Construction d'un groupe scolaire situé rue René-Navier.
Marché lancé suivant procédure de l'appel d'offres ouvert (art. 42 1 a) ordonnance nº 2015-899 et art. 66 à 68 décret nº 2016-360).
Marché rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire.
Travaux répartis en 8 lots traités par marchés séparés (art. 32 ordonnance nº 2015-899 et art. 12 décret nº 2016-360).
Les lots 1 à 4 sont composés de postes techniques indissociables.
Détail sur la décomposition dans le dossier de consultation (DCE).
Le marché conclu à compter de sa notification et ce jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global d'exécution des prestations prévisionnel est de 20 mois dont 2 mois de préparation, le groupe scolaire devant être obligatoirement opérationnel pour 09/2020.
Détail sur le délai d'exécution dans le DCE.
Date prévisionnelle de notification: mars 2019. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: date de notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un groupe scolaire situé rue René-Navier
1800064 (Référence Maximilien) / 2018_059 (Référence Commune)”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Brève description:
“Construction d'un groupe scolaire situé rue René-Navier.
Marché lancé suivant procédure de l'appel d'offres ouvert (art. 42 1 a) ordonnance nº 2015-899 et...”
Brève description
Construction d'un groupe scolaire situé rue René-Navier.
Marché lancé suivant procédure de l'appel d'offres ouvert (art. 42 1 a) ordonnance nº 2015-899 et art. 66 à 68 décret nº 2016-360).
Marché rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire.
Travaux répartis en 8 lots traités par marchés séparés (art. 32 ordonnance nº 2015-899 et art. 12 décret nº 2016-360).
Les lots 1 à 4 sont composés de postes techniques indissociables.
Détail sur la décomposition dans le dossier de consultation (DCE).
Le marché conclu à compter de sa notification et ce jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global d'exécution des prestations prévisionnel est de 20 mois dont 2 mois de préparation, le groupe scolaire devant être obligatoirement opérationnel pour 09/2020.
Détail sur le délai d'exécution dans le DCE.
Date prévisionnelle de notification: mars 2019. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: date de notification.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structure / Extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue René-Navier — 93160 Noisy-le-Grand
Description du marché:
“Structure / Extérieurs.
Lot composé de postes techniques indissociables:
1) fondations — soutènements — gros œuvre;
2) terrassements — voirie — réseaux...”
Description du marché
Structure / Extérieurs.
Lot composé de postes techniques indissociables:
1) fondations — soutènements — gros œuvre;
2) terrassements — voirie — réseaux divers;
3) jeux extérieurs — mobiliers urbains;
4) plantations — arrosage automatique.
Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Détails sur le contenu du lot dans le DCE. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les candidats pourront proposer un calendrier de réalisation de...”
Informations complémentaires
Détails sur le contenu du lot dans le DCE. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les candidats pourront proposer un calendrier de réalisation de la mission inférieur à cette durée prévisionnelle. Ce dernier est mentionné à l'article 4 de l'acte d'engagement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché:
“Enveloppe.
Lot composé de postes techniques indissociables:
1) structure bois;
2) couverture — étanchéité;
3) menuiseries extérieures bois;
4) châssis de...”
Description du marché
Enveloppe.
Lot composé de postes techniques indissociables:
1) structure bois;
2) couverture — étanchéité;
3) menuiseries extérieures bois;
4) châssis de toiture aluminium et verrières de toiture;
5) serrurerie — métallerie.
Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions / Finitions intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Partitions / finitions intérieures.
Lot composé de postes techniques indissociables:
1) cloisons — doublages — faux plafonds;
2) menuiseries Intérieures;
3)...”
Description du marché
Partitions / finitions intérieures.
Lot composé de postes techniques indissociables:
1) cloisons — doublages — faux plafonds;
2) menuiseries Intérieures;
3) peinture;
4) revêtement de sols souples;
5) sols durs — revêtements muraux;
6) agencement — mobilier — signalétique.
Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides CVC / Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Fluides CVC / Plomberie. Lot composé de postes techniques indissociables:
1) chauffage — ventilation — climatisation — désenfumage;
2) installations...”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides CFO / CFA (électricité courants forts, électricité courants faibles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Fluides CFO / CFA (électricité courants forts, électricité courants faibles). Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Appareils élévateurs.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché: Appareils de cuisine.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Géothermie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation et forage de puits de captage📦
Description du marché: Géothermie. Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE
Informations complémentaires:
“Détails sur le contenu du lot dans le DCE. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les candidats pourront proposer un calendrier de réalisation de...”
Informations complémentaires
Détails sur le contenu du lot dans le DCE. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les candidats pourront proposer un calendrier de réalisation de la mission inférieur à cette durée prévisionnelle. Ce dernier est mentionné à l'article 4 de l'acte d'engagement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments requis au titre de la candidature. Sont...”
Liste et brève description des conditions
Il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments requis au titre de la candidature. Sont éliminées les candidatures qui ne peuvent être admises en raison de capacités manifestement insuffisantes. Ne seront pas admises les candidatures qui ne respectent pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence, dans le règlement de la consultation et/ou dans le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Situation juridique — références requises:
1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat;
2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;
4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
5) une déclaration sur l'honneur, conformément à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
6) conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) la déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
3) la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Sont acceptées les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Dans la mesure du possible, les références proposées devront notamment présenter des opérations que l'opérateur économique a réalisées et qui présentent des particularités de développement durable telles que: contraintes en matière d'étanchéité à l'air; certifications BEPOS — HQE, toute autre exigence similaire démontrant ses capacités à travailler sur des projets à forte ambition environnementale;
4) les certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques:
— lot 1 (Qualibat),
— lot 2 (ISO 14000 / competences BEPOS — HQE. / QUALI ENR),
— lot 3 (Qualibat / competences BEPOS — HQE),
— lot 4 (Qualibat / competences BEPOS — HQE),
— lot 5 (qualibat / competences BEPOS — HQE / Qualifelec),
— lot 6 (Qualibat),
— lot 7 (Qualicuisines),
— lot 8 (Qualiforage RGE).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Afin de favoriser l'activité des personnes éloignées de l'emploi, l'acheteur a décidé de faire application des dispositions de l'article 6 du décret nº...”
Conditions d'exécution du contrat
Afin de favoriser l'activité des personnes éloignées de l'emploi, l'acheteur a décidé de faire application des dispositions de l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en incluant dans le cahier des charges, une exigence fonctionnelle sous forme de clause d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux lots 1 et 2.
Détail sur l'insertion sociale dans le DCE. L'acheteur, dans une volonté de protection de l'environnement, fait application de l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en prévoyant dans les conditions d'exécution des exigences fonctionnelles à caractère environnemental détaillées dans le(s) CCTP.
Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur ces exigences sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Critères social et environnemental présents dans la sélection des offres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-21
14:30 📅
“Référence Maximilien: 1800064; Référence DCE: 2018_059 détail sur la remise et le jugement des offres dans le règlement de la consultation.
Les prestations,...”
Référence Maximilien: 1800064; Référence DCE: 2018_059 détail sur la remise et le jugement des offres dans le règlement de la consultation.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la commune et subvention(s) de la région Île-de-France.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres.
Aucune visite de site n'est organisée par la commune.
Les candidats pourront cependant, s'ils le souhaitent, visiter les lieux par leurs propres moyens.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Adresse postale:
“Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques et assurances — place de la Libération — BP 49”
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2018/S 224-511839 (2018-11-16)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel de ville de Noisy-le-Grand — service de la commande publique — place de la Libération — BP 49”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction d'un groupe scolaire situé rue René-Navier. Marché lancé suivant procédure de l'appel d'offres ouvert (art. 42 1 a) ordonnance n 2015-899 et...”
Brève description
Construction d'un groupe scolaire situé rue René-Navier. Marché lancé suivant procédure de l'appel d'offres ouvert (art. 42 1 a) ordonnance n 2015-899 et art. 66 à 68 décret n 2016-360). Marché rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire. Travaux répartis en 8 lots traités par marchés séparés (art. 32 ordonnance n 2015-899 et art. 12 décret n 2016-360). Les lots 1 à 4 sont composés de postes techniques indissociables. Détail sur la décomposition dans le Dossier de consultation (DCE). Le marché conclu à compter de sa notification et ce jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux. Le délai global d'exécution des prestations prévisionnel est de 20 mois dont 2 mois de préparation, le groupe scolaire devant être obligatoirement opérationnel pour 9.2020. Détail sur le délai d'exécution dans le DCE. Date prévisionnelle de notification: mars 2019. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: date de notification.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13760588.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rue rené-navier - 93160 noisy-le-grand
Description du marché:
“Structure / Extérieurs. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Fondations - soutènements - gros Œuvre; 2) Terrassements - voirie - réseaux...”
Description du marché
Structure / Extérieurs. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Fondations - soutènements - gros Œuvre; 2) Terrassements - voirie - réseaux Divers; 3) Jeux Extérieurs - mobiliers Urbains; 4) Plantations - arrosage Automatique. Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation de chantier et délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Responsabilité environnementale et responsabilité sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Enveloppe. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Structure Bois; 2) Couverture - etanchéité; 3) Menuiseries Extérieures Bois; 4) Châssis de...”
Description du marché
Enveloppe. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Structure Bois; 2) Couverture - etanchéité; 3) Menuiseries Extérieures Bois; 4) Châssis de toiture aluminium et verrières de toiture; 5) Serrurerie - métallerie. Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE
Afficher plus
Description du marché:
“Partitions / Finitions intérieures. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Cloisons - doublages - faux Plafonds; 2) Menuiseries Intérieures; 3)...”
Description du marché
Partitions / Finitions intérieures. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Cloisons - doublages - faux Plafonds; 2) Menuiseries Intérieures; 3) Peinture; 4) Revêtement De Sols Souples; 5) Sols Durs - revêtements Muraux; 6) Agencement - mobilier - signalétique. Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fluides cvc / Plomberie
Description
Description du marché:
“Fluides cvc / Plomberie. Lot composé de postes techniques indissociables: 1) Chauffage - ventilation - climatisation - désenfumage; 2) Installations...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fluides cfo / cfa (Electricité courants forts, électricité courants faibles)
Description
Description du marché:
“Fluides cfo / cfa (Electricité courants forts, électricité courants faibles). Présence de variante(s) imposée(s) détaillée(s) dans le DCE”
Description du marché: Appareils élévateurs
Description du marché: Appareils de cuisine
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 224-511839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Structure / extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction moderne IDF
Adresse postale: 16 avenue de Rothschild
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.cmidf.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4294126.25 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enveloppe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Poulingue
Adresse postale: ZA 3, La Carrellerie
Commune postale: Beuzeville
Code postal: 27210
Région: Eure🏙️
URL: https://www.poulingue.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6862868.55 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Partitions / finitions intérieures
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fluides CVC / plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Stepc
Adresse postale: 9 rue de Paris
Commune postale: Moisselles
Code postal: 95570
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.stepc.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1424101.98 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fluides CFO / CFA (Électricité courants forts, électricité courants faibles)
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: A'Systech
Adresse postale: 6 Clos Briard «Les Tremblesseaux»
Commune postale: Évry-Grégy-sur-Yerre
Code postal: 77166
URL: https://www.societe.com/societe/a-systech-751029240.html🌏
Nom: Relec
Adresse postale: 415 rue Dardelain
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Code postal: 21160
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/sa-realisations-electriques-347589137.html🌏
Nom: Solstyce
Adresse postale: 38 avenue Leon Gaumont
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
URL: https://www.solstyce.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 858036.18 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Appareils élévateurs
7️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Appareils de cuisine
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Froid 77 SAS
Adresse postale: 1 rue des Fossés — ZAE Jean-Monnet
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
URL: https://froid77.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197579.06 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018_059_08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Géothermie
Nom et adresse du contractant
Nom: SAF (Société autunoise de forage)
Adresse postale: 9 boulevard de l'Europe
Commune postale: Quetigny-les-Dijon
Code postal: 21800
URL: http://societe-autunoise-de-forage.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123876.94 💰
“Quel que soit le lot concerné les critères étaient les suivants: prix des prestations 50 %, valeur technique 10 %, organisation de chantier et délais...”
Quel que soit le lot concerné les critères étaient les suivants: prix des prestations 50 %, valeur technique 10 %, organisation de chantier et délais d'exécution 35 %, responsabilité environnementale 2,5 %, responsabilité sociale 2,5 %.
Lot 1 attribué le 28.3.2019, notifié le 29.3.2019, variante(s) imposée(s) 1.2.1 retenue(s);
Lot 2 attribué le 28.3.2019, notifié le 29.3.2019, variante(s) imposée(s) 2.5.1 retenue(s), variante(s) imposée(s) 2.3.1 non retenue(s);
Lot 4 attribué le 28.3.2019, notifié le 29.3.2019;
Lot 5 attribué le 28.3.2019, notifié le 29.3.2019, variante(s) imposée(s) 5.2, 5.3, 5.4 et 5.5 retenue(s), variante(s) imposée(s) 5.1 non retenue(s);
Lot 7 attribué le 1.4.2019, notifié le 2.4.2019;
Lot 8 attribué le 28.3.2019, notifié le 29.3.2019, variante(s) imposée(s) 8.1 retenue(s), variante(s) imposée(s) 8.2 non retenue(s);
Lots 3 et 6 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général, à savoir la redéfinition du besoin. Prix forfaitaires, fermes la 1 année et révisables à la date anniversaire du marché. Lots 1, 2, 4, 5, 7 et 8 conclus à compter de leur notification et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux. Copie du contrat signé transmissible sauf mentions couvertes par un secret protégé par la loi. Consultation sur place possible après prise de RDV auprès de la commune — tél.: +33 145927542.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“Hôtel de ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques et assurances — place de la libération — BP 49”
Source: OJS 2019/S 075-177120 (2019-04-11)