Construction de l'École élémentaire Diderot et rénovation de l'École maternelle Diderot

Ville de Pantin

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 15 lot(s). Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois. Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pantin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-11	Avis de marché
2019-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Numéro de référence: 2018090
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Carrelages 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Électricité 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pantin
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pantin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: +33 149154527 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302060
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. Les sous critères de la valeur technique et du prix sont détaillées à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire pour l'ensemble des lots et les conditions sont prévues à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Accès gratuit au dossier de consultation par téléchargement sur le profil d'acheteur: www.achatpublic.com Transmission de l'offre par voie postale ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Pour la remise d'un pli par voie postale: plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci dessous. Ville de Pantin — Pôle commande publique, 84 avenue du Général Leclerc, 93507 Pantin. Les réceptions sont assurées de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Les pièces de la candidature et de l'offre sont transmises sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB). L'acte d'engagement et ses annexes, et la déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre) sont également transmis en originaux sur support papier. Le pouvoir adjudicateur accepte aussi les plis adressés par voie électronique dans les conditions définies ci après. Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Il est précisé que le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Les documents doivent être retournés sous les mêmes formats numériques et mêmes versions logicielles que ceux qui ont été téléchargées. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. Les sous critères de la valeur technique et du prix sont détaillées à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire pour l'ensemble des lots et les conditions sont prévues à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Accès gratuit au dossier de consultation par téléchargement sur le profil d'acheteur: www.achatpublic.com

Transmission de l'offre par voie postale ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Pour la remise d'un pli par voie postale: plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci dessous. Ville de Pantin — Pôle commande publique, 84 avenue du Général Leclerc, 93507 Pantin. Les réceptions sont assurées de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Les pièces de la candidature et de l'offre sont transmises sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB). L'acte d'engagement et ses annexes, et la déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre) sont également transmis en originaux sur support papier. Le pouvoir adjudicateur accepte aussi les plis adressés par voie électronique dans les conditions définies ci après. Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Il est précisé que le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Les documents doivent être retournés sous les mêmes formats numériques et mêmes versions logicielles que ceux qui ont été téléchargées. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 429 994 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Terrassement — VRD — espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement — VRD — espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 762 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Intitulé du lot: Lot 2: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 1 869 694 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Étanchéité — isolations
Numéro du lot: 3
Brève description: Étanchéité — isolations.
Valeur estimée hors TVA: 339 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: ITE — habillages briques
Numéro du lot: 4
Brève description: ITE — habillages briques.
Valeur estimée hors TVA: 715 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 1 505 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: Plâtrerie — peinture
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtrerie — peinture.
Valeur estimée hors TVA: 640 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 9: Carrelages — faïences
Numéro du lot: 9
Brève description: Carrelages — faïences.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 10: Revêtements de sols souples
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtements de sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 85 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 11: Électricité
Numéro du lot: 11
Brève description: Électricité.
Valeur estimée hors TVA: 1 046 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 12: Plomberie — sanitaires
Numéro du lot: 12
Brève description: Plomberie — sanitaires.
Valeur estimée hors TVA: 382 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 13: Chauffage — ventilation
Numéro du lot: 13
Brève description: Chauffage — ventilation.
Valeur estimée hors TVA: 1 172 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 14: Cuisine
Numéro du lot: 14
Brève description: Cuisine.
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 15: Ascenseurs
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— déclaration d'intention de soumissionner (DC — imprimé dernière version),

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise: extrait Kbis ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise, le cas échéant,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration du candidat (DC2 — imprimé dernière version).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualibat ou technique équivalent:

— lot 01: Qualibat nº 1311, nº 1321 et nº 1341,

— lot 02: Qualibat nº 1222 et nº 2112,

— lot 03: Qualibat nº 3223,

— lot 04: Qualibat nº 7133,

— lot 05: Qualibat nº 3712,

— lot 06: Qualibat nº 2411 et nº 4412,

— lot 07: Qualibat nº 4322,

— lot 08: Qualibat nº 4133, nº 4212 et nº 6213,

— lot 09: Qualibat nº 6343,

— lot 10: Qualibat nº 6212 et nº 6223,

— lot 11: Qualifelec E2-2,

— lot 12: Qualibat nº 5113,

— lot 13: Qualibat nº 5313,

— lot 14: Qualicuisine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Transmission de l'offre par voie postale ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Pour la remise d'un pli par voie postale: plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci dessous. Ville de Pantin — Pôle commande publique, 84 avenue du Général Leclerc, 93507 Pantin. Les réceptions sont assurées de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Les pièces de la candidature et de l'offre sont transmises sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB). L'acte d'engagement et ses annexes, et la déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre) sont également transmis en originaux sur support papier. Le pouvoir adjudicateur accepte aussi les plis adressés par voie électronique dans les conditions définies ci après. Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Il est précisé que le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Les documents doivent être retournés sous les mêmes formats numériques et mêmes versions logicielles que ceux qui ont été téléchargées. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14920200 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 133-302060 (2018-07-11)

Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1

Valeur totale du marché: 7451672.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006047
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302060
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Terrassement — VRD — Espaces verts
Lot 4: ITE — Habillages briques
Brève description: ITE — Habillages briques.
Intitulé du lot: Lot 9: Carrelages — Faïences

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: Derichebourg espaces verts
Adresse postale: 35 rue de Valenton
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.derichebourg-multiservices.com/fr/accueil/nos-solutions/.../espaces-verts 🌏
Valeur totale du marché: 787404.61 EUR 💰
Nom: Ouvrages franciliens
Adresse postale: 9/11 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/ouvrages-franciliens-822970315.html 🌏
Valeur totale du marché: 1973386.66 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Nom: Société parisienne d'aluminium
Adresse postale: 18 rue des Oziers
Commune postale: Cergy
Code postal: 95004
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/societe-parisienne-d-aluminium-332292796.html 🌏
Valeur totale du marché: 528 960 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: JD Ankri
Adresse postale: 4 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Adresse Internet: http://jdankri-menuiserie.e-monsite.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 316461.90 EUR 💰
Nom: Arc TCE
Adresse postale: 7 rue Roland Martin
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Adresse Internet: https://www.arctce.fr 🌏
Valeur totale du marché: 831429.31 EUR 💰
Nom: Technopose
Adresse postale: 4 rue de Berlin
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Adresse Internet: https://www.le-site-de.com/technopose-et-bedel-montevrain_42158.html 🌏
Valeur totale du marché: 113 145 EUR 💰
Nom: SARL Hayet
Adresse postale: 107 rue des Haies
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sarl-hayet-494359326.html 🌏
Valeur totale du marché: 116303.70 EUR 💰
Nom: Stepc
Adresse postale: 9 rue de Paris
Commune postale: Moisselles
Code postal: 95570
Adresse Internet: https://stepc.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1059464.24 EUR 💰
Nom: Delaboudinière
Adresse postale: 28 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.delaboudiniere-le-mans.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 375438.56 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Valeur totale du marché: 1215475.56 EUR 💰
Nom: Industrielle de froid et de cuisson
Adresse postale: 1270 avenue Saint-Just
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/l-industriel-du-froid-et-de-cuisson-332111947.html 🌏
Valeur totale du marché: 134 203 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 005-006047 (2019-01-04)

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