“1.2-Engagement en matière de qualité pour mener à bien plusieurs opérations en simultané ou en urgence”
Critère de qualité (nom): 1.3-Procédure ou méthodologie de réalisation du récolement, moyens affectés
Critère de qualité (nom):
“1.4-Liste des moyens humains et matériels, liste des matériaux (provenance des matériaux) affectés au marché par secteurs d'activités”
Critère de qualité (nom):
“1.5-Indications concernant les mesures en matière de protection de l'environnement”
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée du marché: 1 an. Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 300 000,00 EUR (HT) Montant maximum annuel: 900 000,00 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Sud: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau...”
Description du marché
Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Sud: - extension du réseau d'eau potable - réhabilitation du réseau d'eau potable - extension du réseau d'eaux usées - réhabilitation du réseau d'eaux usées existant
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1.2- Engagement en matière de qualité pour mener à bien plusieurs opérations en simultané ou en urgence”
Critère de qualité (nom): 1.3- Procédure ou méthodologie de réalisation du récolement, moyens affectés
Critère de qualité (nom):
“1.4- Liste des moyens humains et matériels, liste des matériaux (provenance des matériaux) affectés au marché par secteurs d'activités”
Critère de qualité (nom):
“1.5- Indications concernant les mesures en matière de protection de l'environnement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Duré du marché: 1 an. Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (formulaire Dc1): - le candidat produit...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (formulaire Dc1): - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; - le candidat produit les pouvoirs (extrait K-Bis, délégation de signature etc.) des personnes habilitées à l'engager juridiquement. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-25
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2022
Informations complémentaires
“Pour les 2 lots à la rubrique Ii.2.5 le critère d'attribution "Prix des prestations" comporte deux sous-critères: 2.1-jugé au vu des analyses des 2 détails...”
Pour les 2 lots à la rubrique Ii.2.5 le critère d'attribution "Prix des prestations" comporte deux sous-critères: 2.1-jugé au vu des analyses des 2 détails quantitatifs annexés à l'acte d'engagement, à compléter par les candidats et donnés à titre indicatif pour cette analyse. (Pondération: 25) 2.2-jugé au vu d'un détail estimatif quantitatif non connu des candidats (Pondération 25)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1. Article R 421-1 et suivants du Code de justice administratif "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1. Article R 421-1 et suivants du Code de justice administratif "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée". 2. Article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative "Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat". 3. Article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative "Référé contractuel" dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concernée est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la publicité). 4. Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne " ouvert aux tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché".5 Article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative "Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale"
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2018/S 247-566878 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2019-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dinan agglomération
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation des opérations suivantes:
— extension du réseau d'eau potable,
— réhabilitation du réseau d'eau potable,
— extension...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation des opérations suivantes:
— extension du réseau d'eau potable,
— réhabilitation du réseau d'eau potable,
— extension du réseau d'eaux usées,
— réhabilitation du réseau d'eaux usées existant.
Les opérations sont celles qui ne sont pas programmées annuellement par Dinan Agglomération.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement — secteur Nord” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dinan Agglomération.
Description du marché:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Nord:
— extension du réseau d'eau potable,
— réhabilitation du réseau...”
Description du marché
Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement- secteur Nord:
— extension du réseau d'eau potable,
— réhabilitation du réseau d'eau potable,
— extension du réseau d'eaux usées,
— réhabilitation du réseau d'eaux usées existant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1.1) Méthodologie mise en œuvre chantiers(phase préparation,phase exécution) dont procédés et moyens exécution envisagés, procédure réception(essais...”
Critère de qualité (nom)
1.1) Méthodologie mise en œuvre chantiers(phase préparation,phase exécution) dont procédés et moyens exécution envisagés, procédure réception(essais autocontrôle, procédure rinçage désinfection, compa
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“1.2) Engagement en matière de qualité pour mener à bien plusieurs opérations en simultané ou en urgence”
Critère de qualité (nom): 1.3) Procédure ou méthodologie de réalisation du récolement, moyens affectés
Critère de qualité (nom):
“1.4) Liste des moyens humains et matériels, liste des matériaux (provenance des matériaux) affectés au marché par secteurs d'activités”
Critère de qualité (nom):
“1.5) Indications concernant les mesures en matière de protection de l'environnement” Champ d'application du marché
Titre:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement — secteur sud” Description
Description du marché:
“Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement — secteur sud:
— extension du réseau d'eau potable,
— réhabilitation du réseau...”
Description du marché
Construction et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement — secteur sud:
— extension du réseau d'eau potable,
— réhabilitation du réseau d'eau potable,
— extension du réseau d'eaux usées,
— réhabilitation du réseau d'eaux usées existant.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-566878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18.061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Construction et réhabilitation de réseaux d'assainissement et d'eau potable — lot n 1: secteur nord”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sade
Adresse postale: 9 rue Fernand Forest — ZAC de Kergaradec — CS 70156
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29803
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.sade-cgth.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Even
Adresse postale: 3 bis rue de l'Industrie
Commune postale: Pleurtuit
Code postal: 35730
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.marc-sa.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18.062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Construction et réhabilitation de réseaux d'assainissement et d'eau potable — lot n 2: secteur sud” Nom et adresse du contractant
Nom: Satec Environnement
Adresse postale: ZA Vaucouleurs — 3 rue des Moulins
Commune postale: Vildé Guingalan
Code postal: 22980
Région: Côtes-d’Armor🏙️
URL: http://satec-environnement.fr🌏
Nom: Ouest travaux publics
Adresse postale: 15 rue des Salles — BP 48433
Commune postale: Dinan Cedex
Code postal: 22108
URL: http://www.ouesttp.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
“Montant minimum HT par période et par lot: 300 000,00 EUR — montant maximum HT par période et par lot: 900 000,00 EUR. L'accord-cadre est conclu pour une...”
Montant minimum HT par période et par lot: 300 000,00 EUR — montant maximum HT par période et par lot: 900 000,00 EUR. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Article R. 421-1 et suivants du code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Article R. 421-1 et suivants du code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;
2) Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat»;
3) Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concernée est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la publicité);
4) Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;
5) Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 053-121068 (2019-03-12)