Construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Netreville à Evreux

Ville d'Évreux

Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports. L'équipement comprend:
— 6 salles de classe maternelle,
— 9 salles de classe primaire,
— des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité,
— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves.
La surface de plancher de l'équipement est de 3838 mètres carrés. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification). L'isolation est assurée par des caissons remplis de

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Qui ?

• Ville d'Évreux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-04	Avis de marché
2018-07-23	Informations complémentaires
2018-08-31	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports. L'équipement comprend: — 6 salles de classe maternelle, — 9 salles de classe primaire, — des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité, — un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves. La surface de plancher de l'équipement est de 3838 mètres carrés. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification). L'isolation est assurée par des caissons remplis de

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpenterie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de plomberie 📦
Installations basse tension 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Équipement de cuisine industrielle 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Evreux
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 232319291 📞
Fax: +33 232319228 📠
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-290765
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 6 salles de classe maternelle,

— 9 salles de classe primaire,

— des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité,

— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves.

La surface de plancher de l'équipement est de 3838 mètres carrés. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification). L'isolation est assurée par des caissons remplis de

Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre
Valeur estimée hors TVA: 1 380 252 EUR 💰
Durée de l'accord: 154 jours
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Enveloppe
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 «Enveloppe» est un macro-lot qui comprend l'ensemble des prestions suivantes divisées en «Sous-Lots»:

— lot 2 a: Structure bois et charpente,

— lot 2 b: Bardage et sur-couverture,

— lot 2 c: Étanchéité,

— lot 2 d: Menuiseries extérieures,

— lot 2 e: Serrurerie

Valeur estimée hors TVA: 4 429 453 EUR 💰
Durée de l'accord: 483 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Cloison-platrerie
Valeur estimée hors TVA: 110 534 EUR 💰
Durée de l'accord: 77 jours
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries intérieures
Valeur estimée hors TVA: 288 351 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Revêtements de sol
Valeur estimée hors TVA: 278 739 EUR 💰
Durée de l'accord: 238 jours
Numéro du lot: 6
Brève description: Faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 124 952 EUR 💰
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro du lot: 7
Brève description: Peintures
Valeur estimée hors TVA: 115 340 EUR 💰
Durée de l'accord: 91 jours
Numéro du lot: 8
Brève description: Chauffage — Ventilation — Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 716 385 EUR 💰
Durée de l'accord: 308 jours
Numéro du lot: 9
Brève description: Électricité
Valeur estimée hors TVA: 501 015 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 jours
Numéro du lot: 11
Brève description: Équipements de cuisine
Valeur estimée hors TVA: 137 255 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Voirie réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 490 284 EUR 💰
Durée de l'accord: 63 jours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— pour le lot 2 Attestation de formation Pro-Paille (https://rfcp.fr/formations-propaille/),

— pour le lot 2 Certification Qualibat 2362 Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité confirmée),

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande publique
Adresse postale: 9 rue Voltaire CS 40423
Commune postale: Evreux Cedex
Code postal: 27004
Pays: Eure 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande publique mutualisé

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc / .xls / .pdf / .dwg Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: V181100

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 128-290765 (2018-07-04)

Informations complémentaires (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324050
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-290765
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports.

L'équipement comprend:

La surface de plancher de l'équipement est de 3 838 m

Source: OJS 2018/S 142-324050 (2018-07-23)

Informations complémentaires (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Évreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports. L'équipement comprend: — 6 salles de classe maternelle, — 9 salles de classe primaire, — des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité, — un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves. La surface de plancher de l'équipement est de 3 838 m

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évreux
Commune postale: Évreux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384083
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves. La surface de plancher de l'équipement est de 3 838 m

Source: OJS 2018/S 169-384083 (2018-08-31)

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