Construction de l'EHPAD Marcel Faure
La présente consultation concerne le lot 1 « Terrassement VRD ».
Les lots 2 à 22 sont lancés ultérieurement. Ils sont passés selon une procédure formalisée, conformément aux dispositions des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur met en œuvre cette procédure adaptée en ayant pris en compte la valeur totale estimée de l'ensemble des lots.
Ce lot remplissant les deux conditions suivantes:
— la valeur estimée de ce lot est inférieure à 1 000 000 EUR (HT),
— le montant n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2018-05-16
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Avis de marché
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