Construction des bâtiments du futur parc du champ des Bruyères

Métropole Rouen Normandie

La présente consultation concerne le lot nº 3 Charpente — ossature bois — bardage, les autres lots font l'objet d'une procédure adaptée répartis comme suit:
1) désamiantage;
2) fondations spéciales Gros œuvre;
3) charpente — ossature bois — bardage;
4) couverture bac acier — polycarbonate;
5) couverture chaume;
6) couverture zinc;
7) étanchéité;
8) menuiseries extérieures bois, alu — vitrerie — métallerie;
9) cloisons — doublages — menuiseries intérieures;
10) carrelage — faïence;
11) sols souples;
12) peinture;
13) monte-personne;
14) électricité courants forts et courants faibles;
15) chauffage — ventilation — plomberie;
16) équipement de cuisine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Création Bois Construction

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-17	Avis de marché
2018-09-13	Informations complémentaires
2019-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
Numéro de référence: 18-Urb-Sgnc-Txbruyl3
Brève description:

La présente consultation concerne le lot nº 3 Charpente — ossature bois — bardage, les autres lots font l'objet d'une procédure adaptée répartis comme suit: 1) désamiantage; 2) fondations spéciales Gros œuvre; 3) charpente — ossature bois — bardage; 4) couverture bac acier — polycarbonate; 5) couverture chaume; 6) couverture zinc; 7) étanchéité; 8) menuiseries extérieures bois, alu — vitrerie — métallerie; 9) cloisons — doublages — menuiseries intérieures; 10) carrelage — faïence; 11) sols souples; 12) peinture; 13) monte-personne; 14) électricité courants forts et courants faibles; 15) chauffage — ventilation — plomberie; 16) équipement de cuisine

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-314327
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: variante autorisée sur l'ensemble des lots, si et seulement si respect des 3 critères suivants: 1) la variante ne modifie pas le parti pris et la qualité architecturale du projet, 2) la variante respecte les caractéristiques techniques minimum du projet, imposées dans le marché alloti, 3) la variante n'a pas d'incidence sur un autre lot du marché, tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération décrite au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-urb-sgnc-txbruyl3. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Le délai prévisionnel global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois. Date prévisible de CAO: 18.10.2018. Date prévisionnelle du début d'exécution: dès notification du marché. Il est proposé au candidat de se rendre sur le site soit le: mardi 28 août entre 14:00 et 16:00 jeudi 30 août entre 14:00 et 16:00, cette visite n'est pas obligatoire et aucune attestation ne sera délivrée

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base).

Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: variante autorisée sur l'ensemble des lots, si et seulement si respect des 3 critères suivants:

1) la variante ne modifie pas le parti pris et la qualité architecturale du projet,

2) la variante respecte les caractéristiques techniques minimum du projet, imposées dans le marché alloti,

3) la variante n'a pas d'incidence sur un autre lot du marché, tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération décrite au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant.

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-urb-sgnc-txbruyl3.

Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.

Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.

Le délai prévisionnel global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois.

Date prévisible de CAO: 18.10.2018.

Date prévisionnelle du début d'exécution: dès notification du marché.

Il est proposé au candidat de se rendre sur le site soit le: mardi 28 août entre 14:00 et 16:00 jeudi 30 août entre 14:00 et 16:00, cette visite n'est pas obligatoire et aucune attestation ne sera délivrée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le lot nº 3 Charpente — ossature bois — bardage, les autres lots font l'objet d'une procédure adaptée répartis comme suit:

1) désamiantage;

2) fondations spéciales Gros œuvre;

3) charpente — ossature bois — bardage;

4) couverture bac acier — polycarbonate;

5) couverture chaume;

6) couverture zinc;

7) étanchéité;

8) menuiseries extérieures bois, alu — vitrerie — métallerie;

9) cloisons — doublages — menuiseries intérieures;

10) carrelage — faïence;

11) sols souples;

12) peinture;

13) monte-personne;

14) électricité courants forts et courants faibles;

15) chauffage — ventilation — plomberie;

16) équipement de cuisine

Valeur totale estimée: 816 510 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 816 510 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) et Sotteville-lès-Rouen (76300)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 26.10.2016),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1),

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME)

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 26.10.2016),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2)

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément à l'art. 38 de l'ordonnance marchés publics du 23.7.15, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics éloignés de l'emploi suivants:

— demandeurs d'emploi de longue durée, inscrits à pôle emploi depuis plus de 12 mois dans les 18 derniers mois,

— bénéficiaires du RSA ou autres minima sociaux à la recherche d'un emploi,

— adhérents du Plie — personnes reconnues travailleurs handicapés par la CDAPH à la recherche d'un emploi,

— jeunes de moins de 26 ans sans qualification en rupture scolaire,

— demandeurs d'emploi inscrits à pôle emploi résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Cette proposition correspondra à ce qui suit:

— 1 poste équivalent temps plein, affecté à l'embauche de publics éloignés de l'emploi, pendant une durée totale de 5 mois au cours de l'exécution des travaux. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie: service des marchés
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base).

Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: variante autorisée sur l'ensemble des lots, si et seulement si respect des 3 critères suivants:

1) la variante ne modifie pas le parti pris et la qualité architecturale du projet,

2) la variante respecte les caractéristiques techniques minimum du projet, imposées dans le marché alloti,

3) la variante n'a pas d'incidence sur un autre lot du marché, tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération décrite au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant.

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-urb-sgnc-txbruyl3.

Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.

Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.

Le délai prévisionnel global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois.

Date prévisible de CAO: 18.10.2018.

Date prévisionnelle du début d'exécution: dès notification du marché.

Il est proposé au candidat de se rendre sur le site soit le: mardi 28 août entre 14:00 et 16:00 jeudi 30 août entre 14:00 et 16:00, cette visite n'est pas obligatoire et aucune attestation ne sera délivrée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic travaux signalisation» req. Nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. Nº 358994).

Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2018/S 138-314327 (2018-07-17)

Informations complémentaires (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le lot n 1) désamiantage; 2) fondations spéciales gros œuvre; 3) charpente — ossature bois — bardage; 4) couverture bac acier — polycarbonate; 5) couverture chaume; 6) couverture zinc; 7) étanchéité; 8) menuiseries extérieures bois, alu — vitrerie — métallerie; 9) cloisons — doublages — menuiseries intérieures; 10) carrelage — faïence; 11) sols souples; 12) peinture; 13) monte-personne; 14) électricité courants forts et courants faibles; 15) chauffage — ventilation — plomberie; 16) équipement de cuisine.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 178-402692
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-314327
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le lot n

2) fondations spéciales gros œuvre;

16) équipement de cuisine.

Source: OJS 2018/S 178-402692 (2018-09-13)

Avis d'attribution de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le lot nº 3 Charpente — ossature bois — bardage, les autres lots font l'objet d'une procédure adaptée répartis comme suit: 1) désamiantage; 2) fondations spéciales gros œuvre; 3) charpente — ossature bois — bardage; 4) couverture bac acier — polycarbonate; 5) couverture chaume; 6) couverture zinc; 7) étanchéité; 8) menuiseries extérieures bois, alu — vitrerie — métallerie; 9) cloisons — doublages — menuiseries intérieures; 10) carrelage — faïence; 11) sols souples; 12) peinture; 13) monte-personne; 14) électricité courants forts et courants faibles; 15) chauffage — ventilation — plomberie; 16) équipement de cuisine.

Valeur totale du marché: 1 029 121 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-233624
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres a attribué le marché à Création Bois Construction ,59390 Lys-lez-Lannoy, pour un montant global forfaitaire de 1 234 945,41 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 18-100796 publié le 19.7.2018. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2018/s 138-314327 publié le 20.7.2018. Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: avis nº 18-128122 publié le 15.9.2018. Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: nº 2018/s 178-402692 publié le 15.9.2018. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) et Sotteville-lès-Rouen (76300).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Nom: Création Bois Construction
Adresse postale: 1 ter rue Jules Guesde
Commune postale: Lys-lez-Lannoy
Code postal: 59390
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1029121.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2019/S 097-233624 (2019-05-20)

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